Primogéniture Male

constitutionnels (différentes des Lois du Roy). Ces lois peuvent être changées avec le consentement des Etats généraux. Certaines sont écrites, d’autres coutumières. L’ensemble forme la constitution de l’ancien régime : - règles de succession de la couronne (primogéniture mâle) - on ne peut pas renoncer à la couronne - catholicité du roi - liberté de l’Eglise de France - division de la société en 3 ordres Ces lois fondamentales échappent aux manipulations royales : protéger la monarchie contre

chrétien. Toutefois, cela constitue un pb car le pouvoir pourrait être transmis à un fille. Or, une fille se marie et ainsi apporterait la couronne à un roi étranger. C'est pour cela qu'est mise en place la loi salique : hérédité par masculinité primogéniture mâle. « Le royaume de France ne saurait tomber de lance en quenouille ». 2-Le suffrage C'est l'élection. Un mode pacifique du pouvoir, une forme de stabilisation. Ce suffrage n'est pas arrivé facilement. Sous la Révolution, on met en place

de dévolution de la couronne( pas écrite, hérédité royale). Alors qu'on rompt avec l'ancien régime, dans la constitution de 1791, on reprend ce texte : « la royauté est indivisible et délégué héréditairement à la race régnante de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance ». Sur ce plan là on reste conforme à la tradition. En revanche on affirme que le roi n'est plus le détenteur de la souveraineté. La royauté est nationalisé c’est-à-dire

que le constituant pensait avoir trouvé une forme d’équilibre, qui empêche le despotisme. b. Le pouvoir exécutif, un monarque affaibli La constitution de 1791 maintient la monarchie héréditaire. La couronne royale est dévolue par ordre de primogéniture masculine. En application de ce principe, Louis XVI sera le Roi des français et non plus Roi de France et de Navarre. On joue sur les mots, idée de l’assujettir, ce n’est plus qu’une autorité constituée. Robespierre va le nommer : l’individu royal

exemple. a) Les procédés habituels de désignation Il existe deux formes : * Le mécanisme de la transmission héréditaire du pouvoir (système appliqué au pouvoir royal) : c’est la règle de la primogéniture mâle (future loi fondamentale du Royaume). Le pouvoir est transmis au premier enfant mâle qui est né. * Le système de la cooptation : elle a été utilisée dans les Etats où il n’y avait pas de mécanisme dynastique. Celui qui est en place choisi son successeur. Exemple : le Sénat conservateur

constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture de Sa Majesté feu le Roi Hassan II, à moins que le Roi ne désigne, de son vivant, un successeur parmi ses fils, autre que son fils aîné. Lorsqu’il n’y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions» 5 Le Roi est confirmé par un procédé d’allégeance «la Bayaâ» par

XII avec 2 articles courts et clairs : art 1 : “le gouvernement de la république est confié à un empereur” art 2 : “ Napoléon Bonaparte est empereur des Français” Ttes les institutions monarchiques reviennent : l’hérédité (de mâle en mâle avec primogéniture), exclusion des femmes (exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance), on introduit la possibilité d’adopter un garçon : création d’une nouvelle dynastie. La justice se rend au nom de l’Empereur, ce n’est plus la justice

père. –9– Je le trouvai dans un petit cabinet de travail, causant avec son ami. Cet ami était un beau vieillard à cheveux blancs comme la neige, à l’aspect militaire, à l’œil vif, à la bouche gracieuse et mélancolique, au geste franc, à la voix mâle, mais un peu cassée. Il était assis entre la fenêtre ouverte et une petite table à écrire, sur laquelle les rayons du soleil, découpés par les feuilles d’arbres, flottaient aux ondulations du vent, qui agitaient les branches du peuplier comme une eau

C'est la monarchie qui réapparait, l'hérédité est instituée et Napoléon reprend les règles de l'ancien régime (règles de succession, de mâle en mâle (primogéniture) à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leurs descendances : droit d'ainesse qui s'impose). Napoléon va instaurer la possibilité d'adopter un garçon au cas où il n’aurait pas de descendant mâle. La justice se rend au nom de l'empereur et non au nom du peuple français ou de la république. L'empereur prête serment sur les évangiles

circonstances au début des deux règnes, on serait retombé dans les divisions mérovingiennes, car déjà Charles et Carloman avaient peine à s'entendre. L'État français ne sera vraiment fondé que le jour où le pouvoir se transmettra de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Il faudra attendre les Capétiens. Cependant Charlemagne eut le bénéfice de l'unité. Il eut aussi celui de la durée. Non seulement l'intelligence et la volonté du souverain étaient supérieures, mais elles purent s'exercer avec suite