Projet De Cambaceres

l'absolutisme celui ci à reçu des attaques. Ces thèses aristocratiques sont de l'écho auprès de l'aristocratie, il ne sont pas écoutés par le reste e la population. Le centre véritable de cette critique, retrouver le pouvoir pour les nobles. Ce genre de projet n'intéresse par le tiers états, la bourgeoisie et la paysannerie voient d'un mauvais œil le retour de l'aristocratie. Le mouvement des Lumière va avoir beaucoup plus d'écho. Ce mouvement se développent au milieu du XVIII, ces auteurs viennent pour

romantique et lucidité, tout en se rapprochant parfois du fantastique, Le Colonel Chabert fait revivre la société parisienne de la Restauration et en dénonce les travers. Cependant, comme tous les grands romanciers, Balzac va plus loin et dépasse ce projet pour livrer sa conception de l’homme, du monde et de la vie. 3. Du réalisme au naturalisme Comme nous l’avons vu dans la séquence 1, le naturalisme, qui se développe entre 1865 et 1890, est une sorte de prolongement du réalisme. Les naturalistes

Canada entre 1635 et 1654 la Guadeloupe est conquise par Léonard de l’Olive et Duplessis d’Ossonville, en 1682 Cavelier de la Salle découvre ce qu’il appelle la Louisiane, les Français fondent des comptoirs commerciaux en Inde, ce qui concurrence les projets britanniques. Les 25 septembre 1688 Louis XIV lance un ultimatum exigeant que la trêve qui lui accordait l'occupation des « réunions » pour 20 ans soit transformée en traité définitif. Il fait occuper et dévaster le Palatinat dont il revendique la

de la coutume par rapport aux lois nouvelles. B) L'échec des tentatives de codification Les idées révolutionnaires n'ont pas réussi à créer un code général, des lois valables sur tout le territoire français. Trois projets de constitution ont eu lieu (Cambaceres). A la veille du Code civil on assiste donc a une montée en puissance du droit textuel et une volonté d'unification qui ne s'est toujours pas réalisée. Section 2 : Depuis le Code Civil :la prévalence des sources édictées

Peut-elle décider seule et si elle est dans l’impossibilité de payer, peut-on demander cette somme au mari? Elle peut personnellement contracter. Mais peut-on qualifier ou non cette dépense de dette à caractère ménagère? Soit c’est un projet de la femme, soit c’est un projet du couple et dans cette hypothèse, la dépense peut être une dette ménagère. On va voir le train de vie du ménage. Si il est important alors cela ne paraitra pas excessif. On a aussi l’hypothèse de bonne foi. Mais la dépense est-elle

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L’introduction historique aux sources du droit. Cambacérès -> Code civil de 1804. Agrégation = incorporation (l’université est un corps). Université = communauté qui a des privilèges, lois privées. Multitudes de statuts particuliers différents selon les royaumes, les provinces, etc. Avant la révolution il y avait 32 langues, 32 coutumes. L’ancien droit est l’objet principal de ce cours, le pluralisme juridique, pluralité des sources du droit. La source

espagnole. Il faudrait signaler de multiples assemblées constituantes en Europe de l'est après 1990. Ces assemblées sont nouvellement élues, explicitement constituantes. Ces assemblées discutent, élaborent des projets, adoptent un projet. Soit l'assemblée est dite souveraine, et le projet est promulgué et devient la constitution sans revenir devant le peuple (France 1791, 1848, 1875 et Grèce 1975, Portugal 1976). Soit l'assemblée est dès le départ limitée, c'est-à-dire qu'il est prévu que le texte

de l’évolution de la sté, il va faire évoluer la règle à partir d’un même texte, pb car pr qqun d’étranger la connaissance du dt des contrats est difficile). Dpuis pls années on réfléchit à une réforme du dt des contrats, la chancellerie aussi => projet en plus au niveau européen on réflechit à un dt européen des contrats. Chapitre 2 : la règle de droit Cornus : règle de dt = « norme juridiquement obligatoire quelle que soit sa source, son degré de généralité et quelle que soit sa portée »

106 §I. Les débuts de la révolution et la Constituante 106 A. La déclaration des droits de l’homme 106 B. La constitution de 1791 107 C. L’échec de la législative 108 §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel 109 A. Le projet de constitution girondine du 15 février 1793 109 B. La constitution montagnarde du 24 juin 1793 109 C. Son inapplication 110 §III. Le Directoire 110 A. La république thermidorienne. 111 B. La constitution de l’an III 111 C. L’échec du

l’an VIII, il renforce à son profit le pouvoir exécutif, se réservant l’initiative des lois et la possibilité d’avoir recours au plébiscite. Sous ce nouveau régime inaugurant une forme de gouvernement direct, il devient Premier consul (assisté de Cambacérès et Lebrun, dont le rôle n’est que consultatif) et émiette le pouvoir législatif en assemblées dénuées de prérogatives. Déjà assuré de tous les pouvoirs, le plébiscite de 1802 confirme sa popularité et la Constitution de l’an X le désigne consul