Pécunières

limpot et de le differencié de notion voisine CHAP I PREMIERE APPROCHE DE LIMPOT SECTION I DEFINITION ET CARACTERE DE LIMPOT LAdef la plu réconnue est celle de la dos fiscale 1l la def doctrinale de limpot l'impot est une prestation pécunière requise des membres d'une collectivité qui est perçu par voie d'autorité a titre definitif et ss contrepartie en vue de couvrir les charges public cad ttes les depenses de l'etat mais aussi les interêt de la dette cette def classique vient de

* Règles de bonne conduite * Pouvoir de contrôle de l’info * Pouvoir d’enquête * Commission des sanctions (12 membres) Les sanctions de l’AMF en 2006 : * -> Jusqu’à 1,5M€ * -> 30 procédures * -> 45 sanctions pécunières (1,8 M€) * à l ‘encontre de personnes physique ou morales * 3 sociétés sanctionnée > 1M€ Exemple de Jean-Marie Messier … Et des recommandations de marché * Création de pratiques et d’usage de place Exemple : cadre de préférence

prestation envers une autre. § 1 : Un droit patrimonial Les droits se caractérise en 2 catégories : droits extrapatrimoniaux et droits patrimoniaux. Les droits extra patrimoniaux sont ceux qui ne peuvent pas faire l'objet d'une évaluation pécunière, ils sont en dehors du patrimoine ( droit politique de l'ind, droit de la famille, des parents etc, droit de la personnalité ). Ils sont incessibles, insaisissable intransmissibles et imprescriptible ( le temps qui passe ne peut jamais les faire

poursuivre l’exécution de ce contrat. Pouvoir essentiel mais exercé uniquement après mise en demeure du cocontractant. On va avoir 3 types de sanctions qui vont être infligées en fonction de la gravité de la faute commise par cocontracta,t : - sanction pécunière : faute mineure ‘pénalités de retard, amendes, …)- sanctions coercicitives : lorsque l’exécution du contrat est menacée (cocontractant qui devait réaliser un pont mais le pont s’est effondré ; ça fait 3 ans et rien n’est recommencé depuis. Mais on

autres modes qui pourront le compléter . (présomptions ou temoignages) (ds le cas d’un ecrit « imparfait » ) ( cas d’impossibilité de pré constituer un ecrit : impossibilité materielle ou morale de se procurer un ecrit (relations pecunières familiales) : demandeur doit prouver qu’il y avait une impossibilité materielle ou morale de se pré constituer un ecrit . Perte de l’écrit due à un cas de force majeur : tempête ouragan etc Art 1348 prévoit que l’on peut ne pas conserver

satifaction bien que laccusé soit finalement accquité car il est non imputable atteint d’un trouble mentale il est au moins reconnu comme ayant commit les fait cette satifaction pour les victime sn’est pas suelement d’ordre morale elle est aussi pécunière car celui qui a causé un dommage sous l’emprise d’un trouble mentale reste tenu à la réparation civile 414-3 code civil et meme pour aller plus loin encore en faveur des victimes la loi du 25 fev 2008 a permit d’oragniser des le stade de l’instrcution

Par ordre de priorité, les 5 facteurs de motivation sont les suivants : • • • • • Le niveau de rémunération. L’intérêt du poste. La sécurité de l’emploi. La clarté des objectifs. Les opportunités de développer ses compétences. La motivation pécunière. Sans surprise, notre étude révèle que l’argent est un facteur de motivation remarquable dans la mesure où la “bonne rémunération”, les “autres incitations pécuniaires” et les “commissions” sont classées dans le top 7 des 16 incitations possibles

un conseil juridique + un accès à un espace internet + ... Conseils Marketing: - Pour trouver des produits gadgets faire le tour des vendeurs d'objets publicitaires pour trouver des articles dont la veleur perçue est importante mais la valeur pécunière est faible. - Attention à la valeur du cadeau/échantillon… il ne doit pas être trop important (limite fixée par la Loi, par client et par an):: 7 % du prix net TTC si la valeur du produit est inférieure à 80 €, ou 5 € + 1% du prix net TTC si le

dire en realite , q il y aver équilibre dc limpot aver pr but dalimenter les caisse de letat Gaston jeze «  il y ades charges publiq il faut les couvrir » dc limpot a pr définition pr gaston jeze ( prof de droit) est « limpot est une prestation pecuniere requise des particu par voie dautorite a titre définitif et sans contrepartie , En vue de la couverture des charges publiq » car au 19° limpot est une prestation pécuniaire car on payer en nature hasta la révolution exemple les corvées ( tout

salaire ou indirectement par le paiement de primes ou de côtisations à des régimes de sécurité de revenu ou par le paiement, en tout ou en partie, de différents services offerts aux employés . La rémunération globale comprend aussi des éléments non pécunières , tel que le contenu du travail et el contexte du travail dont la valeur peut varier selon la perception de l’employé . La rémunération extrinsèque : Directe : rémunération fixe : selon l’emploi ou les compétences Exemple : salaire de base