Régime social des indépendants en France

trop de choses. j'aimerais savoir ce qui est le plus important et qui risque de tomber comme sujet. VOICI UN DEBUT . En 1789, la société française et le régime politique de la monarchie vont être bouleversés par des évènements révolutionnaires. La France va connaître plusieurs régimes politiques : - la monarchie absolue = régime politique ou celui qui dirige a tous les pouvoirs. Ce sont les rois ; ils sont les représentants directs de Dieu sur terre. - la monarchie constitutionnelle

Chapitre 2 : Les différents régimes juridiques de travail L’objectif de l’étude des régimes juridiques du travail permet de montrer, d’une part, que la relation de travail peut s’inscrire soit dans un contexte de subordination juridique à l’égard d’un employeur privé ou public, soit dans un contexte d’indépendance ; d’autre part, que les particularités de chacun d’eux s’analysent en fonction de l’intérêt général ou de l’intérêt de l’entreprise. .1 L’accès au régime juridique du salarié de droit

( LA SEPARATION DES POUVOIRS ET LA CLASSIFICATION DES REGIMES POLITIQUES ) Moyen de protection contre l’oppression des gouvernants, le principe de séparation des pouvoirs est une condition fondamentale de la garantie des droits et libertés des citoyens dans l’état. Il est aussi un critère classique de classification des nombreux régimes politiques expérimentés en France et dans le monde.Fondement du libéralisme politique, il

La France de 1852 à 1914 En 1815 il y avait eu un retour de la royauté en France avec le retour des bourbons directs mais charles XX est chassé par une revolution en 1830. On a ensuite la monarchie de juillet, le duc d’orléans proche de la bourgeoisie. Ce regime politique n’est pas assez democratique et il est confronté a des difficulté eco et soc ce qui entraine une revolution en 1948 et une mise en pplace de la 2eme republique dont le president est louis-napoléon Bonaparte. Il se montre plus

MANAGEMENT PUBLIC MANAGEMENT [pic] LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE SOCIALE: LA CRISE ET LA REFORME DE LA SECURITE SOCIALE. Une analyse économique dans une perspective camerounaise. Rapport de recherche-observation effectuée à la CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE SOCIALE du 04 JANVIER AU 10 FEVRIER 2010 Par Jean Sylvain NGO’O Auditeur IVème Promotion DESS- Management Public ISMP Février 2010 INTRODUCTION

de santé dans trois pays de l’Union Européenne : France, Royaume-Uni et Danemark 1) Fonctionnement général des systèmes p. A) France p. B) Royaume-Uni p. C) Danemark p. Bilan p. 2) Du coté des patients p. A) France p. B) Royaume-Uni p. C) Danemark p. Bilan p. II les systèmes de santé dans trois pays de l’Union-Européenne : Royaume-Uni, France, Danemark 1) La démographie et les coûts de la santé p. A) France p. B) Royaume-Uni p. C) Danemark p. Bilan p

Chapitre 3 Les autres régimes : fonctionnaires et indépendants L’essentiel du cours En France, l’Administration emploie plus de cinq millions de personnes, réparties dans les trois grandes fonctions publiques : – la fonction publique d’État (personnels de l’État, y compris les militaires) ; – la fonction publique territoriale (personnels des communes, des conseils généraux et des conseils régionaux) ; – la fonction publique hospitalière (personnels des établissements hospitaliers publics

avait qu’une différence de quantité entre les deux alors qu’il y a une différence de nature radicale entre l’Etat et tous les autres pouvoirs rencontrés dans la société. Ce qui caractérise l’Etat est que lui seul possède à l’intérieur d’un ensemble social déterminé sur lequel il s’exerce possède un pouvoir inconditionné, pouvoir supérieur à tous les autres, le pouvoir souverain. L’Etat n’a pas plus de pouvoir de pouvoir mais un pouvoir particulier car ce pouvoir de l’Etat n’a aucun supérieur. L’Etat

I ) Régime Parlementaire & Régime Présidentiel a ) Régime Parlementaire Document Commentaire b) Régime Présidentiel Document Commentaire II ) Fiche 14 «  Les régimes politiques » p.30 Question 1,2 intro schéma Doc 1 III) France-Politique.fr Principaux partis politiques Bipolarisation de la vie politique en France Different modes de scrutin Gouvernement FILLON Histoire de la 5eme République I ) Les Régimes Parlementaires

CONSEQUENCES SOCIALES DETACHEMENT EXPATRIATION TRANSFERT Sommaire INTRODUCTION 4 LA MISE À DISPOSITION D’UN SALARIE 5 1. La relation de travail 5 2. Le régime de protection sociale 5 LE DETACHEMENT DU SALARIE 6 1. Définition 6 2. Généralités 7 2.1. Règlements communautaires 7 3. Définition du détachement par la directive 96/71 8 4. Quels salariés peuvent être détachés ? 8 5. Durée du détachement 9 6. Protection sociale 10 FRANCE 7. Formalités 11 7.1