Règlement général sur la comptabilité publique

Préfectorale de Rabat Service Opérations Bancaires et Comptabilité Année universitaire : 2009*-20*10 Remerciements Il m'est tout particulièrement agréable d'avoir une occasion aussi précieuse afin d'adresser mes chaleureux remerciements à toute personne ayant contribué de près ou de loin à la réalisation de ce travail. Ma profonde reconnaissance est destinée à Monsieur El Bouayachi chef de Service des Opérations Bancaires et de la Comptabilité, Ainsi, je tiens à manifister ma gratitude et ma

L’Exécution DU BUDGET L’Exécution DU BUDGET Élément de finances publiques Filière : Economie- S5 Présenté par : ANRIFA Mouslouhou Encadrée par : LANKAOUI Latifa ASSOUMOU Vanessa TRAORE Bintou Plan : INTRODUCTION I. Les acteurs de l’exécution du budget et

prévisionnel des dépenses et des recettes de l’Etat, des collectivités territoriales etc. Ces recettes et dépenses, puisque publiques, doivent donc être soumises à des règles spécifiques, être contrôlées. Pour cela, des instruments d’exécution sont mis en place, administratives et comptables. L’article 60 de la loi de finances de 1963 définit le rôle bien précis des comptables publiques. En effet ceux-ci tiennent une place prépondérante puisque c’est par lui que passent les autorisations de dépenses. Cet

des trois dernières années. 4 Sommaire Remerciements ……………………………………………………………….……… 2 Avant-propos ………………………...……………………………………………… 3 Liste des abréviations ……………………….………………………………………. 5 Introduction générale ………….………………………………………………….. 6 Chapitre 1 : Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume.……………. 7 1.1. Fiche technique de la TGR…………………………………………………… 1.2. Historique de la TGR………………………………………………………… 1.3. Missions de la TGR…………………………………………………………… 1.4. Structure de la TGR…………………………………………………………

étonnant, d’entendre dire que la modernisation de l’administration et ses moyens d’action passe par la modernisation de la comptabilité publique dans tous ces aspects (juridiques administratifs et techniques). Il s’agit d’un axe principal dans le processus de modernisation de l’Etat (au sens large du terme), de sa gestion financière en particulier et de l’économie publique en général. Cependant, sa réussite repose en grande partie, non seulement sur une parfaite confection des textes, mais surtout sur

INSTITUTIONNEL DES FINANCES PUBLIQUES DISPOSITIF POUR L’AUDIT COMPTABLE ET FINANCER DANS LE SECTEUR PUBLIC Objectifs du thème : 2 - dessiner la carte de l’identité financière de l’Etat - mettre en évidence la permanence de certain principe malgré l’importance de certaines bonnes pratiques avérées du secteur privé - Identifier les contraintes et limites rencontrées dans ce processus de modernisation de la gestion publique Cadre juridique et institutionnel des finances publiques * Règles de

trésorerie Section I : La Trésorerie Générale du Royaume (TGR) Section II : La Trésorerie provinciale de Taza (TP de TAZA) Chapitre II : Le rôle des services de la Trésorerie Provinciale de Taza Section I : Secrétariat et Bureau d’Ordre Section II : Service Informatique Section III : Service de Recouvrement et Collectivité local Section IV : Service Dépenses Visa Section V : Services des Guichets, Caisse, Banque et Comptabilité Conclusion Introduction

Historique de la Trésorerie Générale du Royaume….............5 2. Les missions de la trésorerie Générale du royaume…...…….7 II. Présentation de la Trésorerie provinciale de Larache…..……9 1. Organigramme de la Trésorerie provinciale de Larache…..11 2. Les services de la TPL et les différents travaux effectués.…12 ➢ Service bancaire……….…………………………13 ➢ Service pension…………………………………...14 ➢ Service de la comptabilité………..………………15 Conclusion…

[pic] Présentation des missions de la Trésorerie Générale du Royaume I- Missions de la T.G.R II- Organisation de la T.G.R III- Attributions de la T.G.R IV- Réforme du contrôle par: Lahcen OUSSALEM [pic] I- Missions de la T.G.R Historique Constitué sous le règne du Sultan Moulay Slimane (1792-1822), le corps des oumana fut organisé et structuré sous le règne du sultan Moulay El Hassan et comprenait une administration centrale et une administration locale. Les oumana assuraient

créances publiques 2- Le contrôle et le paiement des dépenses publiques 3- La gestion des finances locales 4- La gestion des dépôts au Trésor 5- La production de l’information financière et comptable B- Les réseaux de la TGR 1- Les services centraux 2- Les services déconcentrés II- La modernisation de la TGR A- Le cadre réglementaire et administratif 1- L’organisation administrative 2- La réforme du règlement général de la comptabilité publique