Réseau express régional d'Île-de-France

pour démystifier la cartographie moderne grâce à leur professionnalisme. La simplicité et la disponibilité d’Eric m’ont été d’un apport inestimable. Un merci complice à Annick Aing. Monsieur Turenne est ancien Directeur du centre de recherche d’île de France qui a bien voulu m’accueillir à Bondy. J’ai apprécié l’ambiance amicale et chaleureuse que monsieur Alain Morlière, l’actuel directeur entretient avec 12 tant de bonheur sur le territoire bondynois, cadre de travail formidable et stimulant

S ciences et Technologies de la G estion Droit Livre du professeur STG Collection dirigée par Xavier Chiron Coordination : Françoise Rouaix Xavier Chiron Inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional d’économie et gestion T le Stéphane Derocles Professeur agrégé d’économie et de gestion Catherine Point Professeur certifié d’économie et de gestion Françoise Rouaix Professeur agrégé d’économie et de gestion Sommaire Thème 1 Quelles sont les relations

coutumière. Elle se construit en même temps que s’affirme l’Etat (à partir du 12ème siècle). Seul le legs juridique, institutionnel et politique de l’ancien régime explique pourquoi l’Etat français est unitaire et centralisé, alors que les voisins de la France (espagnols ou allemands) ont généralement adoptés des structures fédérales ou confédérales. - Notion de pouvoir : Par rapport aux différents systèmes politiques qui se déroulent pendant 14 siècles. Du 5ème siècle après JC jusqu’en 1789 il y a certes

l'exercice (après ramassage des copies, bien entendu). Les étudiants ont droit de consulter un Code du travail et le fascicule de TD (peu importe si des annotations ont été portées sur ce fascicule). Aucun autre document n'est admis, sauf précision expresse du chargé de TD. Ce travail donne lieu à la deuxième note de séance I° -PREMIÈRE SESSION La note de contrôle continu sera constituée de la moyenne d'une note attribuée au cours des séances de TD (note de séances) et d'une note attribuée à l'issue

.................................................................16 5. Projections de population à l’horizon 2050 : un vieillissement annoncé ..........................................................................................16 D - POUR LA FRANCE, UN BOULEVERSEMENT RADICAL .........16 1. Impact sur la croissance et le financement des prestations sociales...........................................................................................16 2. Conséquences sur le monde du travail....

RÉSULTAT NET – PART DU GROUPE EN DONNÉES CONSOLIDÉES (en millions d’euros) 1 282 RÉPARTITION GÉOGRAPHIQUE DES EFFECTIFS 60 % 20 % 1 386 France Amériques 11 % Europe (hors France) 5% Asie-Océanie 2012* 4% 2013 Afrique et Moyen-Orient * Retraité de l’impact de l’application de la norme IAS 19 révisée. Le développement du Groupe se poursuit, tant en France qu’à l’international. À l’international, les effectifs s’élèvent à 26 722 salariés, répartis dans 52 pays. 3 SAFRAN DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

constitutions. Les constitutions traduisent une idéologie de norme, une philosophie, une vision du monde et de nos sociétés. Les déclarations dictent à l'Etat qui s'apprête à faire une Constitution le contrat social de la Nation. Nous confronterons en France deux textes : la DDHC de 1789 et le préambule de la constitution de 1946. Dans le préambule de 1946, on trouve le droit à la sécurité sociale, le droit à l'instruction, l'assurance sociale et un droit au travail.    Positivisme: dans une perspective

Introduction historique au droit Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet

jamais le schéma existant en France. * Le contentieux se réduit-il au contentieux devant le juge ? ou est-ce que le contentieux nous ne le rencontrons pas partout ou il y a un litige entre une personne publique et privé , et avec même la possibilité de ne pas recourir au juge ? La première démarche c’est de demander satisfaction , de demander de revenir sur cet acte , de demander l’indemnisation , il y a donc une phase contentieuse non juridictionnel. En France la phase juridictionnel , elle

ARCHIVES NATIONALES L'ONOMASTIQUE FRANÇAISE Bibliographie des travaux publiés jusqu'en 1960 par Marianne Mulon Conservateur aux Archives nationales PRÉFACE par Jean Favier Directeur général des Archives de France LA DOCUMENTATION FRANÇAISE PARIS 1977 PRÉFACE Les archivistes ont pour domaine la masse de la documentation originale, une masse qu'il est bien souvent difficile de maîtriser si l'on ne dresse répertoires et inventaires. Les publications d'un service d'archives, ce sont