Revenu d'intégration

indirecte. Des erreurs éventuelles de retranscription peuvent exister. Copyright Cavej 2009-2010 Droit Fiscal 1 Page 2 sur 144 Table des matières  Chapitre introductif : le droit fiscal des affaires et rappels des principes en matière d’impôt sur le revenu ............................................................................................................................................... 9  Section 1 : Un essai de définition du droit fiscal des affaires ...................................

sont volontairement limités et ne doivent pas conduire à une étude exhaustive des notions et outils figurant Thèmes d’exploration et Notions à découvrir questionnements associés I Ménages et consommation Comment les revenus et les prix influencent-ils les choix des consommateurs ? * Revenu disponible, consommation, épargne, pouvoir d’achat. dans le programme. Chaque thème est subdivisé en une série de questions simples dont l’étude sera conduite en deux temps : un premier temps de sensibilisation a

qui défendent les changements profonds et soudains → ceux qui relativisent sont impact ( pas exceptionnel) RI : « fait sans précèdent et irréversible » ↔ innovations et croissance ►choc augmentation du revenu global et de la production ► amélioration de la vie de la pop. L’éco devient centrale car semble donner des réponses à : «  comment augmenter la production en permanence ? » Smith → c’est un libre-échangiste qui accepte partiellement l’action

individuelle 38 A)Opposabilité de l’administration par rapport à sa propre doctrine 38 B)La légalité de la doctrine administrative 40 C)La constitutionnalité de la doctrine administration 40 Chapitre 1er : l’imposition du revenu 42 A)Les personnes imposables 43 B)Les revenus imposables 44 A)Le champ d’application personnel 46 B)Le champ d’application territorial (principe de territorialité de l’IS) 47 C)Le champ d’application matériel 47 Chapitre 2ème : L’imposition du patrimoine 50 A)Impots

tous les étudiants de 2ème année, répartis en petits groupes, qui doivent réaliser une étude de lancement d’un produit ou d’une marque. C’est une occasion de développer l’esprit d’initiative, d’autonomie, de responsabilité, de créativité, et d’intégration dans une organisation professionnelle virtuelle en plus de la mise en pratique des connaissances acquises en les employant pour résoudre une problématique marketing. Le thème de ce projet entreprise était donc le lancement d’une nouvelle marque

National de la Famille et de la Population (ONFP), Tunis ( n.gueddana@rns.tn) Séance 1 : Pauvreté et stratégie de survie des familles Victor PICHE, DD Montréal (victor.piche@UMontreal.CA) Kokou VIGNIKIN , URD-UEPA (kvignikin@yahoo.fr), Revenu du chef de ménage et stratégies de survie des ménages pauvres : une comparaison Dakar/ Bamako. Kuepie Mathias, DIAL-CIPRE/CEPS INSTEAD ( kuepie@dial.prd.fr) Le ménage peut se définir comme un ensemble d’individus vivant sous le même toit et prenant

afin de pouvoir investir dans la mise en place des politiques RH. b. Les recettes du football professionnel • Les sources de revenus  Les clubs de football professionnels ont différentes sources de revenus que nous allons évoquer ci-après en comparant la France et l’Angleterre ultérieurement. La première source de revenu des clubs sont les droits télévisuels qui représentent en France près de 57% des résultats des clubs contre seulement 36% en Angleterre. Pour ces droits

régies par ledit code peuvent bénéficier du dégrèvement des revenus ou bénéfices investis dans la limite de 35 % des revenus ou bénéfices nets soumis à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés. Cependant, l’impôt dû après déduction des revenus ou bénéfices investis ne peut être inférieur à l’impôt minimum prévu par les articles 12 et 12 bis de la loi n° 89-114 du 30 décembre 1989, portant promulgation du code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés qui

par la banque au niveau des marchés monétaires en tant qu'offreurs ou demandeurs de fonds. 2-3-La clientèle de la banque : Parmi les clients de la banque on peut distinguer : -Les particuliers : Se sont les individus, homme ou femme, disposer de revenus qu'ils emploient en consommation et en épargne. -Les entreprises : Se sont des individus (personnes physique) ou des groupements d'individus (personnes morales) considérées dans l'exercice de leur activité, celle-ci consistant : -soit à acheter

............................................................................................10 4- Le revenu par habitant ...............................................................................................................10 5- Les niveaux de consommation ....................................................................................................10 6- La répartition des revenus entre les couches de la population ................................................. 11 B- PRINCIPALES