Role Du Consignataire De Navire

System DPCM : Direction des Ports de Casablanca et Mohammedia DPDPM : Direction des Ports et Domaine Public Maritime DPET : Division Prévisions des Escales et Trafics DPIG : Division Planification et Information de Gestion DPN : Droits de Port sur Navire DTE : Division Terminal Est DTPM : Département Terminaux Polyvalents de Manutention DTRC : Département Terminaux Rouliers et Conteneurs DTT : Division Terminal Tarik DUM : Déclaration Unique de Marchandises EDI : Echange de Données par Informatique

jurisprudentiel du délai de protestation.En tant que conditions de recevabilité de l'action , la protestation préalable et l'exercice de l'action dans le délai de 90 jours qui suit cette protestation, s'appliquent à l'action exercée par le capitaine du navire à l'encontre du propriétaire de la cargaison pour obtenir le remboursement des dépenses effectuées à la suite d'une escale non prévue, nécessitée par l'état de celle cargaison, en l'espèce un troupeau de bétail. Le tribunal de première instance de

Portuaire....................................................................................................11 Figure 2 : Mode d'Exploitation des Ports..................................................................................12 Figure 3 : Rôle des Tableau de Bord de Gestion .....................................................................20 Figure 4 : LE MODELE DU CONTROLE DE GESTION (BOUCLE DE DECISION),..............................................................................

………………...p:59-60 Annexe 7: EIR …………………………………………………p:61 Annexe 8: Exemplaire B.A.E ………………………………….p:62 Annexe 9: Facture ……………………………………………..p:63 Annexe 10: Tarifs ……………………………………………p:64 Annexe 11: Plomb ……………………………………………..p:65 Annexe 12: Chargement du navire Cielo Di Casablanca ……...p:65 Annexe 13: Tableau des Surestaries …………………………..p:66 Annexe 14: Bon à délivrer……………………………………..p:67 Annexe 15: Bon de restitution ………………………………....p:68 Liste des figures Figure 1: Tour CMA CGM - Comanav Casablanca …………

IV- Organisation du secteur portuaire marocain : 11 V- Un cadre juridique à mettre à niveau 12 PARTIE 3 : TRANSPORT MARITIME AU MAROC : CONTRAINTES OU OPPORTUNITES POUR LA COMPETITIVITE NATIONALE 14 I- Marché national du transport maritime :Un rôle vital pour l’économie nationale 14 II- Un trafic en expansion sous la houlette du commerce extérieur : 15 III- Un trafic commercial prépondérant 15 IV- … Mais des tarifs toujours non compétitifs 18 V- PERSPECTIVES 21 1- Une libéralisation internationale

Les taches effectuées. Conclusion. [pic] L’administration des douanes et impôts indirects relève de l’autorité du ministère chargé des finances ; son rôle consiste à appliquer les lois et règlements, en matière de contrôle du commerce extérieur et des changes qu’en matière de fiscalité. La douane marocaine est appelée à jouer un rôle de processus d’ouverture de l’économie marocaine.la douane préoccupe le pouvoir politique, indique les opérateurs économiques et le citoyen indifférent, sa

be contemplated so as to avoid this abuses. Introduction. Par souci d’abréger le temps d’escale des navires, des entrepreneurs spécialisés interviennent pour effectuer les opérations faites autrefois par l’équipage. L’activité de manutention connaît de nos jours un développement considérable, lié à l’intensification des activités portuaires ; l’augmentation du tonnage des navires, la nécessité d’un chargement et d’un déchargement rapides et l’importance du poids et de la valeur de la cargaison

Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la manutention bord et la manutention terre, la manutention terre est confiée à un acconier alors que la manutention bord est assurée par le manutentionnaire bord communément appelé “ stevedore ” . Calage d’un colis à bord d’un navire ACCORAGE ou d’un

Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la manutention bord et la manutention terre, la manutention terre est confiée à un acconier alors que la manutention bord est assurée par le manutentionnaire bord communément appelé “ stevedore ” . ACCORAGE Calage d’un colis à bord d’un navire ou d’un conteneur

traiter, mais à force de motivation et de persévérance, je suis arrivé à comprendre le fonctionnement de l’entreprise. 1.1 Procédure à l’import Le travail d’un agent d’exploitation à l’import consiste d’une part dans la préparation de l’arrivée du navire dès réception du message EOV (End of Voyage) créé par l’Agent Maître au port d’embarquement ainsi que dans la création de l’OTC (Offre de Transport Commerciale) et de la déclaration du nombre des conteneurs prévus et réellement déchargés à Fos dans