Réformes De La Constituante 1789 1791

les Mémoires de Madame Roland. Lors de la réunion des États généraux de 1789, il publia une foule d’écrits, qui fixèrent, dès lors, l’attention sur lui. Parmi ces écrits ; le Plan de Conduite qu’il publie dans le but de se faire élire, il fut cependant rejeter des électeurs. Quelque temps avant la prise de la Bastille, il créa un journal républicain, le Patriote français, dont le premier numéro sera publié le 10 avril 1789, il y dénonce le despotisme et éclaire le peuple sur les notions d’égalité

Histoire politique et sociale de la France contemporaine Licence 1 Droit Semestre 1 Année 2013/2014 Sommaire Introduction générale Première partie : De 1789 à 1795  Chapitre 1 : La crise de l’ancien régime et les causes de la Révolution o I : Les causes profondes de la Révolution française : la crise d’une société d’ordre  A : Les contradictions fondamentales de cette société d’ordre  B : L’Etat des forces sociales à la fin du XVIIIe o II : Les causes immédiates de la Révolution

l’Assemblée nationale constituante nouveaux principes et institutions politiques 5 mai 1789 : OUVERTURE DES ETATS GENERAUX 17 juin 1789 : LES DEPUTES DU TIERS ETAT SE PROCLAMENT ASSEMBLEE NATIONALE 20 juin 1789 : SERMENT DU JEU DE PAUME 23 juin 1789 : SEANCE ROYALE 27 juin 1789 : LOUIS XVI INVITE LES TROIS ORDRES A SE REUNIR 9 juillet 1789 : L'ASSEMBLEE SE PROCLAME ASSEMBLEE NATIONALE CONSTITUANTE NUIT DU 4 AOUT 1789 : ABOLITION DU REGIME FEODAL ET DES PRIVILEGES 26 AOUT 1789 : DECLARATION DES DROITS

Avril 1789, il est élu député aux Etats-Généraux. Imprégné des idées idéalistes des philosophes du XVIIIe siècle, et notamment de celles de Rousseau, il joue un rôle important dans la vie politique de sa province à la veille de la Révolution. I. La montée en puissance ( 1789-1792) A) Député à la Constituante (1789-1791) Il participe à la vie politique dans sa province à la veille de la Révolution, faisant paraître un mémoire intitulé À la Nation artésienne sur la nécessité de réformer les États

1°) L’Anglomanie et le vent de la liberté venue d’Amérique 2 2°) La crise de la monarchie absolutiste 2 B - La mise en œuvre des nouveaux principes par l’Assemblée nationale constituante 2 1°) Les revendications portées par la campagne électorale 1789 2 2°) Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 août 1789 2 §2 - L’établissement d’une monarchie constitutionnelle 2 A – Les citoyens et le corps législatifs 2 B – Les prérogatives constitutionnelles du Roi 2 Section 2 – La première

-Spontanément par le législateur, sans intervention de lois prévu par la C° Sous la IIIe république : >Loi du 2 aout 1875 : sur l’élection des sénateurs >Loi du 30 novembre 1875 : sur l’élection des députées -Loi rédigée par l’assemblée constituante (art. 115 de la C°) Sous la IVe République, d’après la constitution de 1946 : elles doivent suivre une procédure  L’Assemblée nationale et le sénat doivent se mettre d’accord pour l’adoption d’une loi organique Contrôle obligatoire

de l’égalité de droits. Femme très engagée, elle ira jusqu’à provoquer un chroniqueur en duel parce que celui-ci n’avait pas pris en compte son œuvre. L’œuvre de sa vie, elle l’écrira suite à l’adoption d’une constitution par l’Assemblée Constituante en octobre 1791 qui excluait les femmes des droits de la cité. La Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne compte parmi les annales du féminisme originel. Résumé de lecture de Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d’Olympe

Louis XVI et Necker étaient inquiet. Très vite le poids des privilèges va provoquer un engrenage révolutionnaire. LES GRANDS EVÉNEMENTS - Le tiers se déclare « Assemblée nationale » Les États Généraux furent ouverts solennellement le 5 mai 1789, très vite une discussion acharnée éclata sur la façon de voter : « par tête », une voix pour chaque homme, ou « par ordre », une seule voix pour chacun des trois états comme le voulait la tradition. Les députés du tiers état refusèrent de vérifier

d’archive, à savoir le cahier de doléances du Tiers état du baillage de Nancy. Les rédacteurs de ce cahier de doléances du baillage de Nancy, vivaient sous la société d’Ancien Régime (c’est-à-dire sous la monarchie absolue de droit divin d’avant 1789) et faisaient partis du Tiers état (en l’occurrence de la bourgeoisie). La société d’Ancien Régime était fondée sur l'inégalité des droits (notamment dans la répartition de l’impôt) et était politiquement soumise à l'arbitraire. Ainsi, le clergé et

proche du roi. Cette administration est importante auprès du pouvoir central mais aussi dans les provinces. Il y a une soumission réelle de l’administration au roi dans certains cas mais dans d’autres elle est plus indépendante. Les tentatives de réforme sont relativement importantes durant cette période. Paragraphe 1 : une haute administration liée au roi Il y a un lien entre le roi et la haute administration car c’est ce que souhaite le roi, il tient à avoir une autorité sur l’administration