Référence éducative

parts fiscales Ì Oui Ì Non Ì J’étais imposable à l’étranger en 2008 , Revenu fiscal de référence : Vit seul(e) avec enfant : Vit en couple : € (de l’année 2008, sans les centimes) Ì Célibataire Ì Marié(e) Ì Divorcé(e) Ì Pacsé(e) Ì Séparé(e) Ì Concubin(e) Ì Veuf(ve) En 2008 le revenu fiscal de référence est calculé, le cas échéant par addition de votre revenu fiscal de référence et de celui de votre conjoint Situation familiale actuelle du demandeur : LE TICKET CESU Je choisis

brut global ou déficit Revenu net imposable ou déficit à reporter Droits simples Décote Total des réductions d'impôt Impôt avant imputations Prime pour l'emploi IMPÔT NET A PAYER TAUX MOYEN D'IMPOSITION MONTANT DE LA RESTITUTION Revenu fiscal de référence Montant net CSG Montant net CRDS Montant net prélèvement social et contributions additionnelles Détail des charges déductibles Détail des réductions d'impot Enfants à charge poursuivant leurs études Pour information Taux marginal d'imposition (revenus

foyer fiscal dont le revenu fiscal de référence est inférieur : * à 50 000 euros, pour les contribuables célibataires, divorcés ou veufs (CDV) * à 75 000 euros, pour les contribuables soumis à une imposition commune Les personnes concernées formulent, sous leur responsabilité, leur demande de dispense des prélèvements, en produisant, auprès des personnes qui en assurent le paiement, une attestation sur l’honneur indiquant que leur revenu fiscal de référence figurant sur l’avis d’imposition

partenaire de PACS, enfants…) qui ne sont pas couvertes par l’assurance maladie. La CMU de base  est gratuite sauf si vos revenus dépassent un certain plafond. Dans ce cas, vous devez payer une cotisation égale à  8% du montant du revenu fiscal de référence mentionné dans votre dernier avis d’imposition, déduction faite du plafond d'exonération. Les conditions d’accèsPour bénéficier de la CMU de base il faut remplir trois conditions : 1- Résider en France de manière régulièreIl faut avoir la nationalité

Les revenus de l'activité s'additionnent alors aux autres revenus du foyer fiscal. Dans le cas des auto-entrepreneurs, l'impôt sur le revenu généré par l'activité peut faire l'objet d'un versement forfaitaire libératoire, si le revenu fiscal de référence du foyer n'excède pas (pour 2009) 26 030 € par part (le taux est fixé à 1 % pour les activités d'achat-revente de marchandises). Si l'option n'est pas souscrite, le bénéfice net qui sera intégré au revenu imposable sera calculé par l’administration

Les plafonds de ressources des locataires correspondent aux revenus maximum que peuvent déclarer les locataires d’un investissement Duflot. Ils sont fixés annuellement par décret, dépendent des zones Duflot et correspondent au revenu fiscal de référence de l’année N-2 du foyer fiscal des signataires du bail de location. ZONE A bis PERSONNE seule reste de la ZONE a ZONE b1 ZONE b2 36 831 € composition du foyer locataire 38 831 € 30 019 € 27 017 € couple 55 045

imposable ou déficit à reporter Droits simples Total des réductions d'impôt Impôt avant imputations Prime pour l'emploi 37215 37215 1193 214 979 413 Impôt sur le revenu net 500 TAUX MOYEN D'IMPOSITION 1.34 Revenu fiscal de référence 37215 Montant net des prélèvements sociaux (sur revenu du patrimoine et revenus d'activité et de remplacement de source étrangère) 0 MONTANT NET À PAYER * 500 MONTANT NET À RESTITUER * 0 * Ce montant est la somme de l'impôt

Les revenus de l'activité s'additionnent alors aux autres revenus du foyer fiscal. Dans le cas des auto-entrepreneurs, l'impôt sur le revenu généré par l'activité peut faire l'objet d'un versement forfaitaire libératoire si le revenu fiscal de référence du foyern'excède pas (pour 2011) 26 420 € par part (le taux est fixé à 1 % pour les activités d'achat-revente de marchandises). Si l'option n'est pas souscrite, le bénéfice net qui sera intégré au revenu imposable sera calculé par l’administration

fonctionnelle 4 Principaux niveaux de préoccupation 4.1 Les objectifs stratégiques du SI 4.2 Le point de vue du métier ou affaires 4.3 Le point de vue fonctionnel 4.4 Le point de vue informatique 4.5 Méthodologie d’urbanisation 5 Notes et références 6 Voir aussi 6.1 Articles connexes 6.2 Liens externes 6.3 Bibliographie Principe de l'urbanisation du SI L'urbanisation répond à deux règles de bases : Une application doit appartenir -en cible- à un et un seul bloc (pour quelle raison

 ANATOMIE Nom Origine Trajet Terminaison Action Grand dorsal Vertèbres D6 à L5 Vertèbres sacrées Côtes 9 à 12 Angle inférieur de la scapula Crête iliaque Muscle plat et superficiel en caudal, il a un trajet oblique . Il se finit en un tendon aplati et s’insère sur le sillon inter-tuberculaire à la face latérale de l' humérus. Extension Rotation interne Adduction Adduction, dépression et rotation inférieur de la scapula Grand oblique Il a pour origine le fascia thoraco-lombaire