Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

éclaté marqué par la culture des privilèges, très centralisé doté d'un roi qui a tout les privilèges 1/ une monarchie absolue de droit divin France régit selon la coutume, des règles non écrites connues de tous, pas d'écriture des normes, pas de constitution. Ce régime repose sur le droit divin, roi=lieutenant de Dieu sur terre, Dieu à donner ses pouvoirs au roi. Roi de France = caractère sacré, pouvoir de guérisseur de roi. Roi de France a un pouvoir absolu, -législative sans partage , c'est lui

le Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles vont être subordonnées à la justice royale. Pour se faire, le Roi utilise

dynastie des Carolingiens par Charlemagne. Chapitre 1 : La Gaule Merovingienne La dynastie Merovingienne dure 2 siècles. 481 l’avènement de Clovis. Elle s’achèvera en 751 à l’avènement de Pépin le Bref. Section 1 : La royauté mérovingienne Le roi franc est barbare. Il ignore le droit romain et le droit canonique. Il n’est pas le bienvenu en Gaule. Il doit tout d’abord s’installer avant de faire valoir son pouvoir. A. l’installation d’une royauté Franque Les Francs sont divisés et organiser

On part dHugues Capet, roi des Francs, et non roi de la France. Il se voyait comme le roi dun peuple, et non dun territoire. La FR est partie la conqute la fois territoriale et juridique. On essaie dtendre lassise territoriale, dacqurir de nouvelles terres. Il possdait principalement en grandes villes Paris et Orlans, avec quelques provinces, et sest tendu jusqu nos frontires actuelles. Puis plus tard, Louis XIV est au pouvoir. Lui se fait appeler roi de France et non roi des Francs. La monarchie

technique de la législation romaine Il fallut donc assez vite rédiger des compilations simplifiécvvb es. 2 sont connues pour la Gaule (réalisées significativement ds le S. du royaume) : - Lex romana Burgundiorum, rédigée sur l’ordre de Gondebaud, roi des Burgondes.. Appelée également le Papien. - Lex romana wisigothorum, qui éclipsa la précédente. + connue sous le nom de Bréviaire d’Alaric : rédigée sur l’ordre d’Alaric II en 506, ap. avoir été préparée par une commission de savants et approuvée

démocratique et sociale comme l’affirme l’article 2 de la Constitution du 4 Octobre 1958. Objectif du cours est de nous permettre de conforter ou acquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon. Cette période place la France sur le chemin de l’institution moderne mais le IX siècle après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire. L’histoire institutionnelle de la France

17eme ( fin 19eme. Entre ces périodes : nombreux systèmes politiques qui ont connu et produis des bouleversements juridiques économique et sociaux… Grandes Dates : -58 ( -50 : invasions romaines de la gaule +481 : Clovis les chasse et devient roi de France +751 : Pépin le bref : Carolingiens +800 : Charlemagne empereur Entre 10eme et 18eme : 3 dynasties : Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien

attend une magnifique entrée, il a sa place sur un échafaud ; s'il se fait un carrousel, le voilà entré, et placé sur l'amphithéâtre ; si le Roi reçoit des ambassadeurs, il voit leur marche, il assiste à leur audience, il est en haie quand ils reviennent de leur audience. Sa présence est aussi essentielle aux serments des ligues suisses que celle du chancelier et des ligues mêmes. C'est son visage que l'on voit aux almanachs représenter le peuple ou l'assistance. Il y a une chasse publique, une Saint-Hubert

le choc a été important, depuis 1614, pour la première fois, le roi autorisait ses sujets à parler, cette nouvelle a été positivement reçue, a la suite de la déclaration du parlement de paris, le combat change de direction : les parlementaires perdent leur popularité, on ne parle plus de despotisme, Louis XVI devient un roi réformateur, et la bourgeoisie se tourne conte l’aristocratie. « il ne s’agit plus que très secondairement du roi du despotisme, et de la constitution, c’est une guerre désormais

franche rupture du peuple avec sa Monarchie. Durant les Temps-Modernes, les monarques accroissent leur autorité, ils concentrent de plus en plus les trois pouvoirs politique sans toutefois de déterminisme sous la dynastie des Bourbons. Louis XIV, Roi Soleil en est le symbole. On assiste à cette époque à un éveil des consciences des individus, travaillés par l'essor scientifique et philosophique. Le Christianisme se déchire, il redevient pluriel avec une multitude d'Églises. La société d'Ordres