Services Portuaires Administratifs

clients. Le département conteneurs ; dont la mission principale est le transport, la manutention des conteneurs pleins et vides du navire au parc à conteneurs et du parc à conteneurs au navire. À ces 3 grands ensembles, s’ajoutent d’autres services non moins importants : l’Informatique qui gère la plate- forme informatique de la société, La comptabilité. Cet ensemble est coordonné par une direction administrative. Structure organisationnelle de l’entreprise; L’organisation

transferts de savoir faire ( grand nombres de services : financiers, assurances). Le commerce international connait une véritable explosion depuis des décennies. Il est en grande partie concerné par les ventes de marchandises (80% commerce mondial), à l’intérieur de ces marchandises la part des biens manufacturés est très importante. Concernant les services, la majeure partie est liée aux opérations de transports de marchandises, même si les autres activités de service ont tendances à se développer (assistance

Mars 1978 ; date à laquelle est officiellement créée SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) Celle-ci n'est alors qu'une S.A.R.L avec un capital de 200 000 000FCFA, avec un effectif de 70 employés repartis en deux services : le service embarquement et contrôle qualité et le service transit. I-2- EVOLUTION : Au fil des années, le capital de la SOCOTRANS (Société Congolaise de Transport) va croitre au fur et à mesure ; En 2013 ce capital passe à 12 000 000 000 FCFA, elle devient ensuite une

RTUELLE Diplôme : Master 1 Droit Public Matière : Droit des services publics Web-tuteur : Pascal Montfort SEANCE N°1- HIISTOIIRE DE LA NOTIION DE EANCE N STO RE DE LA NOT ON DE SERVIICE PUBLIIC SERV CE PUBL C SOMMAIIRE OMMA RE I. LA CONCEPTION FRANÇAISE, L’APPARITION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC A. B. LA DEFINITION DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC C.E., 29 mars 1901, Casanova LES ACCEPTIONS HISTORIQUES DE LA NOTION DE SERVICE PUBLIC T.C., 22 janvier 1921, Société commerciale de l’Ouest

contrat-programme du TGV d’un montant de 33 Mds DH, s’étalant sur la période 2010-2014 avec une entrée en service au cours de l’année 2015), les infrastructures portuaires (4 Mds DH entre 2010 et 2014 destinés à l’achèvement du complexe portuaire de Tanger Med), les infrastructures portuaires (enveloppe globale de 10,5 Mds DH pour l’ONDA investis dans la sécurité et l’optimisation des services rendus aux usagers…), le désenclavement du monde rural (construction de 80% des routes nécessaires à l’interconnexion

Ceci étant, on se rend compte que l’activité douanière en zone CEMAC se fait en deux pallier : le premier , réalisé par l’administration des douanes est dit contrôle administratif (I) et le second qui est l’œuvre des juridictions est appelé contrôle juridictionnel des opérations douanières (II). I- LE CONTROLE DOUANIER ADMINISTRATIF C’est un contrôle préalable et non contentieux, prévu aux articles 53 et suivant du code des douanes. Il est effectué à titre principal par les administrations

l’entreprise 6 A. Approche générale 6 B. Les chiffres clés 6 II. Le service import 7 III. Le service export 9 IV. Le service douane 12 Conclusion 13 V. Annexes 14 * Introduction Ce stage, d’une durée de deux mois, a consisté en une découverte de différents services au sein d’une entreprise de transport et logistique. Ce rapport présente une journée type que j’ai passée dans chaque service au sein de Vectorys. Il s’est déroulé du 2 Mai 2011 au 24 Juin 2011 au sein

B) Le service public et UE : L'Union européenne, dans ses traités, ne mentionne explicitement le service public (article 73 CE). La jurisprudence européenne utilise habituellement deux types de services publics : * les «services d'intérêt général» (SIG), prestations servies aux administrés par les pouvoirs publics, soit directement, soit par délégation à des tiers. * les «services d'intérêt économique général» (SIEG), sous-catégorie des SIG qui relèvent du secteur marchand. Il n'existe

où il permet d'une part de combler certaines lacunes restées lors des études théoriques, et d'autre part nous initier à la vie professionnelle. Nous avons passé la période de notre stage au sein de la chambre de commerce d’industrie et de services Nador comme lieu de passage nos stages, afin d’approfondir aux mieux nos connaissances, et de compléter notre formation. Le but d’effectuer un stage est donc vivre le monde du pratique, et de se familiariser et d’avoir une idée générale sur

socioprofessionnel. (diapo 2) En effet, tout marin ou pêcheur est à partir de cette date enregistré dans un quartier maritime afin de servir dans la Marine Royale. C’est un premier système de service militaire qui est rebaptisé Inscription maritime à partir de la Révolution française. En guise de compensation pour le service assuré et le risque qui s’ensuit, les marins et leurs familles bénéficient d’une forme de couverture sociale avec la création de la caisse des Invalides. Toutefois, quand on la compare