Sommaire Contrefacon

ECONOMIE-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. Session 2013 Baccalauréat professionnel secrétariat SOMMAIRE Introduction Page 1 Qu’est-ce-que la contrefaçon et la concurrence déloyale Page 2 Quels sont les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie ? Page 3 Comment la contrefaçon évolue-t-elle ? Page 4  Quels sont les sanctions et amendes Page 5 Conclusion Page 6 Annexes Pages 7,8

 Ninon de vivie TBPC3 La contrefaçon Sommaire : 1/Les lois 2/ Point negatif et benefique 3/Les raisons Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité

« Les contrefaçons » Présentation Générale La contrefaçon, la falsification, la tromperie sur la marchandise, le plagiat, l’imitation sous toutes ses formes remontent à la nuit des temps. Pour gagner de l’argent, on imite, falsifie, contrefait tout et n’importe quoi, depuis la monnaie jusqu’aux pièces détachées des automobiles, en passant par les montres de luxe, les sacs, les vêtements, les parfums, les médicaments, ou même …. la mayonnaise ! Le dossier développe la notion de contrefaçon, rappelant

SAAFI TCO1V Gaetan ECONOMIE DROIT OBJET D'ÉTUDE N°8 LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION BAC PRO COMPTABILITÉ 2012-2013 SOMMAIRE I – Vue D'ensemble 3 i- Introduction 4 ii- Contexte Historique 4 iii- Sources et Causes 4 iv- Secteurs influencés 4 v- Quelques exemples 4 II- Conséquences : économiques

JESSIE Etude de cas n°2 : Economie-Droit La contrefaçon. Problèmatique: Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? SOMMAIRE 1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L

 LA CONTREFACON La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité Les pays qui fabriquent les contrefaçons La plupart des contrefaçons sont produites

SOMMAIRE Comment évolue la contrefaçon? Qu’est-ce que la contrefaçon? Quels sont les produits qui peuvent être de contrefaçon? La contrefaçon en chiffre de 2013. I) Comment évolue la contrefaçon ? En comparant les chiffres de l’année 1996 et les chiffres de l’année 2006, il n’y eu que peu d’articles de contrefaçon de saisir par la douane à l’ordre de 375000 articles en 1996 et 6005096 articles de contrefaçon saisie par la douane. L’on peut dire que l’évolution

 La contrefaçon LPP Vincent de Paul Session 2013-2014 SOMMAIRE : Introduction 1/ Définition de la contrefaçon 2/ Produits contrefaits, pays concernés 3/ Dangers pour le consommateur et pour l’économie 4/ Sanctions pour le consommateur et le contrefacteur Conclusion Problématique : Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi consiste t-elle ? Quelles sont les conséquences pour les victimes de la contrefaçon ? Plan : Je vais

 La contrefaçon Sommaire : -Introduction : Définition et présentation -1er partie : La contrefaçon, un danger. -2ème partie : Les contrôles et les sanctions -3ème partie : Les différentes contrefaçons - Conclusion I Introduction Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une

Sommaire Page de garde p. Sommaire p. Introduction p. Problématique p. Annonce du plan p. Développement p. Conclusion p. Lexique p. Adresses de sites consultés p. Sujet de l’étude : La contrefaçon, un fléau en évolution. Introduction Description de la contrefaçon La contrefaçon est la reproduction, l’imitation ou l’utilisation