Sous-dominante

septembre 1939 avec le torpillage de l'Athenia par l'U-30. L'arme sous-marine allait désormais devenir l'une des composantes majeurs de la guerre. Entre septembre et décembre, les Alliés perdirent 755 000 tonnes de navires marchands : 60 000t furent coulées par les bâtiments de ligne Allemands(les Raiders), 255 000 par les mines magnétiques qui étaient larguées par la Lutwaffe, et 460 000 par les sous-marins. Le Royal Oak fut torpillé par des sous-marins dans la baie de Scapa Flow, et le porte-avions Courageous

autosomique dominante et une forme autosomique récessive. | Forme liée à l’X : KAL1 et l’anosmine | * Le gène KAL1 code pour une glycoprotéine, l’anosmine. Cette protéine est impliquée dans la migration des neurones à GnRH de la placode olfactive vers le noyau arqué de l’hypothalamus médiobasal * L’agénesie rénale unilatérale semble plus spécifique de cette forme liée à l’X [3] * la maladie liée au chromosome X ne s’exprime que chez le garçon | Forme autosomique dominante | * un mode

que l'on a successivement attribuées au nià veau d'industrialisation par rapport l'idée de Sous-Développement en sont un excellent exemple. Pour ceux quiconsidèrent le ,SOUSDéveloppementcomme un ensemble de carences ou d'insuffisances caractérisant la structure de certains espaces écono: la miques, il n'y apasdeproblème faiblesse ou l'inexistence d'une industrialisation représente un élément constitutif du Sous-Développement. ouvrages Les parus dans les années 50 peuvent se classer dans ce courant (1)

SOMMAIRE I) Introduction p.3 a) La position dominante p.3 b) L’abus de position dominante p.4 c) La nature de l’abus de position dominante p.5 II) Les différents types d’abus p.5 a) La fixation des prix p.5 b) L’octroi d’avantage indu p.7 c) La volonté de mise à l’écart d’un concurrent ou de ses produits p.8 III) Présentation de plusieurs affaires p.9 a) Affaire Microsoft p.9 b) Affaire Intel p.12 c)

consensus ; il faut aussi les prendre avec recul, osant dire « oui » si on l’estime juste. Pour répondre, il est nécessaire de maîtriser une acception de l’expression de « Tiers Monde ». Socio-économique et spatiale : Sauvy (1952) l’identifiait aux pays sous-développés (l’essentiel de l’Amérique latine, l’Afrique, et l’Asie). Chronologique : l’expression est créée en 1952 et son efficacité descriptive est considérée comme dépassée à partir du milieu des années 1980 environ (disparition des fondateurs,

Entreprise, concurrence et Europe PROGRAMME Les règles applicables aux entreprises Interdiction des ententes Les concepts entreprise concurrence Marché en cause Interdiction des abus de position dominante Les contrôles des concentrations PROGRAMME Les règles européennes applicables aux états membres Contrôle des aides des états Les entreprises publiques Les monopoles nationaux PROGRAMME La mise en œuvre de l’interdiction Par les autorités nationales Par les autorités

développement spectaculaire et une modernisation constante. À partir du principe de la libre concurrence, on a créée des infractions à la libre concurrence (entente, abus de position dominante, concentration, toute autre infraction qui entrave le marché). Mais au fil des années, le droit de la concurrence français s’est modernisé sous l’effet du droit européen dans trois directions différentes : * vers une approche des problématiques plus économique que juridique, cad, que les méthodes et les outils du

l’unité d’une économie mondiale inégalitaire. Cette idée fut par la suite complétée par Immanuel Wallerstein (sociologue américain spécialisé dans les affaires post-coloniales africaines) dans la notion de « système monde ». Il affirme ainsi que le sous-développement des pays du Sud est dû à leur dépendance dans la structure de l’ordre économique international. Les conditions externes priment donc sur les conditions internes selon cet auteur. A l’aune de la mondialisation, cette analyse semble pertinente

Hoc : l’Autorité de la Concurrence (habilité à infliger des amendes pécuniaires). Un contrôle de la concurrence dans la législation européenne Contrôle plus limité. Il se fait sur les concentrations économiques, les ententes et abus de position dominante avec le Traité de Rome. Acheteur : article L 442-6. Pratiques restrictives : condamnables en elles-mêmes (quelques soient leurs conséquences), 2 fautes (civiles et pénales). Pratiques anticoncurrentielles : relèvent d’un organisme, l’autorité

a pour effet d’entraver le jeu de la concurrence. ● Abus de position dominante » La domination d’un marché se caractérise par les parts de marché ou toute autre situation permettant à l’entreprise de dépasser les contraintes de la concurrence. L’abus peut provenir d’une pratique interdite. ● Abus de dépendance économique » Cette notion a été instituée pour contrôler les entreprises qui, sans détenir de position dominante, sont des partenaires obligés pour les clients et fournisseurs. On peut