Souverainété 1791 1793

domine pas. I - Les formes de la monarchie Il a existé un nombre assez important de formes de la monarchie. Une première classification peut provenir de la relation du roi avec certains groupes. Dans ce que l'on a appelé les « mythes de la souveraineté » de la Rome primitive, on aperçoit déjà des formes diverses selon le facteur sur lequel s'appuie le roi. Même institué par volonté divine, le roi ne peut gouverner qu'avec l'appui de telle ou telle partie du peuple. Les mythes romains nous

il tient aussi a protéger les libertés. Il y a aussi Voltaire qui lui défend le principe du despotisme éclairé, la nuance est dans l’utilisation du pouvoir absolu. Le dernier nom est Rousseau qui lui a apporté a la révolution le principe de la souveraineté populaire et qui attache aussi un grand prix a la notion d’égalité. Ces divers courants on pour point commun leur aspects critiques et leurs aspects négatifs par rapport au système politique en place, ils sont critique par rapport a l’absolutisme

mêler. Suppression des ordres face au Roi puisque le Roi est assis en face de tous les députés des trois ordres. Le groupe ainsi constitué se proclame le 17 juin, Assemblée Nationale → Sieyès. Acte révolutionnaire marque le partage de la souveraineté, partage du pouvoir entre le roi et la nation. Jusque-là, seul le roi détenait exclusivement le pouvoir politique. Le Roi n'accepte pas tout de suite, première réaction = crispation. Il fait fermer la salle des Etats Généraux. Il essaye de dissoudre

Louis XVI ne résiste pas puisqu’il a peur de terminer sur l’échafaud. Ensuite, il y aura des violences qui vont aboutir à un second changement de régime. La Constitution de 1791 est renversée : une autre naîtra en 1793. Pendant cette période, il y aura une dictature d’un groupe à l’intérieur de la Convention. La Constitution de 1793 va être renversée par un coup d’Etat (le Directoire)… Dans la Révolution, il y a quatre révolutions. Quand on parle de la Révolution, on parle aussi d’une période chronologique

La souveraineté aujourd’hui Une définition très complète de la souveraineté est donnée par Carré de Malberg dans sa Contribution à la théorie générale de l’État : « La souveraineté, c’est le caractère suprême d’un pouvoir suprême, en ce que pouvoir n’en admette aucun autre au-dessus de lui-même, en concurrence avec lui. Quand on dit que l’État est souverain, il faut donc entendre par là que, dans la sphère où son autorité est appelée à s’exercer, il détient une puissance qui ne relève d’aucun

départ, se situant a l’est car la conquête de l’ouest n’est pas encore débuter, toutes précédées d’une déclaration des droits. On retrouve l’universalisme qu’il manquait en Angleterre cad valant pour tous les hommes du monde. La souveraineté pop, distinction avec la souveraineté nationale est d’origine Byzantine « n’a pas de dette ». La question de la légalité ne se posait pas car les colons n’appartenaient pas à l’aristocratie anglaise, sans noblesse et sans privilèges. Les américains ont imaginé des

normes constitutionnelles. Il y a 2 type de pouvoir constituant : L'originaire : ensemble des acteurs qui adoptent une constitution sans que la façon soit prévue par un texte antérieur. C'est la situation de l'assemblée constituante en 1789-1791. ils ne respectent aucune règle préétablie. Le dérivé : organe qui modifie une constitution préexistante. On définit 2 type de constitution : Constitution souple : Elles peuvent être modifiées de façon simple par l'un des pouvoirs constitués

Mirabeau se fait élire dans le Tiers-Etat. Robespierre participe aux états généraux. Le roi cède le 9 juillet, et l'assemblée nationale devient constituante. Révolution politique et juridique : fin de la monarchie absolue. Souveraineté : renversement de l'ordre des choses : la souveraineté ne vient plus du roi, de Dieu mais de la Nation. Prise de la bastille le 14 juillet accentuée par le fait que le roi veut revenir en arrière. Les parisiens décident d'aller chercher des armes dans la bastille, cela provoque

antérieur, sauf sur 2 points. A/ les acquis de l’an 1 2 points sont repris de la constitution de l’an 1 : La république La souveraineté populaire 1) La république On retrouve en 1795 comme en 1793 le principe de la république. On reste dans le cadre de la 1ère république. Le régime est toujours collégial et il est toujours éligible. 2) L’apparente souveraineté populaire En apparence, les 2 articles, celui de la constitution de l’an 1 et de l’an 3 sont presque identiques. En l’an 1 l’article

le pouvoir reconnu au chef d’Etat (roi ou président de la République), dans certains régimes, de s’opposer aux lois votées par l’Assemblée législative. Ainsi, dans certaines constitutions ce pouvoir est institué au pouvoir exécutif. C’est le cas en 1791 dans la Constitution française post révolutionnaire, ou encore en 1787 aux Etats-Unis, où ce pouvoir est toujours en vigueur. Après la Révolution de 1789, il fallait pour l’Assemblée Nationale, rassembler tout les grands principes dans une constitution