Stoffel

juridiques 2012, Dalloz, Dix-neuvième Edition, 2011 * Philippe Del becque, Frédéric-Jérôme Pansier, Droit des obligations, contrat et quasi-contrat, Litec (Groupe LexisNexis), Seconde Edition, 2001 * Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck, Les obligations, Droit Civil Defrénois, Seconde Edition, 2005 * Stéphanie Porchy-Simon, Droit civil 2eme année : les obligations, Dalloz, Sixième Edition, 2010 * Valérie Toulet, Droit Civil: les obligations, Manuel 2005-2006, Dixième

TD contrats Groupe1 livres recommandés: Dalloz la semaine pro: exercice demandé, numéro de pourvoi 79-13499 pour la question du thème 2 n°3. JCPG= la revue Stoffel-MUNK , Malori ... des juristes célèbres en droit des contrats Methodologie du cas pratique * Mettre les faits dans l'ordre chronologique * présentation des faits qualifiés juridiquement et dans l'ordre . Morceller le sujets et présenter les faits par rapport au probleme posé. * la règle applicable: déterminer les règles

son bien. L'idée principale ici, qui a sans doute incité la cour de cassation à casser l'arrêt de la cour d'appel, est que d'aucune manière l'acquéreur n'a influencé, ni par son silence, ni par son comportement nous fait remarquer le professeur Stoffel-Munck, le vendeur à se faire l'idée de la valeur de la chose. Le marchand ne s'est pas rendu chez le vendeur pour l'inciter à vendre, nous fait il encore remarquer. « Il est effectivement essentiel de distinguer entre le fait de se porter acquéreur

temps et pour un usage déterminé dans son propre intérêt” l’usage de la chose instrument du dommage. Donc il avait droit de demander réparation de son préjudice Document 9 : Civ. 2ème, 13 novembre 2008, JCP 2009, I, 123, n°9, obs. P. Stoffel-Munck Qu’est-ce que le transfert de la garde ? Quelle appréciation les juges du fond et la Cour de cassation ont-elle de ce transfert en l’espèce ? 1° Le transfert de garde permet d'octroyer la garde d'une chose à un tiers lorsque la

à celle de la Cour d'appel de Paris motivée par le respect de la substance des contrats. A) Une décision fondé sur "la substance même des droits et obligations légalement convenus entre les parties" Comme ont pu l'écrire Malaurie, Aynès et Stoffel-Munck, l'exigence de bonne foi ne serait permettre au juge de reprocher au créancier d'être créancier. Or c'est exactement ce qu'a fait la Cour d'appel et ce que lui reproche la Cour de cassation. Avec cet arrêt, on voit qu'il y a une hiérarchie

profit du vendeur sur la valeur du bien acquis ». La solution choisie par la cour, n'est pas totalement surprenante. C'est très certainement une suite logique de l'arrêt Baldus. Mais, une chose est sure, cette décision a été retentissante et Philippe Stoffel-Munck ne le nie pas en affirmant : « la messe est dite » !

(Civ. 2e, 11 sept. 2008, n° 07-15.842, D. 2008. AJ 2288, et 2009. Pan. 519, obs. Centre de droit et d'économie du sport de Limoges ; JCP 2008. II. 10184, note J. Mouly ; RCA 2008. Comm. 313, note H. Groutel ; A. Paulin, RLDC 2009, n° 58, p. 16 ; P. Stoffel-Munck, Chron. resp. civ., JCP 2009. I. 123, n° 8). Tout comme pour justifier la mise à l'écart de la responsabilité des syndicats, plusieurs commentateurs mobilisent des arguments techniques pour tenter d'expliquer cette solution (V. par ex. J

aux cent florins, les Trois arbres, la Petite tombe). Sa nouvelle femme finit par être interné en 1649, laissant à nouveau le peintre dans la solitude. Une fois de plus, cela ne dure pas puisque Rembrandt fait d’une jeune servante, Hendrickje Stoffels, sa compagne. Elle deviendra rapidement l’un de ses grands modèles. De cette union naît une fille, Cornelia, mais le couple n’étant pas marié, l’Église voit cette relation d’un mauvais oeil. À partir de 1656, Rembrandt est complètement ruiné et contraint

1650, la faisant passer pour folle. Il doit alors affronter un certain nombre de difficultés. Sa production de peintures continue, mais sa production d'eaux-fortes monte et connait un grand succès commercial et international. En 1645, Hendrickje Stoffels est engagée comme servante de la maison. En 1654, Ils ont une fille, nommée Cornelia. En 1663, Hendrickje meurt de la peste suivie de Titus qui disparait en 1668. Rembrandt decede le 4 octocre 1669 à Amsterdam. L'oeuvre: Rembrandt est représenté

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