Stoffel

les autoportraits) ainsi que les scènes bibliques et historiques. Rembrandt représente aussi des scènes de la vie quotidienne, et des scènes populaires. Sa famille proche – Saskia, sa première femme, son fils Titus et sa deuxième femme Hendrickje Stoffels apparaissent régulièrement dans ses peintures. Il a exécuté peu de paysages peints (cela est moins vrai pour l'œuvre gravée) et de thèmes mythologiques. La ronde de nuit, Rembrandt, 1642, Rijksmuseum, Amsterdam Le tableau est sans doute

classicisme se retrouvent dans ses œuvres. Durant cette période il fera du dessin (la Pièce aux cent florins, les Trois arbres, la Petite tombe).  Sa nouvelle femme finit par être interné en 1649, laissant à nouveau le peintre dans la solitude. Hendrickje Stoffels, devient sa compagne qui deviendra un de ses grands modèles (Portrait d'une jeune femme). Le couple n’étant pas marié, l’Église voit cette relation d’un mauvais oeil. À partir de 1656, Rembrandt est complètement ruiné il vent sa maison et ses tableau

n’est donc pas fautif et ne peut être source de responsabilité et d’indemnisation. De plus, outre la question du lien causal, l’indemnisation de la perte de chance de réaliser les gains fut discutée. Certains auteurs (P. Malaurie, L. Aynès et P. Stoffel-Munck) y étaient hostiles en raison de la liberté contractuelle qui implique que, même menées de bonne foi, les négociations ne sont jamais certaines d’aboutir. Ainsi, il n’existe pas de chance réelle et sérieuse de réaliser le profit escompté. En

reproduit) A) La faute . B) Le risque. C) La garantie. II. ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE A) Le dommage 1. Caractères du dommage Document n°1 : Civ.2, 15 mai 2008, n° 07-13.483, JCP. 2008. I. 186 n°1 obs. Stoffel Munck, RTDCiv. 2008. 679 obs. Jourdain, D. 2008.2894, obs. P. Brun. Document n°2 : Civ.1, 8 Janvier 1985, bull. 1985, n°10, p.10. Document n°3 : Mixte, 27 février 1970, GAJC 2008 n°186 2. Typologie des dommages. Document n°4 :

délictuels qui tiennent leur source d’un fait juridique ou bien contractuels qui tiennent leur source d’un acte juridique. Document 3 : 1e civ. 30 octobre 2008, JCP 2008-IV-2886 & II-10198 n. P. Grosser, JCP 2009-I-123 §10 obs. Ph. Stoffel-Munck « Seul un évènement présentant un caractère imprévisible lors de la conclusion du contrat et irrésistible lors de son exécution est constitutif d’un cas de force majeure ».Faits : La société Figeac Aéro a passé un contrat le

2006, ONERC 2006, Bodin 2007, Cat-Berro & Mercalli 2007, Ciccarelli et al. 2007, IPCC 2007, OFEN 2007, ONERC 2007 Végétation Keller, Kienast & Beniston 2000, Theurillat & Guisan 2001, Vennetier et al. 2005, Legay & Mortier 2006 Crues PNR 31, Stoffel & Monbaron 2000, Milly et al. 2002, Paul 2002, Christensen & Christensen 2003, OcCC 2003, Mudelsee et al. 2003, Schirmeier 2003b, Demirdijan 2004, ONERC 2004, GICC Rhône 2005, Bravard 2006, Lins 2006, Renard 2006, Seiler 2006, Hubert 2007 Précipitations

unilatéral aurait réussi à transformer en obligation civile. Certes, il est vrai que la conception moderne de l'obligation naturelle est si large qu'un simple devoir moral suffit à lui donner consistance (v. Ph. Malaurie, L. 17 Aynès et Ph. Stoffel-Munck, Les obligations, Defrénois, 2e éd., 2005, no 1243 ; N. Molfessis, chron. préc., p. 86), de sorte qu'il ne serait pas impossible de soutenir que la société Camaïeu International était en l'espèce tenue d'un « devoir d'honnêteté » (A. Bénabent

Droit civil Présentation de la bibliographie : _ L'ouvrage d'Alain Bénabent « Droit civil, les obligations » publié chez Mont Chrétien. _ L'ouvrage Philippe Malaurie et Laurent Aynés et Philippe Stoffel-Munck « Les obligations » publié au Defrénois. _ L'ouvrage Précis Dalloz de François Térré, Yves Lequette et Philippe Simler « Droit civil, obligations » (Ouvrage complet 1er et 2eme semestre). _ L'ouvrage de Rémi Cabrillac « Droit des obligations » (Comme un cours)

pourraient au contraire bien gagner en sécurité si les parties étaient certaines de pouvoir obtenir une révision équitable du contrat, en cas de bouleversement totalement imprévu» (Carbonnier, Droit Civil, Tome 4, Les Obligations ; voir aussi Ph. Stoffel-Munck, Ch. Jamin et J. Ghestin). Par ailleurs, certaines décisions de jurisprudence sont venues semer le trouble, semblant pouvoir être interprétées comme les prémices d’une introduction de la révision pour imprévision en droit français. L’arrêt

978-2-7403-1460-9 / 143 pages - Parution : 12/2008 / Présentation par l'éditeur / Actes du XXIIe colloque national de la Confédération des Juristes catholiques de France (Paris, 2 décembre 2006) / Contributions de Benoît-Dominique de La Soujeole, Philippe Stoffel-Munck, Laurent Aynès, Paul Le Cannu, Stéphane Darmaisin, Vincent Cattoir-Jonville, Philippe Le Tourneau. Loi LME Politique RSE Crise d’éthique dans le patronat par Gilles Bridier, le 8/04/2009 Si la crise est celle de l’éthique, le pouvoir