Stoffel

l’habitat (p.4 à 5) a) Intérieur (p.4) b) extérieur (p.5) 2) La thermographie infrarouge dans l’industrie (p.5) III) La représentation aux clients, elle se fait comment ? (p.6) CONCLUSION (p.8) Remerciements Nous remercions Frédéric Stoffel (DER Thermographie) pour sa participation à la journée découverte du 29 novembre 2012 au lycée Jean Mermoz à St-Louis, ainsi que nous le remercions pour toutes ses informations intéressantes qu’il nous à fournit durant cette conférence. Nous remercions

BIBLIOGRAPHIE Ouvrages généraux : Chacune des parties du cours faisant appel à des notions et mécanismes juridiques spécifiques issus de matières variées, il est nécessaire de travailler sur différents ouvrages. 1ère partie : L. Aynès, Ph. Malaurie et Ph. Stoffel-Munck, Droit civil : Les obligations, Defrénois, 5ème éd., 2011 A. Benabent, Droity civil : Les Obligations, Montchrestien, 12e éd. 2010 R. Bonhomme, Instruments de crédit et de paiement , 9ème éd., LGDJ, 2011 ; Th. Bonneau, Droit bancaire, Monchrestien

spécialiste de la Gaule », mais aussi un « professeur au collège de France et titulaire de la chaire des Antiquités nationales ». In http://www.passiondulivre.com/livre-9820-l-enquete-de-lucius-valerius-priscus.htm [2] Cfr cours de latin de Mme Stoffel, Rhéto

prescription extinctive au-delà de 20 ans à compter du jour de la naissance du droit. Il s’agit du délai butoir posé par l’article 2232 du Code civil, autre innovation majeure de la loi du 17 juin 2008. Par ailleurs, comme l’a souligné M. le professeur Stoffel-Munck, la loi reste muette sur un certain nombre de questions. Notamment, on peut se demander s’il est possible de prévoir conventionnellement du point de départ de la prescription et ainsi de contourner le mécanisme de report prévu à l’article 2224

PHILIPPE SIMLER. YVES LEQUETTE * Les obligations. Droit civil 2e année 7e edition STEPHANIE PORCHY-SIMON * Droit des obligations 10e édition REMY CABRILLAC * Les obligations 5e édition PHILLIPPE MALAURIE. LAURIE AGNES. PHILIPPE STOFFEL-MUNCK * www.valhalla.fr www.wikipedia.org

2004. (11) Projet de réforme du droit des contrats, art. 172 s. ; P. Stoffel-Munck, Exécution et inexécution du contrat, RDC 2009. 333, spéc. n° 31. Rappr. F. Terré (dir.), op. cit., p. 27. Il faut néanmoins observer que cette proposition nie l'existence de la responsabilité contractuelle, ce qui est relativement discutable (V. supra, n° 3). (12) Rappr. P. Rémy, Les dommages et intérêts, art. préc., p. 282 ; P. Stoffel-Munck, Exécution et inexécution du contrat, art. préc., n° 31. (13) Pour

renvoyer le lecteur sur Internet III. Dossier : le risque de dommage • La jurisprudence et la réparation du risque de dommage : observations critiques que nous lui avons déjà consacrées par ailleurs (JCP G 2009, act. 83, obs. C. Bloch. – Ph. Stoffel-Munck, La théorie des troubles de voisinage à l'épreuve du principe de précaution : observations sur le cas des antennes-relais : D. 2009, à paraître). Relevons simplement qu'en fixant les seuils maxima d'émission desdites antennes, l'État a déjà

généraux et un numéro spécial. Elle est principalement, comme son nom l’indique, consacrée aux contrats. exemple : Cass. 1e civ., 11 mars 2003, R.D.C. 2004.265.Stoffel-Munck. Vous trouverez l’arrêt rendu par la Cour de cassation le 11 mars 2003 à la Revue des contrats 2004, à la page 265, avec les observations de Monsieur Philippe Stoffel-Munck. Revue Contrats concurrence consommation (C.C.C.) Cette revue traite des trois thèmes de son titre, par des notes de doctrine et des arrêts accompagnés d’observations ;

presque fini comme Saskia meurt.Elle se trouve à seulement trente ans. Pour Titus, même pas un an, c'est Rembrandt infirmière, Dircks Geertje. Elle vient avec Rembrandt et Titus en direct.Geertje fait environ 6 ans avant Titus. Ensuite, il ya Hendrikje Stoffels comme complices. Rembrandt se situe dans Sacs à main d'amour, et Geertje quitte la maison. De Sacs à main, il fait les plus beaux portraits. Sacs à main et Rembrandt ont un enfant ensemble, même si elles ne sont pas mariés. Il ya d'histoires sur

par un arrêt de novembre 2002, la Première chambre civile a exigé que la preuve d’un préjudice était une condition à la mise en oeuvre de la responsabilité contractuelle (cf. infra) ; mais, par un arrêt du 4 décembre 2002 (RDC 2003, p. 54, obs. PH. STOFFEL-MUNCK ; RTD. civ. 2003, p. 711, obs. P. JOURDAIN), la Chambre sociale de la Cour a solennellement décidé que « les dommages et intérêts sont une modalité d’exécution par équivalent de l’obligation demeurée impayée ». La Cour ferait donc la part belle