Syndicat des transports d'Île-de-France

au PIPAME sont : - le Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie/direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services ; - le Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement/direction générale des infrastructures, des transports et de la mer et direction générale de l’aviation civile ; - le Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du territoire/ délégation interministérielle à l’aménagement

universel masculin A partir de la révolution française ce principe est posée dans la constitution de 1793 mais celle-ci n’a pas été achevé il faudra donc attendre 1848 pour que débute véritablement le SU. C’est la France qui l’introduit lors de la 2nd république et la Suisse suit la France. Cette 1ere phase s’achève lors de la fin de la 1er GM se propage en Europe occidentale. Ce qui a prévalu c’est une croyance d’une évolution inéluctable du SUM, et cette vision apporté par un auteur Alexis de Tocqueville

grand nombre de filières, pour certaines encore loin de la maturité, voire peu exploitées. Ce chiffre est considérablement plus important si l’on y adjoint les déchets industriels et agricoles : en 2004 on a estimé le total des déchets produits en France à 849 millions de tonnes. 4 Introduction © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Mais les mises en place des différentes filières ne sont pas aisées : • chacune a ses propres aspects logistiques, industriels, techniques, législatifs

_______________________________________________________________________________________________________ 1.1.3 Silicium multicristallin (mc-Si) La figure 3 montre que la majorité des modules photovoltaïques sont à base de silicium polycristallin (poly c-Si), plus souvent appelé en France silicium multicristallin (mc-Si). L’intérêt du silicium multicristallin est au niveau de coûts de production plus faibles, du fait de l’utilisation de procédés de coulage des lingots en blocs, beaucoup plus rapides et moins coûteux en énergie que

..................................................................................................................................................................................100 Index ..................................187 Fédérations et syndicats professionnels 188 Index par métier 191 Index des annonceurs 192 ........................................................................ ............................................................ .................... ENSEIGNEMENT, SOCIAL

ensemble d’organes et d’institution ou d’activités. Il en va de même en drt adm. A. La définition organique de l’administration C’est l’ensemble des organes adm des pers pC : L’Etat, les coll territoriales, les établissements pC, la banque de France. Au niveau de l’état l’administration se compose de toutes les autorités pC : Pdt de la Rép, Ministre. A l’exception du parl et des juridictions. Art 20 constitution : « Le gvt détermine et conduit la politique de la Na°. Il dispose de l’administration

nouveaux établissements publics. En outre, le recours à la délégation à des personnes morales de droit privé tend à s'accroitre comme nous le verrons. Il y a également l'apparition de personnes morales de droit public sui generis (Par ex., la Banque de France ressemble beaucoup à un établissement public mais pour éviter certains législations, on a mis beaucoup d'établissements publics dans cette catégorie « sui generis ») B) L'administration au sens matériel : les services publics 1) L'administration

relief et le climat Les fleuves La population La division administrative La France régionale La France d’outre-mer Les grandes villes Paris au fil des siècles a. L’origine de Paris b. Paris du Moyen Age c. Paris révolutionnaire d. Paris du XXe siècle La construction européenne La France et les organisations étrangères Les témoignages sur les relations francoarméniennes La communauté arménienne en France 7 8 10 12 15 18 41 48 53 53 55 59 62 65 69 70 74 II. LA CULTURE

budgets des universités dans le contexte de rigueur budgétaire que nous connaissons. Guide des associations 2012/2013 13 Présentation générale L’UNEF CONTACT : L’Union Nationale des Etudiants de France est le seul syndicat présent dans UNEF tous les établissements et universités de France. Bât Halle aux farines, allée paire Indépendants des partis politiques comme des gouvernements, nous P7.UNEF@GMAIL.COM intervenons pour informer, défendre, représenter les étudiants ainsi que Unef Paris

ces établissements et des entreprises privées du même secteur. III- L’égalité Selon la DDHC de 1789, article 1er, « les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». La constitution française dans son article 2 affirme que « la France assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race, ou de religion. » Ce principe d’égalité s’applique à personnes morales considérées comme des groupements de personnes physiques. Le principe d’égalité n’est