Tableau Recapitulatif Des Principales Structures Juridiques

commission Virville dont elles partagent le contenu1 . Elles concernent : Le contrat de travail, Le salaire, La durée du travail, Les institutions représentatives du personnel, Les sanctions. __________ 1 On trouvera en annexe un tableau récapitulatif des propositions de la commission Virville auxquelles les entreprises adhèrent. 2 L'ARDENTE OBLIGATION DE MODERNISER LE CODE DU TRAVAIL Le droit du travail constitue un déterminant majeur de la localisation des investissements. Excessivement

AVANT PROPOS INTRODUCTION Partie 1 : PRESENTATION GENERALE DE LA BIAO-CI I Historique, Objectifs et Missions 1-Historique 2-Objectifs et Missions II Structure Organisationnelle de la BIAO-CI 1-Organigramme générale de la BIAO-CI 2-Fonctionnement des différentes directions. 3-Services proposés et Réseau d’agences III Structure Organisationnelle de la Direction des Risques et du Crédit (DRC) 1-Présentation de la Direction des Risques et du Crédit (DRC) 2-Organigramme de la Direction

d’activité ................................................................................................... 8 Métiers du pôle comptabilité .......................................................................................................... 8 Les principaux acteurs ..................................................................................................................... 8 Concurrence ........................................................................................................

le pouvoir ou encore la mise en place d’une règlementation pour les agences de notation. Deuxièmement les crédits immobiliers américains « Subprimes ». ‘Les agences de notation sont dans une relation commerciale avec les émetteurs de produits structurés (instruments financiers complexes), elles ont un système de rémunération qui les intéresse à la sortie de ces produits et de leur notation et tout ceci mérite d’être corrigé’ Ainsi s’exprimait le Président de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers)

5* Temps de travail : 1 : temps complet 6 Total des heures effectuées dans cette 7 Périodes d’emploi Date Date de début fin de 8 Principales activités exercées en rapport avec diplôme ou le titre professionnel visé occupée structure) dans laquelle les activités ou de la structure 3 : travailleur 2 : temps indépendant, partiel artisan, fonction ou cet emploi ont été exercées profession libérale (indiquer le nombre d’heures effectuées

Section 1 : Démarche comptable………………………………………..….9 Section 2: Les étapes d’élaboration des états financés Partie 2 : La constitution juridique d’une SARL........ 14 Chapitre1 : Les aspects théorique de la constitution d’une SARL.........15 Section 1 : Définition et spécificités d’une SARL.................................…...15 Section 2 : Aspect juridique……………….15 Section 3 : Aspect comptable………………...…16 Section 4 : Aspect Fiscal ……………………19 Chapitre2 : Etude de cas : les procédures

DE LA SOCIETE : Raison Sociale : Société Nouvelle Travaux Maroc Directions : -Direction TRAVAUX -Direction USINES -Direction Construction métallique -Direction FORAGES Forme juridique : Société anonyme (S.A.) Siège social : 71, Rue Karatchi CASABLANCA BUREAUX : 4, avenue al Istiqlal - KENITRA -Tél. : 0537.37.18.66/67/68 et 0537.37.17.47 -Fax : 0537.37.08.23 EM@IL

stage…………………………………………………………………………….. 4 Chapitre 1 : Aperçu général sur la RAMSA……………………………………….. 7 a. Fiche technique b. Historique c. Tutelle et organe de gestion d. Structure récente de la RAMSA Chapitre 2 : Activité technique……………………………………………………..14 A. Division Eau B. Division Assainissement Chapitre 3 : Activité administrative………………………………………………19

la société --------------------------------------------------------------------------23 3.3 Le cadre juridique de la société ------------------------------------------------------------------23 3.3.1 Organigramme juridique de la société-----------------------------------------------23 3.3.2 Situation de la société------------------------------------------------------------------ 24 3.4 Structure organisationnelle de la société Ciment de l’atlas ------------------------------25 3.4.1 Organigramme

ACRC & PDUC Présentation de l'ACRC et conseils BTS M.U.C. ACRC TABLEAU COMPARATIF DES FORMES D’EPREUVE. En CCF Candidats scolaires • Structure stage • Durée stage • Conformité du contenu Candidats alternance ou expérience pro • Réalisation du contrat • Conformité du contenu Remise du dossier DOSSIER DE CONTROLE AVANT L’EPREUVE En forme Ponctuelle • • • Annexe 4 Annexe 4 Annexe 5 Candidats scolaires • Structure stage • Durée stage • Conformité du contenu Candidats alternance ou expérience