Terreur 1793 Ddhc

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

initiale à la Révolution et qui va dominer pendant toute la 1ere partie de la période Révolutionnaire - Le socialisme: prend corps au cours de la Révolution et va dominer dans la pratique à l'époque de la Montagne et au travers la Constitution de 1793. - Le conservatisme: rejet total ou partiel de la Révolution ou rejet catégorique ou relatif de l'héritage révolutionnaire. Partie I : LES LIBERALISMES Origine du mot « libéralisme »: substantif libéral a enrichi le politique dans les 1eres

gvt, le gvt dit révolutionnaire qui est le gvt d’une poignée d’hommes qui va prendre des mesures redoutables d’exceptions. L’incarnation du gvt révolutionnaire est Robespierre. Cette période 1793-1794 est évidemment la période la plus dramatique qui va s’achever au mois de juillet 1794 (la période de la Terreur révolutionnaire), car les victoires militaires remportées par les armées françaises garantissent enfin la sécurité de la Rép. A partir du mois de juillet 1794, la face de réaction de la Révolution

le droit de la Révolution Au cours de 1789, convocation des états généraux. Les députés se forment en assemblée constituante. Juillet : prise de la bastille, Roi acculé. 4 août : abolition des privilèges pendant la nuit. Quelques jours plus tard  DDHC le 26 août, « les hommes naissent libres et égaux en droit » art 1. Ces quelques mots sont une révolution car brisent définitivement l’organisation sociale de l’Ancien Régime. Désormais le droit, en tout un, reconnaît une personne libre ayant les mêmes

droits naturels. L'idée de droits naturels provient de l'image que l'être humain a de lui, lequel a la prétention d'être au dessus de l'animal. Les droits de l'homme ne peuvent donc être imaginés sans l'idée de droits naturels. Les rédacteurs de la DDHC ont constaté les droits dont l'homme est titulaire en raison de son caractère particulier d'être humain. Aujourd'hui, le mot « droits de l'Homme » a un sens contemporain, différent de celui de 1789, lequel est utilisé dans un autre contexte. En

des coutumes et des droits particuliers. 50 Section 3 – La régénération de la société par le droit. 50 1 – Créer un homme nouveau. 51 A – Régénération des familles. 51 B – Régénération de l’esprit public. 51 2 – La logique juridique de la Terreur. 52 Chapitre 2 – La codification du droit. 53 Section 1 – La codification napoléonienne. 53 1 – La volonté de codifier. 54 A – Conséquence du légalisme révolutionnaire. 54 B – L’exemple des expériences révolutionnaires. 54 C – Une œuvre

privilèges. L’ancienne société s’effondre et du point de vue des sources du droit, tous les obstacles à l’unification du droit disparaissent. Un nouvel ordre juridique est mis en place et les assises de ce nouvel ordre juridique sont posées par la DDHC du 26 aout 1789. C’est sur cette base qu’entre 1789 et 1799, les révolutionnaires ont élaboré un droit appelé « droit intermédiaire ». Le principe fondateur de ce droit intermédiaire est la primauté qu’est donnée à la loi, placée au centre du système

Codes; 3° L'Ancien Régime n'a pas voulu rédiger des Codes pour des raisons politiques. 1789, la Révolution veux rédiger des Codes, c'est au programme de la Révolution. La Révolution avance, trois projets de Codes Civils qui n'aboutiront jamais, en 1793, 1794 et 1796, un seul rédacteur pour les trois, Cambacérès. Par ailleurs, en 1799, le Premier Consul est Napoléon Bonaparte et le Deuxième Consul est Cambacérès. Quand Bonaparte ne présidait pas les séances de rédaction, Cambacérès le remplaçait.

constitutionnelles Partie 2. Elément d'histoire constitutionnelle Chapitre 5 : L'instabilité française (1789-1870) Section 1 - La période révolutionnaire et l'Empire §I. Les débuts de la révolution et la Constituante §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel §III. Le Directoire §IV. Le consulat et l'empire Section 2 - La Restauration et la monarchie parlementaire §I. Les hésitations de la période 1814-1815 §II. La monarchie limitée §III. La monarchie

directement les lois mais sinon il délègue son pouvoir. La constitution de 1793 s’en inspire car d’abord il y a un suffrage universel qui désigne des représentants réunis dans une assemblée élue pour un an ayant la charge de voter les lois. C’est une procédure lourde jamais mise en pratique. Cet usage du gouvernement populaire ou républicain va essentiellement servir à justifier le gouvernement révolutionnaire de la terreur, à justifier le despotisme de la liberté. C’est au nom de la démocratie que