Théorie Du Patrimoine Aubry Et Rau

fur et à mesure de l’imagination et de la créativité de l’Homme. En dehors du Code Civil, les biens ont leur propre code, puisqu’il existe un Code de la Propriété Intellectuelle. Les monuments historiques sont envisagés à part dans le Code du patrimoine. Le Code de l’environnement va s’intéresser aux biens particuliers, la nature, ce qui concerne le développement durable. Première partie : La notion de « biens ». Aborder le Droit des Biens c’est envisager les biens au sens de valeur économique

l’unicité du patrimoine. 1- Qu’est ce donc ? Explication simple : fac : une bourse/ une seule. L’unicité du patrimoine est née de la pensée de deux célèbres universitaires Charles Aubry et Charles Rau. L'idée de patrimoine se déduirait alors logiquement de celle de la personnalité. Il serait une émanation de la personnalité, et l'expression de la puissance juridique dont une personne se trouve investie comme telle En application de cette théorie, toute personne a un patrimoine : une personne

méritocratique) Ex : l’enfant à le droit de réclamer une pension alimentaire à ses parents. Cette pension est fixée selon les besoins de l’enfant et selon les ressources des parents. Ex : L’impôt sur la fortune, est fonction de la valeur de son patrimoine en capitale Réponse à la question : Les rapports du droit et de la justice sont marqués d’une même ambigüité. Le droit a pour but d’atteindre un idéal de justice. Mais ce n’est pas l’objectif exclusif du droit. Il est ainsi fréquemment dans une

ne sont pas des biens, donc ne peut pas être acheté ou vendu. Ce peut être une personne physique=être humain né, vivant, viable (organe indispensable à la vie) la personne disparait au moment de son décès. Une personne physique est titulaire d’un patrimoine dès la naissance. Au début il est nul, mais s’enrichie avec le temps .Ou morale=société, Etat, commune, association.. la loi permet qu’il existe une 2ème catégorie de sujet de droit. Mais c’est un être juridique virtuel (on ne peut pas sortir avec

vont appartenir à quelqu'un et c'est ce que l'on va appeler « les biens ». On définit le bien comme toute chose matérielle susceptible d'appropriation. Ou relativement à une personne, tous les éléments mobiliers ou immobiliers qui composent son patrimoine, à savoir les choses matérielles qui lui appartiennent et les droits dont elle est titulaire. Puis il y a des choses qui ne peuvent pas faire l'objet d'un bien de propriété. Le corps humain ne peut pas être approprié. Personne n'est propriétaire

des lois (je prends je le lâche il est attiré par la terre au bout de la 3e expérience j’en déduis la gravitation terrestre). Hume conteste la causalité en tant que concept métaphysique. La causalité n’est pas distincte de l’expérience. Mais cette théorie est difficilement soutenable c’est d’ailleurs sur ce point là que Kant a été réveillé. L’habitude ne peut certainement pas établir une loi scientifique. Kant réfléchi pendant 11 ans il n’écrit plus rien. Au bout il écrit la critique de la raison

3 / lien entre biens et patrimoine Les biens, sont des éléments du patrimoine, le patrimoine est une sorte de cadre qui comprend notamment les biens. S’agissant du patrimoine il existe une théorie classique, mais contesté et en recul. Le patrimoine est l’ensemble des droits et obligation appartenant à une personne et ayant une valeur pécuniaire. Cet ensemble est envisagé comme formant une universalité juridique. Cette conception est celle de 2 grand auteur, Aubry et Rau, ils ont mis en évidence

Droit civil des biens Selon la définition doctrinale de Aubry-Rau ; le patrimoine c’est l’ensemble des rapports de droit appréciables en argent et qui ont pour sujet actif ou passif une même personne et qui sont envisagés comme formant une universalité juridique Le patrimoine c’est la projection d’une personne. Cette conception du patrimoine fait l’objet de débats puisqu’il a également d’autres conceptions. Le bien en réalité n’est pas défini dans le CC, il se limite à expliquer les critères de

1 : Le Patrimoine (le contenant) I. Le concept. C’est une notion juridique, ça a un sens significatif, précis. Les fausses idées disent que : -Le patrimoine n’est pas l’ensemble des richesses d’une personne. -Le patrimoine n’est pas au solde actif – passif des richesses d’une personne. En droit civile le patrimoine c’est les liens des prérogatives et charges d’une même personne. II. Théorie. Elle est élaborée à la fin du 19ème siècle par des auteurs, professeur de droit. AUBRY- RAU

leurs bien par testament à leurs animale (arrêt du 020 oct. 1958 l’animal pas reconnu comme personne ne peut être titulaire d’un patrimoine, cela signifie qu’il ne peut être concerné par un testament). Certains auteurs, soutienne une thèse sur l’animal en droit privé dans laquelle il démontre que l’animal peut être considéré comme une personne, il peut donc avoir un patrimoine. Loi du 6 juillet 1999 est venu modifier le code civil sur des articles relatif au bien (art.524 et 528) on parlé des biens meuble