Théorie Statutaire Jean De Terre Vermeille

mort du roi avec les autres éléments du patrimoine du roi défunt. Elle va se transmettre selon les règles du droit privé. Les femmes sont exclues de la succession au trône, ce principe est issu de la loi salique (= des francs saliens) qui dit que la terre des ancêtres = terra salica, va régir. Le droit d’aînesse n’est pas appliqué à la couronne. C’est cette égalité successorale entre les fils du roi qui sera une première cause d’affaiblissement de la monarchie franque puisque chacun des héritiers va

directe or en 1316, un roi Louis X mourut ne laissant derrière lui qu’une fille: Jeanne d un premier mariage et un enfant a naitre de sa deuxième épouse dont on ne savait pas si il s agirait d une fille ou d un garçon. L ainé des frères de Louis X assuma la régence tant que la reine n avait pas accouché puis, elle mit au monde un fils: Jean Ier qui ne vécu que quelques jours. ( A qui la couronne devait revenir? A Jeanne ou a Philippe pcq il était dans l ordre de primogéniture le parent mal le plus

Manuels : * Jean-François LEMARINIER, La France médiévale, histoire des institutions. * Bournazel et Harouel, Histoire des Institutions de l’époque franque jusqu’à la révolution française. * Sassier et Simbonnet, Histoire des Institutions avant 1789. INTRODUCTION Sur les ruines de l’Empire Romain d’occident se sont constitués des royaumes barbares. Pour autant, les endroits instruits, on n’avait pas oublié l’idée d’une unité impériale. Les mérovingiens et les carolingiens ne s’étaient

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

car il ne s'agit pas d'exprimer une opinion. On doit simplement faire état de connaissances. III. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES Jean-Louis HAROUEL, Jean BARDET, et autres : « Histoire des Institutions de l'époque Franque à la Révolution ». (Il constitue le programme de l'année : centaine d'heures de cours, disponible au PUF : Presse Universitaire Française) Jean-François LEMARIGNIER : « La France médiévale, institutions et société ». Réédité sous un autre titre. En deux volumes : Philippe SUEUR

effrayée Les militaires n’arrivent plus à les repousser Ils vont essayer de pactiser avec eux. Rome va créer avec la Gaule, des colonies militaires = les lètes (composée des francs et des alamans). Les hommes libres sont servir l’armée en échange de terre. Ils attaqueront Reims, Valenciennes, Arras, Rennes. Les armées vont devenir plus imposantes et elles vont tenter de romaniser les barbares. B. Les invasions barbares au 4ème et 5ème 1. Les Francs, les Goths et les Burgondes Nouvelles incursions

486 et 496 et permettre à Clovis de maîtriser tout le nord de la Loire: En 486, 1er conflit avec Syagrius qui se proclame roi des romains et menace ainsi l’autorité de Clovis sur ses sujets gallo romains. Clovis élimine la dernière parcelle de terre romaine en occident. (Victoire de Soisson) En 496, 2ème conquête, bataille de Tolbiac, Clovis assure sa prédominance sur tout le nord de la gaule Après son baptême, Clovis se rend en aquitaine et, par la bataille de Vouillé, bat Alaric 2 et son

occident (entre la Loire et le Rhin à partir du Xe siècle). Féodalité = règle qui produise des relations sociales types. Féodalité peut se comprendre comme une hiérarchie de lien qui unit les hommes entre eux + créer une hiérarchie de terre selon l’importance de la terre. Pyramide ascétique On s’aperçoit ici qu’on a cette hiérarchie marqué des relations sociales grâce au passage du contrat. Monarchie va essayer de contrôler ordre féodal et imposé sa primauté à la tête de la pyramide pour sa il

puissances politiques ont des finalités très larges, elles veulent construire des monarchies universelles. Le roi va devoir s’autonomiser de la tutelle de l’empereur et du pape. § 2 - Perspectives comparatives en Europe Jean le Thireau dit que la construction de l’Etat = l’apparition des différentes langues en Europe. On va peu à peu avoir des monarchies espagnoles, française…. Pour parler d’un Etat monarchique il faut parler d’un Etat royal. La construction de

d'échange va être poursuivie jusqu'à la fin de l'ancien régime et le dernier exemple datera de 1768: la Corse que Louis XV achètera. A l'époque on se fiche de l'avis des populations concernées. Compte tenu de la féodalité on vend tout; pas seulement la terre mais les habitants de ces terres. Cette politique sera poursuivie à l'époque contemporaine. On va vendre Saint Domingue sous la Révolution, Napoléon vendra la Louisiane et la Nicolas II vendra l'Alaska aux USA. 3. La captation par héritage. L'héritage