Traité Verdun 843

le pape. En 1303, une légende raconte que l’un des agents du roi aurait giflé le pape, le pape s’en est trouvé fatigué de cette querelle et est mort cette même année. Peut6être que Pierre Dubois n’est pas un homme avec une seule idée. C’est dans un traité nommé «  De la reconquête de la Terre Sainte » que Pierre Dubois va faire part de ses propositions sur la réforme de l’église. Il s’agit d’un vaste plan de réforme qui vise à détruire le pouvoir temporel du pape. Pierre Dubois réclame l’éducation

quelques coups d'éclat, on le | | | |retrouve en Normandie, au service de Jean le Bon, à combattre les Anglo-Navarrais et les grandes | | | |compagnies, qui désœuvrées après le traité de Brétigny, ravagent le pays. Capturé à la bataille | | | |d'Auray en 1364, il est libéré contre rançon. | | | |Connétable de

-4) la Loi Il est nécessaire de comprendre comment s'est formé le système juridique français. Mais premièrement, la question se pose: a quand date la création de la France? La première fois que le nom "Francia" est écrit, c'est lors du Traité de Verdun, en 843, qui a partagé le Royaume de Charlemagne au trois fils de Louis I, dit le Pieux. Avant, c'était le Royaume des francs. ____________________________________________________________ _______________ Plan du cours I) Les origines

les principes politiques. Cela permet à l'Assemblée nationale de décréter, le 28 octobre 1790 au sujet de l'Alsace germanophone : «Le peuple alsacien s'est uni au peuple français, parce qu'il l'a voulu; c'est donc sa volonté seule et non pas le traité de Munster, qui a lég itimé l'union» (11). Et le fougueux marquis clévien, Anarcharsis Cloots, (5) Joseph Hansen, Quellen zur Geschichte des Rheinlandes im Zeitalter der Franzôsischen Revolution, 1780-1801, 4 vol., Bonn, 1930-1938, t. 2, p. 42*

trois ans (+1) ??? En 843 : Traité de Verdun qui divise l’empire en 3 parts égales. En 877, Charles le Chauve à peur de perdre son pouvoir et qu’on tue son fils. Il va faire jurer aux grands de mettre son fils sur le trône s’il meurt. Les grands demandent de partager son pouvoir avec le fils, demandent au roi que si ils meurent leur fils puisse leur succéder. En 877, les agents publics peuvent transmettre des charges à leurs (nfts ??) La féodalité commence à cause du traité de Verdun. En 888, changement

progression de 3,8 % et atteint 99,75 millions d’euros. Le dernier trimestre de l’exercice (février, mars et avril) a été pénalisé par l’attentisme lié aux élections, pendant cette période le chiffre d’affaires a baissé de 2,4 %. Globalement nous avons traité 1,16 milliard d’objets (+2,9 %). Notre filiale Dinexis a connu des difficultés importantes qui se sont accentuées au cours de l’exercice : - baisse de productivité ; - conditions tarifaires inadaptées pour certains clients ; - modification des conditions

période, de la force du roi. Ex de capitulaire qui a vu grand nombre de discussion : Charles le chauve va se trouver obliger de négocier, de composer avec ses fidèles : les capitulaires de Coulaines (843), de Pitres (864), et celui de Quercy (877). Coulaines et Pitres : L'empereur s'engage à traiter ses fidèles avec honneur et sans arbitraire ; à leur permettre de lui signaler ses fautes et ses manquements. Quercy : il reprend les capitulaires précédent et pose le principe de l' hérédité de charge

constitutionnelle, une souveraineté théorique était conservée à Joseph II, mais le pouvoir législatif appartenait désormais à une Assemblée Nationale unique pour toutes les provinces, cette assemblée voterait aussi les impôts et sanctionnerait les traités conclus avec les puissances étrangères, elle serait composée de trois ordres, mais pour toutes les délibérations d’intérêt général, les discussions se feraient en commun et le vote, par tête!: les délibérations par ordre ne seraient admises que pour

famille royale. L’empereur réunit les grands (sic) en assemblée qui élit librement le nouvel empereur. Louis le Pieux, successeur de Charlemagne, va mettre en place un régime successoral en 817 (ordinatio imperii), mais cela n’empêchera pas le partage en 843. La résistance à l’Etat : le pouvoir est fondé sur des liens personnels, renforcés par l’usage germanique : ⁃ La vassalité (est. 747) : lien de subordination. Le vassal est lié à un seigneur, le suzerain. Il a obligation d’obéissance mais est en retour

autorité politique repousse ce qui est étranger au groupement humain précédemment déterminé (autrement dit, tout ce qui n’est pas « indigène »). c) Les institutions politiques Il s’agit des choses établies dans le domaine de la vie publique et ayant trait, par exemple, à l’exercice du pouvoir, à la participation des citoyens à ce pouvoir, etc.… L’étude de ces institutions permet un angle d’attaque plus large sur l’étude de l’histoire du droit. B. L'évolution de la Suisse des origines au XXe siècle