Tribunat

Pont, de Cilicie et de Syrie par Pompée. Mort de Mithridate en 63 63 Consulat de Cicéron ; conjuration de Catilina. 60 Alliance entre César, Pompée et Crassus (« premier triumvirat ») 59 Consulat de César 58-51 Campagnes de César en Gaule 58 Tribunat de P. Clodius Pulcher. Exil de Cicéron 55 Deuxième consulat de Crassus et de Pompée 53 Campagne de Crassus contre les Parthes. Défaite de Carrhes et mort de Crassus 52 Prise d’Alésia ; reddition de Vercingétorix 49 César franchit le Rubicon

édifier le Palais Cardinal. Après la mort de Richelieu, Anne d’Autriche y emménagea avec son fils Louis XIV en 1643 et le Palais s’appela le Palais Royal. Pendant la Révolution, le Palais Royal accueil les conseils du Directoire et sous le Consulat, le Tribunat. Au fil des siècles, cette résidence des familles royales (princière) et devenu la résidence de bureaux administratifs durant l’Empire. Le Palais devient domaine de l’Etat sous la 3ème République, le Conseil d’Etat s’y installe à partir de 1875 et

pouvoir des juges est à vie et soumis à le pouvoir exécutif (il n’y a pas de véritable séparation des pouvoirs) Il a procédé au contrôle de tout les pouvoirs, parce que il ne fractionne le pouvoir législatif, il va supprimer le pouvoir législatif (Tribunat, où il avait toujours de l’opposition, où Benjamin Constant avait dénoncé la pratique de l’Empire; Cependant le pouvoir autoritaire, comme Georges Lefebvre (marxiste) est l’héritier de l’an II, parce que le processus révolutionnaire aboutit à une

patriciennes et plébéiennes A l’ origine, on distingue magistratures patriciennes et plébéiennes. Puis la distinction fut supprimée, lorsque les plébéiens se virent ouvrir toutes les fonctions. En revanche, les patriciens n’eurent jamais accès au tribunat de la plèbe. Le cursus honorum : carrière des honneurs Réglé au début du 2nd siècle, il comprend : la questure, l’édilité, la préture, le consulat qui doivent être gérés dans un ordre. Il faut un an de candidature, un an de charge, un an après

exécutif collégial confié à trois consuls dont deux n’ont qu’un pouvoir consultatif. Le pouvoir législatif séparé entre 4 chambres : le CE c’est l’assemblée au sein de laquelle on rédige les projets de lois, puis soumis à une première chambre le Tribunat, c’est une chambre qui discute la loi sans pouvoir la voter car le vote appartient à une troisième chambre le Corps législatif ou « le Corps des mulets » qui ne peut faire que ça. Une 4ème chambre, le Sénat conservateur veille à la constitutionnalité

d’Etat de Napoléon Bonaparte. Nourrit de ses réflexions partagées avec le groupe de Coppet composé d’intellectuels suisses, notamment sur le libéralisme politique, il entre dans la vie politique française en 1800 sous le Consulat. Il est nommé au Tribunat, un organe institué par la constitution de l’an VIII chargé d’examiner les projets de lois. L’idéal politique libéral de Constant est contraire à la volonté impériale de Napoléon I er. Lors d’un discours sur un projet de loi relatif à l’organisation

séparation des pouvoirs mais en réalité il s'autoproclame Premier Consul et contrôle tout → pour le pouvoir législatif : Les membres du Conseil d'E sont nommés par le Premier Consul, ils présentent les projets de loi dont le G a seul initiative. Le Tribunat nommé par le Sénat discute des lois sans les voter ; Le Corps législatif est nommé par le Sénat et il vote les textes sans pouvoir les discuter ; et le Sénat qui en théorie vérifie la conformité à la Constitution mais qui en réalité est controlé

bicamérisme, on le renforce dans la mesure où il y a deux assemblées législatives et une autre assemblée. La première assemblée qui fait office de chambre basse c’est le Tribunat. C’est une assemblée qui ne compte que 100 membres âgés d’au moins 25 ans, renouvelée par cinquième tous les ans sur la base des listes de confiance. Ce Tribunat n’a pas l’initiative des lois qui appartient au Consul (Bonaparte), elle ne la rédige pas non plus car c’est le fait du Conseil d’Etat. C’est une instance délibérative

les fonctionnaires publics ou les membres du Conseil d’État, de plus c’est au sein de la liste de notabilité nationale que les sénateurs choisissaient les membres des assemblées législatives. Ils choisissaient les membres du corps législatif et du tribunat. Dans ce système, le citoyen n’élisait donc pas directement ses représentants, il ne fait que dresser des listes de candidats. Ce système des listes de confiance correspondait à la pyramide imaginée par Sieyès et pour lui les élections étaient soumises

pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. En effet chaque pouvoir est dirigé par différentes institutions. Là où Napoléon renie les acquis révolutionnaires, c’est par la séparation du pouvoir législatif en trois assemblées : le corps législatif, le Tribunat et le Sénat ce qui affaibli ce pouvoir ‘ceux qui votent les lois ne les discutent pas et ceux qui les discutent ne les votent pas). De même, le pouvoir judiciaire est indépendant, les juges sont inamovibles et ils ne sont plus élus mais nominés par