Tribunat

compétences de ces assemblées furent réduites par une extrême division des tâches de manière à limiter les pouvoir de chaque chambres. Aucune des assemblées ne détenaient l'initiative des lois, l'initiative n'appartenant qu'au seul gouvernement. 1.Le tribunat Le tribunat était composée de 100 membres qu'on appelle les tribuns, âgé de 25 ans au moins nommé pour 5 ans. Il est chargé de discuter les projet de lois proposé par le gouvernement. Parmi les oppositions les plus importantes on constate une discussion

seulement à Rome. A l'origine on distingua les magistratures patriciennes et plébéiennes. Lorsque les plébéiens réussirent à se faire ouvrir toutes les fonctions de la vie politique la distinction fut supprimée. Les patriciens n'eurent jamais accès au tribunat de la plèbe. Les tribuns de la plèbe ainsi que les édiles possèdent le droit d'inviolabilité, cela à leur confère un caractère sacré. Ces magistratures sont créés sans qu'on ait à consulter les auspices (inauspicato), alors que les autres magistratures

Carthage inquiétait les romains qui redoutaient une guerre punique, de plus ces attributions de citoyenneté n'étaient pas très populaires. Caius perdit ainsi l'appui d'une partie du peuple, il ne fut pas élu quand il présenta son troisième tribunat. Il alla en Afrique pour installer sa colonie et pendant ce temps ses opposants furent en mesure de le discréditer ainsi quand Caius revint, le Sénat voulut faire abroger la loi Rubria sur la création de la colonie de Cathage. Caius, pour s'opposer

décida de réduire le pouvoir des tribuns de la plèbe comme le dit Appien: Ligne 34/35 :« Il affaiblit l'autorité des tribuns presque au point de l'anéantir ; et, par une loi formelle, il prohiba toute autre magistrature à celui qui aurait exercé le tribunat. ». En effet la magistrature de Tribun de la plèbe était très prisé parce qu’elle était puissante, il l’a diminua en interdisant toute carrière après cette magistrature et elle perdu tout son intérêt pour les grandes familles. Ligne 35/36 :« Il

Montesquieu c°/ Voltaire d°/ Portalis 19°/ Quel est l’intrus? a°/ Art. 544 C. civ. b°/ Art. 723 C. civ. c°/ Art. 1134 C. civ. d°/ Art. 1382 C. civ. 20°/ Au regard des travaux préparatoires du Code civil, quel est l’intrus? a°/ Conseil d’Etat b°/ Tribunat c°/ Corps législatif d°/ Sénat conservateur 21°/ En prenant pour critère l’égalité entre le mari et l’épouse, établir un classement du plus égalitaire au moins égalitaire entre a°/ Ancien droit français des pays de droit écrit b°/ Premier et deuxième

le Palais-Royal devient bien national. Pendant la Révolution, il est au centre des événements pour devenir par la suite un centre très animé de la débauche où se côtoient maisons de jeu et maisons de joie. De 1801 à 1807, le Palais est attribué au Tribunat, une des deux assemblées fixées par la Constitution de l’an VIII, puis au tribunal du Commerce et à la Bourse. A la restauration, Louis XVIII restitue le palais à son cousin, Louis-Philippe, sixième duc d’Orléans et fils aîné de Philippe Egalité

dans l’armée. Contexte d’une armée anti-cléricale. II) La lutte contre l’opposition constitutionnelle a) émergence d’une timide opposition parlementaire Les parlementaires ont cherché à manifester leur point de vue face aux projets prononcés. Le tribunat a à sa tête qqn peu favorable à Napoléon. Benjamin Constant, s’est enthousiasmé pour la révolution française. Amant de Germaine de Staël. Tribun, il prend la parole dès le premier débat. Il est critique et manifeste contre les formes que pourraient

un new cas de figure : le poly caméralisme, le Tribunat, le corps législatif et le sénat. Seul les deux premières chambres prennent pars ds l’élaboration de la loi. Le tribunat et le corps législatif recruté par le sénat comprennent 100 et 300 membres. Le tribunat est une assemblée permanente, se n’est pas le cas du corps législatif qui siège 4 mois par an. Aucun de ces assemblées ne possède l’initiative de la loi réservé au gouvernement. Le tribunat discute des projets de loi qu’il transmet au corps

(c’est ce que l’on entends par césarisme démocratique). Ainsi, en 1799 les assemblées sont au nombre de 4 et n’ont aucun pouvoir. Le gouvernement seul à l’initiative de la loi, le Conseil d’Etat (émanation directe de Napoléon) prépare les lois, le Tribunat les discute sans les voter, le Corps Législatif les vote sans pouvoir les discuter ou les amender et le Sénat vérifie la conformité des lois a la Constitution. Et le pouvoir gouvernemental est confié a 3 consuls, Bonaparte est le 1er Consul (seul

chacun des échelons Après avoir reçu le laticlave (habit composé de bande pourpre), il va débuter sa carrière vers 76 après JC par le vigintivirat et plus précisément le poste de decemvir stlitibus iudicandis puis plus tard il accomplira son tribunat militaire dans une légion. En 77, de par son mariage avec la fille du haut Général de l’empire romain Julius Agricola, sous les ordres duquel il a travaillé Tacite devient un personnage prestigieux En 81 après JC,(règne de Titus), Tacite devient