Trésorerie Communale Rabat

remplir des missions spécifiques en matière de financement, ces établissements sont énumérés comme suit : * Bank Al Amal, * Banque Centrale Populaire (BCP)  * CDG capital, filiale Crédit Agricole du Maroc (CAM)  * Fonds d’Equipement Communal (FEC). Et on ne peut citer ces établissements sans évoquer la Banque Nationale pour le Développement Economique (BNDE) disparu du paysage bancaire et qui a joué un rôle important dans la promotion des investissements industriels de 1959 à 2005

Gauron, Lafaure, Morin, Brochier, Mmes Saliou (Françoise), Dayries, MM. Levy, Deconfin, Phéline, Tournier, Mmes Darragon, Colomé, MM. Vachia, Vivet, Mme Moati, MM. Mollard, Lefebvre, Maistre, Valdiguié, Ténier, Lair, Hayez, Mme Trupin, MM. Ravier, Rabaté, Doyelle, Viveret, Mme Dos Reis, M. de Gaulle, Mmes Saliou (Monique), Carrère-Gée, MM. Piolé, Uguen, Mme Briguet, M. Guédon, Mme Gadriot-Renard, conseillers maîtres, MM. Gleizes, Lemasson, Bille, Zeller, d’Aboville, Limodin, André, conseillers maîtres

nouvelle structure a permis de faire face aux nouvelles règles (codifiées) en matière de contentieux et également de moderniser l’ancien système dans lequel tous les dossiers de contentieux et toutes les décisions devaient être réglés au niveau central à Rabat. Compte tenu de ce nouveau contexte, nous constatons que la fiscalité dans sa nouvelle structure, se traduit également par une certaine pression sur les opérateurs 2009/2010 5 économiques qui se caractérise par sa permanence et son omniprésence

relatif à la concurrence dans le secteur du lait................................................................................54 3.11 - Avis relatif à la saisine présentée par les associations régionales des agences de voyages de Casablanca et de Rabat et Région contre la compagnie Royal Air Maroc au sujet du marché de vente de la billetterie d’avion..................................................................57 3.12 - Décision relative à la saisine émanant de l’Association Marocaine pour la

qui a remis au Roi Sibiloumbaye Diédhiou les clés de sa nouvelle voiture. Nécrologie Le Pds est endeuillé depuis avant-hier, avec le décès du sénateur El Hadji Daouda Ndoye, ancien compagnon de sa majesté, par ailleurs président de la section communale Pds de Ouakam. La cérémonie de levée du corps qui a eu pour cadre, hier, la morgue de l'hôpital Principal de Ndakaaru, a refusé du monde. C'était en présence de Pape Diop, président du Sénat, Diakaria Diaw, Secrétaire général de la Présidence, qui

Ces disparités se traduisent par une très forte concentration des PME dans la région du centre. les données de la direction des statistiques révèlent que le grand Casablanca regroupe 41% des PME-PMI ; les régions de Tanger Tétouan 9% ; de Rabat-Salé-Khémisset 8% ; de Mekhnès- Fès 9% et que les 33% restant, se repartissent sur les 12 dernières régions.(*)ministère des finances Ainsi, prés de la moitié des établissements œuvrant dans les secteurs industriels, commercial ; et de services

Ordre des Experts Comptables (OEC) Chambres de Commerces étrangères (CFCIM, AMCHAM et Belgoluxembourgeoise) Fédération des Chambres de Commerce et d’Industrie Ministère des finances Ministère de l’agriculture Commission Nationale du Recours Fiscal Trésorerie Générale du Royaume (TGR) Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) Fédération Nationale des Promoteurs Immobiliers (FNPI) Fédération Nationale de l'Agroalimentaire (FENAGRI) Fédération Interprofessionnelle du Secteur Avicole (FISA)

Initiations à la Fiscalité Pr. Hassane EL ARAFI UNIVERSITE MOHAMMED V AGDAL RABAT Faculté des Sciences Juridiques, Sociales 2014 INITIATIONS A LA FISCALITE 2014 S O M M A I R E CHAPITRE 1 : FONDEMENTS DE L’IMPOT................................................................................ 4 I - NOTIONS DE BASE......................................................................................................................................................................

QUALIFICATION POUR LA VIANDE LOCALE ? __________________________________________________________ Directeurs : M. Thierry Linck, Docteur d’Etat, Economiste rural, INRA UR 045 LRDE Corte M. Abdelilah Araba, Professeur, Inst Agro et Vétérinaire Hassan II, Rabat Maroc Rapporteurs : M. Jean Lossouarn, Professeur, Sciences Animales, AgroParisTech, Paris M. Georges Giraud, Professeur, UMR CESAER 1041, AgroSup Dijon Jury M. Paul-Marie Romani, Professeur d’Economie, Université de Corse M. François Casabianca

des Experts Comptables (OEC) Chambres de Commerces étrangères (CFCIM, AMCHAM et Belgoluxembourgeoise) Fédération des Chambres de Commerce et d’Industrie Ministère des finances Ministère de l’agriculture Commission Nationale du Recours Fiscal Trésorerie Générale du Royaume (TGR) Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII) Fédération Nationale des Promoteurs Immobiliers (FNPI) Fédération Nationale de l'Agroalimentaire (FENAGRI) Fédération Interprofessionnelle du Secteur Avicole (FISA)