Ulpien Au 1er Livre De Ses Institutes

est toujours là. Les commis sont des assemblées : mode militaire, par classe de mobilisation militaire, Ceux qui payent + d’impôts ont plus de pouvoir et ceux qui en payent – ont bcp – de pouvoir. Le sénat est le peuple romain. Régime mixte : noyau 1er aristocratie : lien entre l’État et la pop°. B. Primauté du jus civile : 450 avt JC, les romains ont considéré que le dt des citoyens est le dt des 12 tables. Cette loi est fondamentale, ils doivent l'apprendre par cœur (les petits romains) l'idée

jurisconsultes devinrent alors de hauts personnages publics. Au Ier siècle, les jurisconsultes étaient répartis en deux sectes : les Sabiniens traditionnalistes et les Proculiens plus novateurs. Le dernier Sabinien fût probablement Gaius, auteur des Institutes. Vers le IVème siècle, la jurisprudence perd sa valeur d’origine et sa norme juridique décline. 2. L’application de la jurisprudence La méthode jurisprudentielle était basée sur deux éléments essentiels : le raisonnement coup par coup et l’interprétation

Principat : -27 à 284 ap J-C - Domina : 284 à 476 ap J-C 1er empereur est Auguste. L’empereur est titulaire de l’imperium. C'est un homme politique prudent, conscient qu'il devait faire attention aux mentalités romaines attachées à la république. L'empire est marqué comme une rupture avec la république. Les institutions républicaines sont maintenues. ***Principat : L'empereur se présente comme étant le 1er des citoyens, il est là pour assurer la stabilité, pas comme pour jouer

sous le titre suprême d’auguste. Il détient l’imperium, càd le pvr absolu. ATTENTION : on dit que qn est titulaire de l’imperium, ce n’est pas un type de régime. Donc plutôt que de parler d’empire on devrait parler de principat. Le princeps est le 1er des citoyens, désigné par le Sénat. « Senatus Populusque Romanus » : façade républicaine, le pvr n’est pas héréditaire. Par contre, à partir de 200 ap JC jusqu’à 400/476, on entre dans le dominat, où le dominus (= maître suprême) détient un pvr strictement

TD : Introduction historique au droit Livre a acheter : Jean Louis Thireaut introduction historique au droit Séance 1 : Le droit romain Le droit romain a eu une influence déterminante sur l'histoire du droit et plus particulièrement sur le droit privée ( rapport qui régissent les hommes entre eux ), deux raison a cela: - ils ont apportée des solutions juridique supérieure que celles des autres civilisations. - ils ont donner un caractère scientifique au droit le droit romain va faire l'objet

la chose publique ». Cela veut dire que le peuple participe dans une certaine mesure au gouvernement de la cité. participe à l’élaboration des lois.  C/ l’Empire : Empereur Auguste : 1er , met en place un régime politique ambigu : -laisse subsister les institutions républicaines traditionnelles , MAIS -tout le pouvoir est

nouveau régime politique et c'est un régime ambigu, parce qu'il transfert le pouvoir à l'empereur, mais ce régime laisse subsister les institutions républicaines traditionnelles. Au début de l'empire, l'empereur à le titre PRINCEPS qui signifie le 1er des citoyen. À la fin 4ème siècle le pouvoir impérial devient absolue. On appel le l'empereur DOMINUS (maître). SECTION 2 : LES SOURCES DU DROIT À ROME. §1 : l'ancien droit romain ou droit primitif (753 av J.C – 150 av J.C). Ce qui fait l'unité

Introduction historique au droit 1er Semestre Mr. Franck Roumy Introduction historique au droit 1er Semestre Mr. Franck Roumy Très longue durée, il c’est formé en lien avec d’autres système juridique voisins. Il y a plusieurs familles de droit. Droit continentaux à laquelle appartient le droit français, italien, espagnol, néerlandais ( europe continental) Droit come and law (anglais ou irlandais). Droit : désigne l’ensemble des règles qui régissent la vie en société et plus précisément

suprême d’auguste. Il détient l’imperium, id est le pouvoir absolu. ATTENTION : on dit que quelqu’un est titulaire de l’imperium, ce n’est pas un type de régime. Donc plutôt que de parler d’empire on devrait parler de principat. Le princeps est le 1er des citoyens, désigné par le Sénat. « Senatus Populus Que Romanus » : façade républicaine, le pouvoir n’est pas héréditaire. Par contre, à partir de 200 après JC jusqu’à 400/476, on entre dans le dominat, où le dominus (= maître suprême) détient

se référer. La jurisprudence est une source de très grande efficacité. Contexte de mutation de la société – réflexion permanente. Célèbres Jurisprudent romain : * Labéon (1e siècles) * Celse (2e siècles) * Gaius (2e siècles) * Ulpien, Papinien, et Paul (fin 2e et début 3e siècles) c) Les constitutions impériales L’empereur devient lui même une source du droit. Octave a pris soin de respecter les institutions Républicaines soit la loi est une décision de droit votée par