Ulpien

« Quod principi pracuit legis habet vigorem » (« Ce qui plaît au Prince a valeur de loi ») tel est ce qu’énonce le juriste Ulpien au IIIème siècle et qui trouve une résonance dans le règne de l’empereur Constantin dont l’œuvre est étudiée en l’espèce. En effet, l’empereur Constantin ou Constantin Ier, né en 272 et décédé en 337, a marqué son règne par le partage de l’Empire romain d’Orient et l’Empire romain d’Occident qui est devenu effectif entre 312 et 321. Mais ce que l’on retient surtout

L’Empereur Hadrien au début du IIème siècle après JC va même aller plus loin puisqu’il dit que dans un litige, si tous les juristes ont la même opinion, cette position s’impose au juge. Au IIème siècle, il y a surtout Gaïus et au IIIème, Papinien, Ulpien et Paul. _le droit honoraire est la dernière source de ce droit romain (honor : la charge publique). Les magistrats sont chargés d’organiser les procès ; ce sont les prêteurs et ils peuvent créer du droit. Lorsqu’ils entraient en charge, ils

sur un point de droit particulier). le rescrit n’est pas visé ici sûrement car à l’Epoque de Gaius on fait encore appel au jurisprudent. L’Empereur prend le pouvoir sur le droit. apogée au début du 3° siècle et la situation très bien résumée par Ulpien: «Ce qui plaît au prince a force de loi.» Il n’y a pas de droit en dehors des lois émanant de l’Empereur.

dans la maison impériale, ont accédé au niveau le + élevé). Préfet du prétoire : Papinien (le + célèbre des juristes romains. Victime des complots dans l’entourage impérial) Caracalla , Ulpien , PaulIII - Rôle du Sénat (source indirecte) : Cette source est indirecte car dans le fonctionnement de la procédure législative le sénat ne vote pas la loi mais intervient quand même. Point de départ

TD d’introduction historique au droit n°2 Commentaire de texte sur « Extraits de la constitution TANTA, (16 décembre 533) Introduction : « Quod principit placuit legis vigorem habet. », « Ce qui plait au prince à force de loi. » Ulpien, homme politique et juriste romain du début du IIIème siècle, exprime à travers cette citation que le prince, autrement dit l’Empereur, est source de droit. L’empereur, à qui Dieu a confié le commandement et la surveillance des hommes est considéré comme exprimant

sans doute sous l’influence des lois familiales d’AugusteCe n’est qu’en cas d’identité de condition familiale qu’étaient pris en compte les critères de dignité et d’ancienneté Exemple la désignation aux fonctions par l’ordre : Ulpien extrait du Livre I sur les appels Dès la République l’ordre désignait les titulaires de certaines charges et prêtrises (Voir F. Jacques Privilège)Si des élections populaires ont pu se maintenir

plus vaste que tout les autres reunis ; sa construction exigea l'aplanissement d'un éperon du Quirinal haut de 30 metres , qui reliait au Capitole. La place elle-méme à peu prés carréé avec les coté de facade incurvé , précéde l'immense basilique Ulpienne , avec ses deux absides ; puis deux bibliotheques encadraient la cour ou se dresse encore la colonne ; l'ensemle fut achevé par Hadrien , par la construction du temple dedié a son prédécesseur divinisé. L'architecture de brique va servir a la construction

entre les sujets et un souverain dépourvu du pouvoir d’émettre des ordres généraux. Mais : la distinction romaine est remise au gout du jour dans la doctrine juridique savant, entre la fin du XIe et le début du XIIe siècle, à la faveur d’un retour à Ulpien et à Justinien. - Du XIII au XVe siècle s’élabore un corps de règles juridiques qui accompagnent la consolidation du pouvoir royal et organisés selon un tryptique : corona, dignitas, constituo. L’effort conceptuel vise à distinguer, pour en assurer

afin que le roi puisse concurrencer : les instances segnoraineté et dynastique. Cette idée de souveraineté entre au service de besoin concret, ce que si les fondements antiques entre le 13 et 16 s° permettent à la royauté d’affirmer son indépendance (Ulpien). Mais c’est qu’au 16°s que la notion de souveraineté en France va être entièrement théorisé et sa nature précisé et cella on le doit aux auteurs.Paragraphe 2 : un moyen, l’affirmation de la souveraineté absolue de droit divin.A- La souveraineté absolue

stoïciens développe théorie efficacité de la règle de droit essayera de concilier ordre et justice. Si le but du droit est d’amener la justice quel justice ? - Celse juriste II ° s avait dit « le droit c’est l’art du bon et de l’équitable » - Ulpien « la justice c’est redonner à chacun se qui lui revient » Aristote avait une idée de la justice commutative tout le monde à la même chose Notre droit aujourd’hui n’admet que discriminations positives qui sont censées compenser des inégalités au