Usus

a donc l'usus et le fructus, mais son droit est limité par l'obligation de conserver la substance de la chose afin de la rendre à terme au nu propriétaire qui a gardé l'abusus, c'est-à-dire la capacité de vendre, de donner ou de détruire le bien. Usus : est un mot latin qui signifie "usage" tout comme le mot "Fructus" qui signifie "jouissance". Ensemble ils composent le mot "Usufruit", qui signifie le droit d'utiliser et de jouir des fruits, c'est-à-dire des revenus d'un bien dont la "nue propriété"

donc de la personne morte une chose. En l’espece les personnes disposent de droits et les objets par contre sont des faits de droits donc ils sont soumis à l’art 544 du code civil qui évoque le droit d’utiliser, de fructifier et d’abuser de ce droit (usus, fructus, abusus). Néanmoins il existe pour le corps humain l’exception du principe d’indisponibilité du corps humain. Ce principe signifie que l’on n’a pas le droit de faire acte de disposition sur son corps. Ce principe comprend tout ce qui touche

des esclaves ou des serfs. Sur une terre, on va considérer qu’il y a 2 droits : droit du propriétaire, celui de l’exploitant. Le propriétaire assure les « propietas  » ; le droit d’user, de la détruire, de la vendre (usus, fructus, abusus). L’exploitant a la « possessio » (usus, fructus). Modification sociale très importante. Pour s’assurer de la rentrée fiscale, l’empereur va figer les Hommes dans leurs statuts sociaux (fils de boulanger sera boulanger….). C) Les villes Les personnes les

droit réel ; ce n’est pas un fait ; l’art. aurait pu faire état de la fonction sociale du droit de propriété mais ne l’a pas fait. Le droit DE : le texte annonce le contenu du droit c'est-à-dire les attributs que ce droit comporte, 3 prérogatives : usus, fructus et abusus. Sauf qu’ici on n’a pas l’usus de cité, mais l’usus est nécessaire compris dans le fructus (droit d’en recueillir les fruits) donc ce n’est pas gênant. De disposer : a la fois au sens technique (abusus) et au sens économique

(1723-1790) et David Ricardo (1773-1823) Pour Smith, la nation ce définie comme un marché. Il n'y a pas d'existence pour une nation en dehors des relations commerciales. C'est un auteur libéral : – la propriété privée des moyens de productions (USUS / FRUCTUS / ABUSUS), – le marché comme seul autorité de régulation, – le rôle de l'état doit être limité... Il parle de la « main invisible ». par cette notion, Smith nous explique qu'il y a un certain ordre naturel, une sorte d'auto régulation

pour ensuite étudier leurs impacte dans la législation et royale et leurs applicatons au moyenne âge (II) - Qu'est ce qu'une coutume ? Les romains avaient mal distingué la coutume proprement dite '' consuetudo '' du simple usage '' usus '' : l'expression '' consuetudo ususque '' est une redondance fréquente . Gratien a prolongé cette confusion chez les canonistes . Du côté des civilistes, dès les débuts de la renaissance romaniste, les discussions on été nombreuses . Tirant la coutume

Chapitre 2 : Gwynplaine et Dea Quinze ans on passé et l’auteur nous présente Gwynplaine (l’enfant défiguré et exploité 15 ans auparavant), Déa la fille qu’il avait sauvé et qui était aveugle. Aujourd’hui âgé de 16ans et 25 ans, ils ont crée avec Usus et Homo la Green Box, leur scène pour effectuer leur pièce de théâtre qui leur permet de gagner leur vie. Gwynplaine étant le personnage principale, servant de clown dut a sa difformité. C’est le maitre de la foule ; il n’a besoin que de se montrer

s’applique uniquement à la volonté des parties). Chapitre 3 : Les titres Les titres sociaux sont soit par actions (société par actions), soit par parts (société de personne avec des associés). Le titre est constitutif d’un droit de propriété : - Usus → Droit d’usage ; - Fructus → Droit d’en tirer profit ; - Abusus → Possibilité de les vendre. Texte général de propriété → Article 544 du Code Civil : « La propriété est le droit de jouir et de disposer de la manière la plus absolue, pourvu qu’on

n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements." Le droit de propriété a été proclamé par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 comme un droit inviolable et sacré. A Les attributs du droit de propriété : - USUS : droit d'usage de la chose - FRUCTUS : droit de percevoir les fruits de la chose - ABUSUS : droit de disposer de la chose (utiliser la chose jusqu'à épuisement). B Les caractères du droit de propriété  Droit perpétuel : ne s'éteint pas par le

définit le droit de propriété. La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue pour vue qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois et les règlements. Prérogatives du droit de la propriété : - Usus : droit d’utiliser la chose - Fructus : droit d’en percevoir les fruits - Abusus : droit de disposer (vendre-détruire) Le droit de propriété est en principe absolu mais il subit de nombreuses restrictions. LES LIMITES 1- Les limites dans