Usus

: mélange de rites. Fiançailles : idée d’alliance. Epoque chrétienne : disparition sacrifice des animaux. On a continué des rites qui n’avaient plus vraiment de liens avec le christianisme. §2 : L’acquisition de la manus (confarreatio, coemptio, usus) Cérémonies matrimoniales complémentaires qui vont permettre de créer un mariage particulier : cum manu : qui vont faire passer l’épouse sous la puissance du mari. Plusieurs variantes : * La confarréation : cérémonie religieuse très ancienne dont

par exemple, les récoltes, les loyers d'un appartement loué ou les dividendes d'actions de société. • L'abusus autorise le propriétaire à faire ce qu'il veut avec l'existence de la chose. Il peut ainsi la vendre, la donner et même la détruire. |USUS |+ |FRUCTUS |+ |ABUSUS |= |DROIT DE PROPRIETE | | | |

recouvre un transfert de droit réel sur le bien qui en fait l’objet. Le bien sort du patrimoine de l’apporteur pour rentrer dans l’actif du patrimoine de la société entant que personne morale, ce qui lui permettra d’exercer toutes les prérogatives (usus, fructus, abusus). Le transfert de propriété se double du transfert des risques attachés au bien. L’apporteur est garant envers la société comme un vendeur envers son acheteur, il est débiteur des garanties d’éviction et des vices cachés. Néanmoins

iuuenci et sol crescentis decedens duplicat umbras. me tamen urit amor; quis enim modus adsit amori? a, Corydon, Corydon, quae te dementia cepit! [2,70] semiputata tibi frondosa uitis in ulmo. quin tu aliquid saltem potius, quorum indiget usus, uiminibus mollique paras detexere iunco? inuenies alium, si te hic fastidit, Alexin.' [3,0] Ecloga tertia. [3,1] Menalcas Dic mihi, Damoeta, cuium pecus? An Meliboei? Damoetas Non, uerum Aegonos; nuper mihi tradidit Aegon. Menalcas

perception de loyer ou l’usage de l’immeuble pendant toute leur vie. Par donation-partage les parents vont répartir els parts sociales entre leurs enfants qui deviennent ainsi associés de la SCI. Le droit de propriété peut être démembré : Abusus Usus Fructus L’abusus est le droit de disposer du bien : la nue propriété. L’usus est le droit d’usage. Le fructus est le droit d’en récolter le fruit (faire fructifier le bien, le louer par exemple). L’ensemble de ces notions donne l’usufruit.

n’en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements ». La propriété se caractérise donc par l’addition des deux droits suivants :   d’une part, le droit de jouir du bien qui se compose du droit d’en user et d’en percevoir les revenus (usus et fructus) ; d’autre part, du droit d’en disposer (abusus), c’est-à-dire notamment de s’en dessaisir. Le droit de propriété peut faire l’objet d’un démembrement. L’usufruitier dispose du droit d’usage et des fruits, le nu-propriétaire conserve le

manager voit à court terme. La théorie des droits de propriété : elle s'applique à la firme, prend sa source dans le droit et en particulier dans la séparation traditionnelle des droit de propriété. Elle peut être démembrée en trois unités : usus = le droit de l'utiliser ex : habiter dans un appartement fructus = droit d'en récolter les fruit ex : percevoir un loyer / Entreprise = dividende, la partie des bénéfices qui reviennent à l'actionnaire abujus = le droit de vendre ex : vendre son

révéler ses recherches). Sont également aléatoire les contrats de vente de nue propriété (abusus droit de disposé de la chose) avec réserve d’usufruit (usus + fructus usage et droit de recueillir les fruits). Le droit de propriété est un droit réel qui peut être démembré de manière classique le démembrement comporte 3 éléments abusus, fructus, usus. Donc ici le nu propriétaire peut vendre le bien et grevé d’usufruit (c’est-à-dire le terrain avec l’usufruitier). Les parties au contrat peuvent décider

1. A.     Les droits réels et les droits personnels : Les droits réels (de res = chose en latin) est un droit que l’on détient à une chose.  Ex : le droit de propriété est détenu sur cette propriété.  Il doit être composé de 3 éléments : 1)      Usus : pouvoir utiliser 2)      Fructus : pouvoir récolter les fruits 3)      Abusus : disposition de la chose Ex : vendre ou donner notre propriété.  Le droit personnel est le droit que l’on détient sur une personne.  Ex : le droit de créance, qui est

EX : droit de propriété. 2 catégories de droits réels : Les droits réels principaux donnent à leur titulaire le pouvoir de tirer directement d’une chose tout ou partie de son utilité économique. Le plus complet, démembrement du droit de propriété Usus  droit de détenir et l’utiliser une chose sans en percevoir les fruits Fructus  droit de percevoir les fruits, c'est-à-dire les biens produits périodiquement et régulièrement par les choses sans altération de leur substance. Usufruit. Abusus 