éxécutif Bicéphale Angleterre

l’origine du courant pessimiste, car le gouvernant n’est qu’un Homme, il n’est pas parfait, le gouvernant peut abuser du pouvoir, on prend le risque qu’il devienne un tyran. Cette théorie pessimiste sera reprise lors de la révolution en Angleterre. Locke, en Angleterre, écrit après la révolution d’Angleterre (renversement de Jacques II) en 1690, une lecture actualisée du contrat social, c’est le courant optimiste du contrat social. L’homme n’est libre de la vie en société résulte des risques, il décide

d’élaboration des normes subordonnées à la constitution. Dans la constitution française du 4 octobre 1958, on trouve : * les modalités d’élaboration de la loi par le parlement * les modalités d’édiction des actes réglementaires par le pouvoir exécutif * les conditions dans lesquelles un engagement international peut trouver à s’appliquer dans l’ordre juridique Français. Toutes les modalités d’application des règles juridiques sont fixées dans la constitution. Le troisième objet est les

y a peut être la fonction judiciaire ou juridictionnelle. Quand il y a un litige, on appelle un juge qui interprète la loi : il l’exécute donc. C’est donc presque une part du pouvoir exécutif. En même temps il dit la loi, c’est donc une partie du pouvoir législatif. John Locke a proposé trois fonctions : exécutifs, législatifs, et diplomatique, c'est-à-dire le pouvoir fédératif : la possibilité de passer des accords avec d’autres états. D’autres auteurs ont proposés d’autres fonctions. Maurice

Parlement peut faire démissionner le Gouvernement, c’est ce que l’on appelle la motion de censure. En 1791, il y a donc les 3 fonctions, 3 organes sans aucun lien réciproque : il y a donc le Roi, assisté par ses ministres qui représentent le pouvoir exécutif. Le Roi ne bénéficie plus qu’un droit de veto suspensif . Le pouvoir législatif lui appartient à l’Assemblée législative, c’est une chambre élue pour 2 ans. Le modèle de la séparation stricte des pouvoirs fonctionne bien si on a tous les mêmes

de Descartes après sa mort, elle va se poursuivre hors de l'église à laquelle il était attaché et hors de la foi. La quatrième étape marquante dans le rationalisme est la philosophie des lumières, courant d'idée existant dans toute l'Europe, Angleterre, Allemagne, Italie, France, particulièrement représenté en France car il à quelques philosophes de renom, Voltaire, Rousseau, Diderot, dans certains pays on l'appelle la philosophie française. A l'époque le français était la langue internationale

du Parlement. La Constitution ne rend pas compte de cela. Les Parlements ont de ce fait perdu leurs 2 principales prérogatives, ils ne font plus les lois mais ce contente de voter els textes élaboré par le pouvoir exécutif, ils ne contrôlent plus réellement le pouvoir exécutif. Il est devenu exceptionnel en effet, qu’un gouvernement tombe sous le coup d’un vote parlementaire, la dernière fois en France que le gouvernement est tombé sous la censure c’était il y a 46 ans, avec le gouvernement

simple établissement publique. C’est la loi du 2 mars 1982 qui donne le statut de collectivité territoriale a part entière. On voit apparaître une collectivité du point de vue géographique et c’est le président du conseil régional qui a le pouvoir exécutif dans ces régions. Une autre étape a eut lieu en 2003 voulu par le gouvernent Raffarin, il a voulut faire adopter d’une révision constitutionnel consacré a la décentralisation. D’une part on ajoute la phrase « l’organisation de la république est décentralisé »

exerçant un pouv de contrainte légitime s/ la pop et le territoire. Le pouv d'imposer ces décisions son D à la pop légitimement. Pour exister l'E doit disposer d'un pouvoir qui fait le D (le Parlement), d'une institution qui applique ce droit (pouv exécutif) & une qui juge ce D. L'état seul décide de ces formes d'institutions (principe d'autodétermination). Citation : « L'Etat est une communauté d'hommes fixé sur un territoire propre & possédant une organisation d'où résulte, pour le gp envisagé dans

les compétences entre l’Etat fédéral et l’Etat fédéré. Au Canada ce sont les Etats fédérés qui ont le plus gros des compétences alors qu’aux Etats-Unis c’est plutôt l’Etat fédéral qui a le plus de compétences. Il existe un exécutif au niveau fédéral mais aussi un exécutif pour les Etats fédérés (E-U : gouverneur). De même pour le législatif : aux E-U on a le Congrès qui crée les lois au niveau de l’Etat fédéral et les Etats fédéraux peuvent décider ou non d’adopter les lois. Ainsi d’un Etat

pouvoir exécutif en attendant qu’il soit statué sur les institutions de la France. Adolphe Tiers est un républicain très modéré, assez proche des monarchistes. Il a une très grande expérience politique. Il a été plusieurs fois ministres et président du conseil sous la monarchie et il a cet avantage d’être très modéré, très centriste. Il est désigné chef du pouvoir exécutif pour s’occuper des affaires urgente, de négocier la paix avec l’Allemagne et accessoirement de diriger le pouvoir exécutif jusqu’à