Droit

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  • Publié le : 6 mai 2010
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DROIT PENAL
ORIGINALITE DU DROIT PENAL
Toute société doit organiser un système de réaction face à la criminalité
I – DEFINITION DU DROIT PENAL GENERAL
Le droit pénal est une réaction face à la criminalité. Il y a toujours eu de la criminalité dans toutes les sociétés (imagé dans les peintures rupestres), mais toutes les cultures ont toujours tenté de la réduire.
MARXISME : Ilaffirme qu’une société sans criminalité est une société sans droit. La criminalité est le fait de la lutte des classes.
ANARCHISTES : ils pensent que sans autorité, il n’y aurait pas de conflit.
DURKHEIM : La population ressemble à une production en chaine dans une usine et quelquefois sort une pièce défaillante. Il y a une normalité de la criminalité.
A – CONTENU DU DROIT PENAL GENERAL
Ledroit pénal général est la branche du droit criminel qui a pour objet, l’étude de la responsabilité pénale, celle-ci étant définie comme l’obligation d’une personne de répondre pénalement de ses actes. Il étudie l’ensemble des règles générales relatives à l’infraction et a la sanction pénale.
L’INFRACTION
DEFINITION JURIDIQUE DE L INFRACTION
L’infraction est un fait sanctionné par la loipénale, un comportement qui méconnait la norme pénale. *L’infraction est souvent présenté comme composé de 3 éléments* : légal, matériel, moral
1 – l’élément légal
L’élément légal est l’expression de principe de la légalité selon lequel aucune infraction ne saurait exister sans texte, il est l’incrimination (tel comportement interdit) retenue par le législateur qui entend protéger une valeursociale estimé digne d’intérêt.
*2 – l’élément matériel* (passage a l’acte)
Toute infraction a nécessairement en soi un élément physique, seule la morale ou la religion reconnaissent une responsabilité subjective pure, c'est-à-dire détachée de toute matérialité
*3 – l’élément* moral ou psychologique (volonté de transgresser une loi *pénale*)
Il est fait d’imputabilité et deculpabilité. L’infraction est une action imputable et coupable
Imputable : faire porter la responsabilité a une personne
Culpabilité (culpa) : commettre la faute, transgresser une loi pénale
*L’infraction existe uniquement si les 3 éléments* sont réunis
DEFINITION MORALE ET SOCIOLOGIQUE DE L INFRACTION
Pour la morale, l’infraction est le fait moralement répréhensible, même si la morale jouenécessairement un rôle dans la détermination de règles sociales et se démarque du droit pénal.
La sociologie considère par exemple qu’un acte criminel lorsqu’il offense Les états forts, est défini de la conscience collective, le crime est une notion relative et sociale ; la notion varie en effet selon les époques et les lieux, la conception de l’interdit étant différentes dans le temps et dansl’espace, il y a toujours eu une tentative de réduire le phénomène de criminalité.
LA SANCTION
La sanction pénale est indissociable de l’infraction : sans peine, il n’aura pas d’infraction pénale. L institution de la responsabilité pénale règle le fonctionnement de l’institution de la peine. La première s’appuie sur la seconde et perdrait toute raison d’être, si elle en devenait indépendante.B – LA PLACE DU DROIT PENAL GENERAL AVEC LES AUTRES DISCIPLINES CRIMINELLES
1 – Avec les autres disciplines criminelles juridiques
Le droit pénal général a des rapports étroits avec le droit pénal spécial qui constitue une application concrète du premier.
Le droit pénal spécial est un catalogue des diverses (vol, homicide, viol) qui protègent la personne, les biens, la nation, l’état oula paix publique.
Il étudie chaque infraction dans ses divers éléments, il défini très précisément l’élément matériel et l’élément moral de chaque fait infractionnel, (ex : pour le vol, élément matériel : soustraction de la chose, élément moral : aspect frauduleux de cette soustration) et énumère les peines attaché a l’infraction envisagé (ex : pour le vol simple, 3 ans d’emprisonnement et...
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