Bipartisme Rigide Anglais

Grande-Bretagne. Le régime parlementaire britannique est très ancien et n'a cessé d'évoluer depuis sa « création » en 1215 en limitant le pouvoir de la couronne. Par une longue succession de reformes, notamment « Bill of Right » 1689, le régime parlementaire anglais va lentement se diriger vers une démocratie parlementaire. Le régime parlementaire Allemand lui ne c'est pas construit de la même manière, il a été imposé après la défaite de l'Allemagne en 1945, c'est un régime parlementaire fédéral qui vise à supprimer

« Le parlement anglais est devenu l’expression la plus parfaite des parlements, auxquels il a servi de modèle ». Mac Callum dans le « Gouvernement de la Grande Bretagne » en 1943 exprime ainsi l’idée que le régime Britannique est le modèle le plus aboutit du régime parlementaire idéal. Un régime parlementaire, définit théoriquement est un régime caractérisé par une séparation souple des pouvoirs ayant pour effet une collaboration des pouvoirs et par un ministre responsable devant le Parlement. Si

Les règles de droit ont donc dû se spécialiser pour appréhender le plus spontanément possible la diversité des faits sociaux. C'est ainsi que en France, cette spécialisation du droit s'est réalisée entre le droit public et le droit privé. Le droit Anglais au contraire ignore ce système, pour eux il y a le droit des biens, le droit des personnes etc... Notre système est le système Romano-Germanique, alors que celui de l'Angleterre est le Commonlaw. Ils construisent leur règle de droit au cas par cas

Le modèle anglais de régime parlementaire qui s'est développé au XVIIIe siècle Le régime parlementaire à l’anglaise est aussi appelé gouvernement de Cabinet. Par opposition au parlementarisme absolue, la stabilité ministérielle y est si forte que le plus souvent on peut parler de Gouvernement de législature. C'est-à-dire que le Gouvernement dispose d'un délais pour mettre en œuvre sa politique, il devient alors influent. Le bipartisme (uniquement deux partis politiques) rigide que connaît la

constitutionnel Au XVIIIe, développement d'un mouvement idéologique = le constitutionnalisme. La liberté de tous est une nécessité mais le pouvoir politique est un mal nécessaire à toute vie pérenne, ils sont pourtant antinonymes. Des textes anglais expriment cette antinomie: - La grande Charte de 1215 - L'Habeas Corpus de 1679, toute personne arrêtée doit être présentée au plus vite devant un juge - Le Bill of Rights de 1689 = codification des droits et libertés des individus, pour poser

influence à travers les médias. Mais le pouvoir des partis politiques dépendra également du mode de scrutin pratiqué pour les élections législatives. En Grande Bretagne par exemple, le scrutin majoritaire uninominal à un tour, qui favorise le bipartisme rigide, et qui permet le regroupement des tendances politiques au sein de deux grands partis, deux grandes formations politiques. Ce regroupement donne au parti vainqueur un pouvoir quasi-absolu sur ces membres, mais également le droit de former librement

classification des régimes A - Les régimes de confusion des pouvoirs • a - La confusion absolue • b - La confusion relative B - Les régimes de séparation des pouvoirs • a - La séparation souple : le régime parlementaire • b - La séparation rigide : le régime présidentiel 8 •L'organisation verticale du pouvoir : les formes d'État • L' État unitaire Le modèle idéal Les aménagements • La déconcentration • La décentralisation L'État composé La fédération ou l'État fédéral •

et de la philosophie politique. C’est à partir de ce principe en effet que l’on opère la distinction des régimes politiques. Le régime parlementaire étant un régime de séparation souple alors que le régime présidentiel est un régime de séparation rigide. Mais, en droit positif, le Conseil constitutionnel a reconnu à ce principe une valeur constitutionnelle. Il fait donc partie de la Constitution et s’impose au législateur. Son origine est ancienne, il sera formulé par Montesquieu. I - ORIGINE

CONSTITUTION § 1. - L’établissement de la Constitution A. La distinction des pouvoirs constituants B. L’établissement non démocratique C. L’établissement démocratique § 2. - La révision de la Constitution A. La distinction Constitution souple / Constitution rigide B. La procédure de révision C. La révision de la Constitution de 1958 Section III. LE CONTROLE DE CONSTITUTIONNALITE § 1. - Constitution et hiérarchie des normes A. Le système juridique B. La théorie de la pyramide § 2. - Les normes servant de référence

admettent que l’équilibre peut être realize selon deux modalités différentes, le régime parlementaire et le régime presidential, quelquefois caractérisés le premier comme une separation souple ou collaboration des pouvoirs, l’autre comme une separation rigide. I.A Structure du régime parlementaire C’est la doctrine, qui au XIX ͤ siècle, a construit un modèle du régime parlementaire. Dans la version la plus courante, on y trouve trios organs, un Parlement ( compose d’une ou de deux assemblées)