Calcul Des Retenues Sur Salaires Au Maroc

réalisé par : Sanae El Habbari Encadré par : M. BEQQAL Université Hassan II – Mohammedia Ecole Nationale de Commerce et de Gestion De Casablanca Objective de la convention Marocco Française en terme de Fiscalité tion La France et le Maroc ont signé, le 29 mai 1970, une convention à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale. Elle a été publiée au Journal Officiel le 24 décembre 1971. Elle est . 24 assortie d'un

la publicite est interdite par les crenaux habituels, Cette liste n’est nullement limitative, c’est pour cela que le marche de la communication par l’evenementiel est un secteur porteur en expansion continue. Le secteur de l’evenementiel au maroc : En quoi consiste une agence de communication événementielle? Notre idée consiste en la création d'une agence de communication événementielle qui se chargera de guider toute entreprise dans l'élaboration de sa communication interne et externe

Sujet : stage d’observation dans le département de contrôle de gestion NAKKACH Zineb Stage d’observation – Juillet 2022 MAROC DESSERT INTERNATIONAL Réalisé par : Zineb NAKKACH Sujet : stage d’observation dans le département de contrôle de gestion Année universitaire : 2021 -2022 • Encadrant professionnel : Mr BOULAID Hassan • Encadrant pédagogique : Mme ARRAZAKOU Hind Département contrôle de gestion

T R AIT E M E NT D E S S AL A I R E S ► ELEMENTS DU SALAIRE BRUT : C’est la rémunération perçue par l’employé en contrepartie du travail qu’il fournisse au compte de son employeur (entreprise). Elle est généralement mensualisée, et elle se calcule en fonction de la durée, en heures, effectivement travaillée. ⊃ Salaire de base : Nombre d’heures normales x Taux horaire normal (DH/H) Ce sont les heures de travail effectuées en plus des heures normales, elles se calculent en fonction du

Introduction : Partie 1 : le régime juridique du salaire Chapitre 1 : les différentes formes du salaire Chapitre 2 : les éléments constitutifs du salaire Partie 2 : régimes de fixation et paiements du salaire Chapitre 1 : fixation du salaire Chapitre 2 : preuves et garanties des paiements Introduction : Au Maroc, la recherche du critère du contrat de travail présente des incidences multiples. En effet, c'est ce critère qui permet de se prévaloir ou d'appliquer l'ensemble de la

l’indépendance 4. Le système fiscal moderne 5. Conclusion II.  49 49 52 53 54 57 Architecture générale du système fiscal marocain 59 1. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc 2. Structure des recettes fiscales au Maroc 3. Conclusion 59 61 66 III. Dépenses fiscales et subventions budgétaires 69 A. Les dépenses fiscales 1. Structure des dépenses fiscales 2. Principaux bénéficiaires des

ROYAUME DU MAROC --------------MINISTERE DES FINANCES ------------TRESORERIE GENERALE DECISION DU DIRECTEUR TRESORIER GENERAL DU 11 OCTOBRE 1979 ----------------- La Présente Instruction générale est approuvée pour recevoir son exécution à partir du 1er Novembre 1979 AHMED BENSALEM 1 ARTICLE INTRODUCTION PAGE 1) La procédure d’exécution des dépenses....................……..............1 2) Les agents d’exécution: Ordonnateurs et comptables.....……………2 2-1 Séparation des pouvoirs

(Annexe A1)……………………………………………………………….………...( 7 pts) 2) Calculer les dotations aux amortissements de l’exercice 2011 (Annexe A2)………..(3 pts) 3) Présenter les calculs relatifs aux titres de participation (Annexe A3)……………….(1pt) 4) Passer, sur la fiche d’imputation toutes les écritures de régularisation nécessaires au 31/12/11. (Annexe A4)…………………………………………………………………….…….(7 pts) Dossier 2 : GESTION DE LA STRUCTURE JURIDIQUE La société anonyme « Maroc entretien » est spécialisée dans la fabrication et

cohésion sociale SOMMAIRE Liste des abréviations Liste des auditions et pays de Benchmark Introduction IIIAperçu historique sur le système fiscal marocain Architecture générale du système fiscal marocain a. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc b. Structure des recettes fiscales IIIDépenses fiscales et subventions budgétaires A. Les Dépenses fiscales : 1. Structure des dépenses fiscales : 2. Principaux bénéficiaires des dépenses fiscales : 3. Principaux secteurs bénéficiaires des dépenses

a. CATEGORIE COMPTABLE Données comptables VENTE ACHAT STOCK b. CATEGORIE DE PRODUITS Catégorie REVENTE PRESTATION c. CATEGORIE TARIFAIRE Catégorie GROSSISTES DETAILLANTS d. Unité d achat et de vente Intitulé Pièce Ventilation Vente MAROC Vente Etrange Achat MAROC Achat Etranger Stock CASA Stock RABAT Suivi de stock OUI NON Observations Observations Observations Observations NB : • CONSULTATION DES DONNEES : Fichier 6 A propos de INFOART • EDITION DES DONNEES : Fichier