6 Octobre 2009 Chambre Commerciale

Fiche à jour au 7 octobre 2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Diplôme : Licence en droit, 2ème semestre Matière : Droit constitutionnel Web-tuteur : Valérie Pouchelon-Martel LE STATUT DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE SOUS LA VEME REPUBLIQUE EME SOMMAIIRE OMMA RE I. LA VOLONTE DES REDACTEURS DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 ........................................................................................ 3 A. B. UN POUVOIR EXECUTIF FORT Discours de Bayeux du

Mlle. Géraldine SORLAT Sous la direction de M. le Professeur Xavier AGOSTINELLI Master II « Droit des médias et des télécommunications » Parcours Médias Professionnel Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Marseille Aix-en-Provence 2009-2010 2 Remerciements En préambule, je souhaite exprimer ma reconnaissance envers les personnes qui m’ont apporté leur aide dans l’élaboration de ce mémoire. Je remercie vivement M. Jean FRAYSSINET de m’avoir donné l’opportunité de faire

Université de Cergy-Pontoise Licence en droit – 1ère année MÉTHODOLOGE APPLIQUÉE - Introduction au droit civil Fiche n° 1 2009-2010 Section B : cours de Mme Carole Aubert de Vincelles 1 Séance d’introduction Contenu de la fiche I Méthodologie Explications générales sur le déroulement de l’année Initiation à la recherche documentaire et indications bibliographiques II Documents Doc. 1 Doc. 2 Doc. 3 J. Rivero, Réflexions sur l’enseignement du droit, Mélanges Trotabas, 1970, p

inverse marche que pour les sites contre les internautes. 3eme Les sceaux, de certification , logos qui apparaissent sur les sites clean des pirates ou d’une manière informatives (ca signifie que les données personnels pas revendu a un pirates) ou commerciales (carte bleu pas vendu aux pirates). Mais si un site a le sceau il peut faire n’importe quoi il ne sera pas assigné pénalement pas de règles officiels. Chapitre 2 : les Lois. C’est règles légales s’articulent en 5 domaines : Commerce

TADJIDINE Hassane Ali Rapport de stage Effectué du 06 Septembre au 06 Décembre 2008 Auprès du service «Ressources Humaines et Promotion/Communication» De la Chambre de Commerce d’Industrie et d’Agriculture de Ngazidja Rapport de stage 1 REMERCIEMENTS: Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun pour moi de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à l’endroit de ceux qui m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux

qui lui permet d’avoir ses propres organes de gestions. Il a donc une autonomie juridique, et financière. En fonction de la nature du service gérer par l’établissement on peut distinguer des EPIC ou des EPA. EPA= université, hôpitaux public, chambres de commerce EPIC= SNCF, ONF, INC Ce qui fait qu’en dehors des cas où la loi vient qualifier l’établissement il faudra faire la distinction. Le juge se basera sur les mêmes critères que pour qualifier les SPA et les SPIC, arrêt du CE 16 nov 1956

créée pour son nouveau site Internet et réinterprétée dans ce rapport d’activité. ÉDITO : PARLONS DES BANQUES ET PARLONS-EN VRAIMENT LES GRANDES ÉTAPES 2010 DE LA FBF P.4 P.2 01 RÉFORME DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL ET EUROPÉEN P.6 Ì RÉFORME INTERNATIONALE : POUR DES RÈGLES HOMOGÈNES Ì SUPERVISION FINANCIÈRE : L’EUROPE SE DOTE DE NOUVELLES AUTORITÉS Ì CONSTRUIRE UN DISPOSITIF EFFICACE DE RÉSOLUTION DES CRISES BANCAIRES Ì RENFORCER LA STABILITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS EUROPÉENS

Notre objectif est de créer un hôtel économique pour les tourismes et pour personnes seules. Son but est « d’offrir les meilleures qualités et services aux clients ». Dans notre rapport, nous vous présenterons l’ensemble de notre hôtel, les chambres et les règlementations. Et puis, nous vous parlerons des études de marché du secteur d’hôtelier. Après nous vous montrerons la formalité juridique pour la création d’un hôtel. Enfin, nous finirons par le dossier financier. SOMMAIRE INTRODUCTION

Banques Octobre 2010 / NMO/EBO 0ABF11 NAF rév.2, 2008 : 64.11Z, 64.19Z, 64.30Z, 64.92Z, 64.99Z Graphique clé Produit net bancaire (PNB) unité : % des variations annuelles en valeur Prévisions Xerfi / Source : Commission Bancaire (données historiques) 30% 25% 20% 15% 10% 20,0% Prévisions 2011 Evolution du PNB Contexte financier Croissance du PIB +8,0%  +0,8% 8,0% 5% 0% -5% -10% -15% -20% 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010p 2011p Tendances 2010 (*) Evolution du PNB PNB banque

DES EN ESPAGNE En 2013 COSMÉTIQUES Chambre Franco-Espagnole de Commerce et d’Industrie en collaboration avec CCI international Auvergne 1 Chambre Franco-Espagnole de Commerce et d’Industrie SOMMAIRE INTRODUCTION AU MARCHE ESPAGNOL .......................................... 3 I- Structure et évolution du secteur de la distribution des parfums et des cosmétiques ................................................................................................... 6 1- Evolution du secteur de la distribution