Arrêt Lavergne 4 Décembre 2009

mines Jean-Claude GAZEAU Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts Serge CATOIRE Ingénieur général des mines Février 2012 3 4 Introduction générale La ministre de l'écologie, du développement durable des transports et du logement et le ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ont, par lettre du 4 février 2011, chargé le viceprésident du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) et le vice-président du Conseil général

Droit social et Gestion du Personnel Titre 1 ( L'embauche ( Chapitre I - le recrutement ( Chapitre II - Le choix du contrat de travail ( Chapitre III - LE CONTENU DU CONTRAT DE TRAVAIL ( Chapitre I - la durée du travail Titre 4 ( La fin de la relation de travail ( Chapitre I - LA rupture de la relation de travail ( Chapitre II - LE LICENCIEMENT ( Chapitre III - La transaction ( Chapitre IV - LA RETRAITE Chapitre 1 Le recrutement Il s'agit du domaine le

dumas-00717592, version 1 - 13 Jul 2012 DU ROMAN AUX FILMS : LES LIAISONS DANGEREUSES Chloé MOURONVAL Année Universitaire 2009/2010 1 Master 1 Poétique et Histoire littéraire sous la direction de M. David Diop. dumas-00717592, version 1 - 13 Jul 2012 UNIVERSITE de PAU et des PAYS de L’ADOUR Chloé MOURONVAL, 1ère année de Master Mémoire de recherches Du roman aux films : Les Liaisons Dangereuses 2 Remerciements Avant tout développement sur ce travail de

................. 29 Conclusion........................................................................................................................................................... 31 DOCUMENTS PRÉSENTES • Bilan de la période de moyen-terme 2009-2013 - Environnement et développement durable - 2014 - 1re réunion • Orientations et avis de moyen terme 2014-2018 adoptés par l’Assemblée plénière du 30 janvier • Moyen terme 2014-2018 - Actes des rencontres et entretiens • Fiches descriptives d'enquêtes

OPTION : LITTERATURE ET CRITIQUE Présenté et Soutenu par: Wonouvo Kossi GNAGNON Sous la direction de : Dr. Kossi Souley GBETO Maître-assistant en Littérature africaine au Département de Lettres Modernes Université de Lomé-TOGO Novembre 2009 MEMINERO (Je me souviendrai) Je te salue toi qui voyages vers le lointain versant du soleil ! Es-tu retourné dans le sanctuaire des serpents Du temple ancestral du fleuve Danyi ? Je me rappelle tes lèvres magistrales ! O que sont devenues tes mains

livre 2012, 43 quai de Grenelle 75905 Paris Cedex 15 I.S.B.N. 978-2-01-181514-9 Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des articles L. 122-4 et L. 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations » dans un but d’exemple et d’illustration

générale de l’emploi et évolution récente de l’emploi des seniors 2. Dispositifs de cessation anticipée d’activité (dont les retraites anticipées) et parcours de sortie d’activité 3. Le plan national d’action concerté pour l’emploi des seniors 4. La négociation collective sur la pénibilité 3 5. Évolutions des négociations collectives de branche et d’entreprise (notamment sur les mises en retraite) et initiatives dans le secteur public 6. Les comportements des employeurs et des salariés

UNIVERSITE DE NANTES INSTITUT D’ÉCONOMIE ET DE MANAGEMENT DE NANTES – IAE ECOLE DOCTORALE DROIT, ECONOMIE-GESTION, SOCIETES, TERRITOIRES (DEGEST) Année 2009 N° attribué par la bibliothèque THESE pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE NANTES Discipline : Sciences de Gestion présentée et soutenue publiquement L’ARTICULATION COÛT – VALEUR PAR LE DIALOGUE ABC – GRC JURY Directeur de thèse M.Pierre MEVELLEC, Professeur émérite à l’Université de Nantes Rapporteurs

Situation générale de l’emploi et évolution récente de l’emploi des seniors 2. Dispositifs de cessation anticipée d’activité (dont les retraites anticipées) et parcours de sortie d’activité 3. Le plan national d’action concerté pour l’emploi des seniors 4. La négociation collective sur la pénibilité 22 30 3 5. Évolutions des négociations collectives de branche et d’entreprise (notamment sur les mises en retraite) et initiatives dans le secteur public 6. Les comportements des employeurs et

l’homme 1948 Article 24 : « Toute personne a droit au repos et aux loisirs et notamment à une durée raisonnable de travail et à des congés payés périodiques » PREFACE Lorsque Hervé NOVELLI, secrétaire d’Etat chargé du tourisme, m’a demandé, fin 2009, de travailler sur le thème de « L’évolution des pratiques sociales des comités d’entreprise en matière de vacances » , en orientant la réflexion sous le double aspect de l’aide à la pierre et de l’aide à la personne, j’ai souhaité mettre à profit mes