Aubry Et Rau

les enseignements et les interprétations de ce code était très attaché à lettre même du texte. Il y a eu une école doctrinale. Progressivemetn les universités se sont détachées de la lettre du texte et i faudra attendre dans les année 1860 avec Aubry et Rau et ensuite avec la doctrine allemande des pntec pour que l'on ose une interprétation très créatrice. Le code civil de 1904 a été appliqué dans tout l'empire de napoléon. Il est resté en vigueur après 1815 en Belgique et jusqu'à 1900 dans les pays

subjectifs et qu’elle à vocation à acquérir des biens. Un patrimoine peut être négatif, une personne peut avoir des dettes, ces dettes constituent son patrimoine Cette définition de patrimoine ne vient pas d’un texte mais d’une doctrine. Ce sont Aubry et Rau qui ont systématisé cette notion de patrimoine en le considérant comme une émanation de la personnalité. De cette définition, 4 grands principes ont été dégagés : - Seules les personnes peuvent avoir un patrimoine. Il n’y pas de

jusqu’au 1e janvier 1900 sur les territoires allemands de la rive gauche du Rhin (date de l’entrée en vigueur du BGB). Il est en particulier étudié à Heidelberg (où officie Zachariae). Zachariae a publié un manuel de droit français traduit par Aubry & Rau. Zachariae étudie le code civil libéré de l’école de l’exégèse & apporte beaucoup à la doctrine française. Il tente de dégager des principes qui n’apparaissent pas vraiment dans le code. 2nde moitié du 19° : Les juristes français s’intéressent

intérêt pécuniaire Tous les droits subjectifs patrimoniaux c'est-à-dire tous les biens sur lesquels on a des droit, toutes les créances qu’on a l’égard de personnes, et toutes les dettes Tous les droits et obligation, ensemble d’actif et passif. Aubry et Rau ont développé que le patrimoine est une universalité dédiée à une personne Aujourd’hui ce n’est plus le cas car depuis une loi de 2007, on peut créer un patrimoine d’affectation, c'est-à-dire que je peux trouver des mécanismes juridiques qui

Monsieur Glory aimerait se porter acquéreur. L’exploitant du fonds n’a pas de droit de préemption légal. Cependant, il est possible d’organiser un droit de préférence conventionnel. Le pacte de préférence peut être défini selon Messieurs AUBRY et RAU , « comme la convention par laquelle le propriétaire d'une chose s'engage, au cas où il l'aliénerait, à la vendre à une personne déterminée, si celle-ci accepte de payer le prix proposé par un tiers ». Le droit de préférence n’est pas soumis

de suprématie du cciv qui de traduit par le triomphe de l’exégèse (école de pensée qui reconnait a la loi un rôle a peu près exclusif comme source de droit, de fait celle-ci néglige la coutume et sa jurisprudence) Qqs tenants de cette école : Aubry et Rau. Le cciv doit être vénéré comme les textes sacrés le sont par les théologiens, on parle de culte de la loi. Et par conséquent, face a un texte de loi imprécis, le juge se doit de retrouver quelle a été la volonté des législateurs qui a présidé

pour faire cesser un trouble manifestement illicite ». Cf. en matière de presse et de droit des journalistes, Rouen, 1re ch. civ. 20 sept. 1993, Gaz. Pal. 1994.24. (38) Cf. MM. Flour et Aubert, ouvrage préc. n° 626. (39) Cf. sur ce point, Aubry, Rau et Eismein, t. VI, 6e éd. § 445, p. 501 ; Ripert et Boulanger, t. II, n° 1138 ; Mazeaud, Traité théorique et pratique de la responsabilité civile délictuelle et contractuelle, t. III, vol. I, 6e éd. ; H. et L. Mazeaud, Jean Mazeaud, F. Chabas, n°

l’opposé de la méthodologie du « civil law », ne serait-ce que parce que cette dernière méthodologie, à la différence de celle du common law, n’est pas officielle et qu’elle est surtout évoquée dans le travail de la doctrine7. Comme l’avaient écrit Aubry et Rau, « quelle que soit l’autorité qui s’y attache, et alors même qu’elle serait constante sur tel ou tel point de droit, la jurisprudence ne forme jamais une règle juridiquement obligatoire pour les citoyens et les tribunaux »8. Le refus officiel par

L’exclusion de l’identité par la Cour régulatrice La thèse d’un lien entre obligation naturelle et obligation civile a été soutenue, en particulier par Aubry et Rau, qui assimilaient l’obligation naturelle à une obligation civile dégénérée ou avortée2. L’évolution s’est poursuivie3 jusqu’à l’ouvrage de Georges Ripert : « la règle morale 2 3 Aubry et Rau, T.III p.531 Planiol évoqua l’« assimilation progressive de l’obligation et du devoir moral » : « on peut dire que l’obligation naturelle n’est pas

existait dans le Code civil de 1804 mais n’avait pas été consacré, il est donc revenu à la jurisprudence d’en faire un principe général. La Cour a d’abord vu une hypothèse de gestion d’affaires, sans exiger l’intention du gérant. Emmené par Aubry et Rau la Cour a ensuite consacré explicitement ce principe par un arrêt Req. 15 Juin 1892 Boudier c. Patureau-Miran : un fermier n’avait payé ni son fermage au propriétaire, ni ses engrais au fournisseur. Le bail est résilié, le propriétaire est condamné