Aubry Et Rau

L'influence de la doctirne sur la jurisprud va s'exrecr via des commentaires, le principe de l'enrichissement sans cause est le principe selon lequel on ne peut pas s'enrichir sans cause au detriment des autres, et a ete porposeé par 2 auteurs; aubry et rau. partie 2: Les droits subjectifs ce sont les prerogatives individuelles reconnues et sanctionnes par le droit objectif, qui permettent a son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire qqc ds son propre î ou bien ds l'î d'autrui. Chapitre 1:

pécuniaire), et les droit extra-patrimoniaux ( hors commerce). Section 1- La notion de patrimoine. La notion de patrimoine est une notion récente, mais à une valeur ancestrale. A la fin du XIX siècle, une théorie juridique apparaît, grâce à Aubry ( magistrat) et Rau ( professeur universitaire). Le patrimoine : désigne l'ensemble des rapports des droits appréciable en argent ( obligations, dettes ) d'une même personne. On considère simplement que chacun à un patrimoine depuis sa naissance. Il est composé

l’objet d’une appropriation tombent dans le patrimoine c’est en ce sens que l’on parle de patrimonialité des biens. Cette théorie du patrimoine était connue du droit romain mais ignoré du droit coutumier. Elle a été remise au gout du jour par Aubry et Rau dans leur cours de droit civil d’après Zacharie. CHAPITRE 1 : LA THEORIE CLASSIQUE DU PATRIMOINE Le patrimoine est un ensemble de biens et d’obligations qui liaient à la personnalité juridique présente un caractère un patrimoine SECTION

patrimoine La notion de patrimoine est connue du droit Romain (notamment celui utilisé au Moyen Âge). Cette notion a été essentiellement l'oeuvre au XIXe siècle de juristes célèbres : ➢ AUBRY ➢ RAU ZENATI - mis en perspective de la théorie du patrimoine RTDC 2003 p.1 La théorie de l'AUBRY et RAU tient à 3 propositions : 1. Le patrimoine est un ensemble appelé universalité 2. Le patrimoine et il y a la personnalité 3. il n'y a pas d'éléments personnels dans un patrimoine A - la

commerçant en redressement judiciaire car ne paie pas son loyer d’habitation. Pas de distinction entre les biens affectés à l’activité professionnelle et ceux rattachés à la vie extra professionnelle. Notion de patrimoine : théorie mise en avant par Aubry et Rau, l’idée générale de cette théorie est que le patrimoine est une universalité juridique, qui porte sur tous les biens, droits et obligations d’une personne, ce patrimoine comprend un actif et un passif, et en théorie, ce patrimoine ne comprend que

définis, les biens sont les éléments qui composent l’actif du patrimoine inhérent à chaque personne. SECTION 2 : LA NOTION DE PATRIMOINE Chapitre 1 : Exposé de la théorie classique du patrimoine Selon la théorie classique d’Aubry et Rau, le patrimoine est une universalité juridique liée à la personne. > universalité juridique Le patrimoine est un ensemble de droits ou biens5 (à l'actif) et d'obligations ou dettes (au passif). Or l'universalité de cet ensemble signifie

d'affectation. Le caractère personnel de l'obligation s'exprime grâce à la notion de patrimoine, la conception française tissait un lien fort entre la personnalité juridique et cette notion de patrimoine. Cette théorie découverte au XIX siècle Aubry et Rau : construisent la théorie du patrimoine. Lien très fort entre le patrimoine et la personnalité juridique. Toute personne a un patrimoine (même si pas de biens, enveloppe vide liée à la personnalité), seule les personnes peuvent avoir un patrimoine

vicieuses, des textes obscurs, imprécis et incomplets. Certain auteurs ont proposés un commentaire du CC organiser sur le même plan et en restant attacher à un même niveau de langue … Deux auteurs qui on réaliser un cours de droit français : Aubry et Rau. Ces auteurs envisage une intro au droit l’Etat et la capacité juridique, puis les droits réels (droit portants sur une chose droit de propriété) puis les droit personnel (droit s’exerçant sur une personne droit du créancier de demander le paiement

commerciaux). Cependant, certains auteurs considèrent que si le locataire fait ce qu'il faut pour que les lieux soient utilisés paisiblement et conformément à leur destination, il ne serait pas obligé de les habiter personnellement ; ainsi, Aubry et Rau, dans un passage très moderne : « le preneur d'une maison à usage d'habitation n'est pas tenu de l'habiter, mais il doit en assurer la surveillance et le bon entretien. Il a le droit d'y recevoir et loger qui lui plaît et de la mettre gratuitement

d’amérique du sud, directement inspiré du code C de France  représentait la philo des lumières. Cette suprématie du code civile s’est traduit par des auteurs et par le triomphe de l’école de l’exegèse, plusieurs auteurs comme , Toulier, Demolombe, aubry et rau. Pour ces auteurs ce code civile doit etre respecter comme l’est un texte sacré. Si une difficulté d’interpretation ce pose, cette difficulté doit etre résolue uniquement en se référant au texte du code civile, ou eventuellement a l’intention du