Aubry Et Rau

l’admiration suscitée par cette œuvre et l’opposition de l’Empereur à tt commentaire de son code a fait naître en France une école doctrinale, celle de l’exégèse. C’est une école qui faisant la pratique d’enseignement attaché à la lettre du code. Avec Aubry et Rau du fait de la doctrine allemande des Pandecs que la doctrine dépassera la simple logique déductive. Le succès du code civil a rapidement été suivi de codification en dehors du droit civil par le code de procédure de 1806, de commerce de 1807, le

de l’Etat (télécommunications, électricité…) Chapitre 2 : Le patrimoine du commerçant SECTION 1 : Le principe de l’Unicité du Patrimoine I) Le contenu du principe Ce principe a été conceptualisé par 2 juristes à la fin du 19ème siècle : AUBRY et RAU Une personne a un seul patrimoine. Elle ne peut pas avoir un patrimoine professionnel et un patrimoine privé (ils sont confondus). La personne n’a pas le droit de scinder son patrimoine. « Pour chacune de ses dettes une personne engage tous

qualifier un droit de patrimoniale. Section 1- La notion de patrimoine. La difficulté avec la notion de patrimoine c'est qu'elle n'est pas définie dans le code civile. Cette définition a été donné par la doctrine (penseur, auteur, enseignant). Aubry et Rau ont définie la notion de patrimoine → deux caractéristiques permettent de définir le patrimoine : Le patrimoine est une universalité, c'est à dire que le patrimoine est un ensemble d'élément qui forme un tout, et ont forcément une valeur pécuniaire

célèbre qui constitue véritablement la base de la conception française du patrimoine. Cette conception, cette construction juridique on la connaît à travers le nom de ceux qui l'on systématisé, c'est ce que l'on appelle la théorie abstraite d'AUBRY et RAU. Sous-section I : La théorie classique du patrimoine Le patrimoine est composé d'un certain nombre d'élément mais au delà de ces éléments on découvre que le patrimoine est un certain prolongement de la personne. Paragraphe I : La composition du

contenue. Donc le patrimoine peut être vide ou négatif, il existe tout de même indépendamment de ce contenue. Fondement : elle n’était pas en tant que telle exprimée dans le code civil. Ce sont deux auteurs du 19ème qui ont énoncé cette notion : Aubry et Rau. Ils partent de l’idée que le patrimoine exprime la relation entre la personne juridique et les biens, et la conséquence qu’ils en tirent : -seule les personnes juridiques ont un patrimoine, -toute personne n’a qu’un seul patrimoine, -la personne

phys est regardée comme étant à la tête d’un patrimoine. La patrimoine c’est un D de la personnalité. S’agissant des pers phys il apparait avec la naiss de la pers et disparait avec sa mort. Cette théorie a été élaborée au 19ème par deux auteurs Aubry et Rau. La théorie du 19ème décrit les D patrimoniaux comme une universalité de D. Cette théorie caractérise le D des biens FR. Le patrimoine n’a pas de définition légale. Il est regardé comme composé de l’ensemble des D, des B et des obligations pécuniaires

jurisprudence une source « honteuse » de droit. 17 Mazeaud, par F. Chabas, « Leçons de droit civil », T. I, vol. 1, « Introduction au droit », Montchrestien 2000, n° 63 ; J.-L. Aubert, « Introduction au droit », Armand Colin 2002 n° 128 et suiv. 18 Aubry et Rau, « Cours de droit civil français », T. I, 7e éd. 1984 par A. Ponsard, § 5 p. 57–58. 4 résultat, de règlement ou de couverture, les conditions de l’enrichissement sans cause, sont œuvres de la doctrine. Le visage du droit en est modifié

début 20e. Planiol, fin 19e début 20e, traité planiol de 1900 : premier à ne pas suivre le plan du CC. Carbonnier : nombreuses réformes dans le droit de la famille. Cornu : civiliste, processualiste et spécialiste de la linguistique juridique. Aubry et Rau : auteur de la fin du 19e siècle. Sont devenus conseillers à la CC° et on rendu des arrêts reprenant leurs théories. Saleilles, fin 19e siècle, connu pour avoir proposé en France d’introduire la responsabilité civile du fait des choses. C’est un

des questions. La méthode utilisé c'est la méthode de l'exégèse cad que les auteurs prennent le code article par article, phrase par phrase, mot par mot. A cette époque il y a que deux auteurs qui ont choisis une autre méthode d'interprétation AUBRY/RAU qui ont rédigé un cour de droit civil français à partir de 1840 et l'originalité est que leur approche est thématique du code civil. Exégèse: prépondérante à cette période. Elle repose sur deux postulas: - quand la loi est clair il faut la suivre

de la « constitution civile de la France » (cette dernière expression est de Demolombe, qui est considéré comme le représentant le plus glorieux de l’école d’exégèse). Quelques noms à retenir :Toullier,Proudhon, Duranton, Demolombe, Aubry et Rau. Aubry et Rau ont rédigé ensemble le cours de droit civil français. Cecours est considéré comme le chef d’œuvre de la science française du 19e S. Ces auteurs étaient tous deux professeurs dans des facultés de droit, Troplong est le seul qui ne l’était