Aubry Et Rau

livres de droit pour interpreter la règle. La doctrine n'est pas seulement une interpretation de la jurisprudence, certaines grandes créations jurisprudencielle ont été crée par la doctrine. Exs:- la règle de l'enrichissement sans cause 2 auteurs Aubry et Rau - le principe de la responsabilité générale du fait des choses, 2 auteurs Josserand et Saleilles Section 2: la pratique sous section 1: Le rôle de la pratique professionnelle Dont les metiers n'est pas de trancher un litige: en l'abscence

15 juin 2010 modifiée par la loi du 17 mai 2011 qui a instauré l’EIRL : Cette loi est codifiée à l’article L526-6 code commerce. L’EIRL est une révolution juridique car elle marque la fin de la théorie de l’unité du patrimoine. (théorie d’aubry et rau) Depuis la loi de 2010 instituant l’EIRL, on crée la théorie du patrimoine d’affectation. Aujourd’hui, une personne, un entrepreneur peut être à la tête de plusieurs patrimoines !!! Comment va décider l’entraineur de limiter son risque patrimonial 

consistant à donner, faire ou ne pas faire quelque chose. (Carbonnier). Lien avec la chose qui est indirecte. Le droit réel se définit comme un rapport immédiat et direct entre la chose et la personne au pouvoir de laquelle elle se trouve soumise (Ch Aubry et Ch Rau). Droit réel principaux → Ce qui porte sur la matérialité et les utilités d'une chose. Deux sortes:  Le droit réel qu'on a sur sa propre chose (droit de propriété)  Le droit réel sur la chose d'autrui (démembrement du droit de la propriété)

personne est une universalité de droit comprenant l'ensemble de ses biens et obligations présents et à venir, l'actif répondant du passif. La notion de patrimoine a été systématisée et érigée au rang de théorie au 19 e siècle par 2 auteurs célèbres, Aubry et Rau. Depuis lors, cette théorie a subi de nombreuses entorses mais elle n'en demeure pas moins opérationnelle et très didactique. Elle peut tenir à 2 propositions : le patrimoine est une universalité de droit et le patrimoine est un attribut de la

2284 et 2285 du Code civil, par Aubry et Rau. Au terme de l’article 2284, « Quiconque s’est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers présents et à venir » et d’après l’article 2285, « Les biens du débiteurs (celui qui doit) sont le gage commun de ses créanciers et le prix s’en distribue entre eux par contribution à moins qu’il n’y ait entre les créanciers des causes légitimes de préférence. » Pour Aubry et Rau, le patrimoine est l’ensemble

règles et se pose des questions. La méthode de l'exégèse, les auteurs prennent le code article par article, phrase par phrase, mot par mot ( Glaus) . Cette méthode est appellée  « exégèse ». Seul deux auteurs ont pris une autre méthode, il s'agit de Aubry et Rau qui ont rédigé un cours de droit civil français et l'originalité c'est que leurs approche est thématique. La méthode exégétique repose sur deux éléments postulat : -quand la lettre de la loi est claire il faut la suivre, la clarté chasse l'interprétation

l’universalité est le troupeau. L’universalité permet de désigner au singulier le pluriel. La bibliothèque est une autre figure de l’universalité qui n’a pas connu dans le droit contemporain un succès important. Car la théorie du patrimoine d’Aubry et Rau a contribué au succès de l’universalité « Toute personne a un patrimoine, seules les personnes ont un patrimoine et les personnes n’ont qu’un patrimoine ». L’universalité de bien est un ensemble de biens corrèles au nombre de têtes. En prônant l’idée

patrimoine, Aubry et Rau l'ont déduite des articles 2284 et 2285 C. Civil. Au terme de l'article 2284, « Quiconque s'est obligé personnellement est tenu de remplir son engagement, sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir ». Et d'après l'article 2285, « Les biens du débiteur sont le gage commun de ses créanciers et le prix s'en distribue entre eux par contribution, à moins qu'il n'y ait entre les créanciers des causes légitimes de préférence ». Pour Aubry et Rau, le patrimoine

inséparable du passif. Donc il y a un lien entre l'actif et le passif qui fait que tous les droits répondent de toutes les dettes. Les droits garantissent l'exécution des obligations, le paiement des dettes. Le patrimoine selon la théorie du patrimoine, AUBRY et RAU, ce sont les deux auteurs qui ont mis en place cette théorie du patrimoine. Pour ces auteurs, la patrimoine est une émanation de la personnalité, c'est à dire que à chaque personne correspond un patrimoine. Si bien que toute personne a un patrimoine

nécessaire de faire la distinction entre ce qu'on peut s'approprier (droit patrimonial) et ne pas s'approprier (droit extra-patrimonial). AUBRY et RAU, se sont inspirés de ce qui se passait en Allemagne, il y a avait une théorie qui reliait le patrimoine à la personne. La théorie du patrimoine est celle qu'on enseigne encore dans les facultés de droit, la théorie d'AUBRY et RAU risque d’être consacrer dans le code civil: le patrimoine est une universalité de droit ''composée d'un ensemble de droits et d'obligations