Aubry Et Rau

| Section I : La notion juridique de patrimoine et la théorie juridique de patrimoine §1 : La notion juridique de patrimoine Le Cciv. ignore la notion de patrimoine, ainsi Aubry et Rau ont attaché le patrimoine à la personne, c’est la représentation pécuniaire de cette personne. Il ne peut donc y avoir de patrimoine détaché de la personne. Cela est contredit par le patrimoine d’affectation et par le Trust. §2 : Le régime

La théorie du patrimoine Notion fondamentale du droit des biens, et même du système juridique français. Cette théorie n’a jamais fait l’unanimité. Nous devons beaucoup à Aubry et Rau dans leur traité de droit civil publiés entre 1836 et 1846. La conception française traditionnelle du patrimoine repose sur la théorie d’Aubry et Rau. En soit, le patrimoine est composé de l’ensemble des droits et des obligations d’une personne à condition qu’ils soient appréciables en argent, dans le patrimoine, il y

SECTION 1.- LE CRITÈRE : LE PATRIMOINE Définition. – La notion de patrimoine est une construction doctrinale fondamentale formulée, à partir des règles posées par l’article 2092 du Code civil ([6]), par deux juristes fameux, Aubry et Rau (le premier étant devenu ensuite premier président de la Cour de cassation qui, ensuite, retint sa définition) mais inconnue de la loi, et adoptée par la jurisprudence ([7]). Elle désigne l’ensemble des rapports de droits appréciables en argent

d’approfondissement de questionnement. Les auteurs commentent le CC, articles par articles, phrase par phrase, mots par mots. Cette méthode est ce que l’on appelle l’exégèse. Il y a juste deux auteurs se situant a contre courant de l’exégèse, Aubry et Rau. Ils publient un cours de droit français qui propose une approche thématique du CC. ! • La méthode exégestique : ! . Si la loi est claire il faut la suivre. . Si la loi n’est pas claire il faut en rechercher l’esprit, c’est à dire ce

corps ni âme mais elle dispose tout de même de pouvoirs qui doivent être protégés et qui le sont indirectement par le biais de ces droits. Les droits patrimoniaux A. La notion de droit patrimonial La notion de patrimoine est marquée, selon Aubry et Rau, par un principe d'unicité c'est-à-dire que normalement toutes les personnes n'ont qu'un seul patrimoine qui est le reflet de son identité. Ce patrimoine est censé représenté une universalité c'est-à-dire un ensemble permanent qui est indépendant

pécuniaire. Et un individu n’en a qu’un seul, c’est une émanation de sa personnalité, a ce porte monnaie depuis la naissance. Comme il y a une émanation de notre personnalité, on ne peut pas le céder, donc il est incécible. Ce sont les auteurs aubry et rau ont définit la notion de patrimoine : « Le patrimoine c’est une émanation de votre personnalité, elle est l’expression de la puissance juridique d’une personne, c’est une universalité de droit qui est attaché à une personne. » a)La patrimoine

pour les dettes ménagères le créancier pourra demander à l’un quelconque des époux de lui payer la totalité b- La jurisprudence La jurisprudence ne devrait pourtant pas être en mesure de créer de nouveaux cas de solidarité * De plus Aubry et Rau considéraient que la jurisprudence pouvait dire que l’obligation était solidaire En matière de responsabilité civile * lorsque deux personnes sont responsables d’un dommage, ils vont être codébiteur d’une obligation de réparer envers

comme si les biens n’étaient jamais sortis du patrimoine du débiteur. Le créancier va pourvoir saisir le bien et le revendre. B/ Le patrimoine est lié à la notion de personnalité (principe d’unicité du patrimoine) 2 juristes Strasbourgeois Aubry et Rau Un lien est établi entre le patrimoine. 1-Il n’y a pas de patrimoine sans personne, un patrimoine autonome est interdit en France. Dès lors, lorsque l’on veut créer une fondation, une fondation c'est une masse de bien que l'on affecte à un but

patrimoine est défini comme une universalité de droit par rapport à une universalité de fait, car le patrimoine suppose ici une corrélation entre l’actif et le passif : l’actif du débiteur répond de son passif. La règle fondamentale énoncée par Aubry et Rau est que toute personne a un seul patrimoine. Les créances, les liens de droit existant entre deux personnes se trouvent dans la masse des éléments patrimoniaux. Dans la théorie du patrimoine d’affectation, une personne physique peut avoir plusieurs

remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir". Quand Code civil ne détermine pas ce que c'est, il a fallu que doctrine donne contenu à cette notion de patrimoine. Conception développée par Charles Aubry et Charles Rau au XIXème siècle: le patrimoine est l'ensemble indissoluble des Droits et obligations d'une personne qui ont un caractère pécuniaire. Patrimoine est une universalité de Droit et une émanation de la personne. 1- Une universalité de Droit