Bicaméralisme Inégalitaire

Nommée (Chambre Lords actuellement ou Sénat Second Empire) * Elue (différemment chambre basse si on veut lui donner signification) Bicamérisme peut être : * Egalitaire aucune des 2 chambres ne peut adopter loi sans accord de l’autre * Inégalitaire une chambre est prépondérante sur l’autre qui a souvent rôle symbolique Paragraphe 2 : Faut-il préférer le monocamérisme ou le bicamérisme ? A) Arguments défavorables au bicamérisme * Il peut être inutile si chambres élues au même

les négociations aux lendemains de l'élection. Dans les régimes primo-ministérielles une fois que le Parlement celui ressemble à une Chambre enregistrement. En Italie le gouvernement est institutionnellement puissant puisqu'il s'agit d'un bicaméralisme égalitaire ce qui peut conduire a une paralysie institutionnelle. D'autre part les commissions parlementaire au sein de chaque chambre peuvent voter la loi elle même. En conséquence la composition du gouvernement se décide dans les Etats Majors

les rapports entre personnes privées. Cette différence s'appuie elle-même sur des fonctions différentes parce que le droit public et le droit privé ne poursuivent pas exactement le même objectif. Le droit public en effet organise des rapports inégalitaires dans lesquels la personne publique est en situation d'autorité, c'est-à-dire qu'elle a la possibilité de décider seule et d'imposer sa décision aux autres, soit les personnes privées. Il en va ainsi parce que la mission fondamentales des personnes

bénéficie d’une supériorité sur le second en raison de son objet, puisque l’intérêt général doit toujours primer sur les intérêts particuliers. C’est la raison pour laquelle le droit public est majoritairement un droit de contrainte et un droit inégalitaire. Il procède généralement par voie de prescription, d’obligation, d’interdiction, d’injonction, ou de sanction. De ce fait, les relations entre les pouvoirs publics ou les administrations avec les citoyens sont déséquilibrées. Le DPR est au contraire

la société A- Hiérarchie sociale et privilèges Au XVIIème siècle l’organisation de la société ancienne est héritée du Moyen-âge, il s’agit d’un système tripartite, trois grands groupes sociaux, trois ordres. La société est hiérarchisée et inégalitaire. Bon fonctionnement jusqu’au XVIIème siècle puis on entre dans la modernité économie. Les Hommes aspirent à plus de mobilité sociale. Mais la société d’ordres ne peut plus leur offrir cette mobilité sociale. Cela engendre donc des frustrations

de l'état fédéral . Aux états unis notamment , les entités fédérés ont très largement recopié la forme présidentielle de l'état fédéral avec le système des gouverneurs et avec le système également d'un bi parlementarisme , ou Bicamerisme ou bicameralisme .(mimétisme par rapport à l'organisation des Etats Unis eux même) Il existe des particularité constitutionnelle dans certains états ==> Quelques états américain pratique le Recall . C'est une procédure constitutionnel qui permet de renvoyer

habitants. Par opposition aux deux autres ordres, c'est un ordre non privilégié, puisque leurs membres ne bénéficiaient d'aucun statut particulier, ils étaient soumis au droit commun du royaume. Ainsi la société d'ancien régime avait une structure inégalitaire puisque seul les deux premiers ordres constituaient donc des ordres privilégiés. Les privilèges ne se limitaient pas aux ordres. B- La division en corps et ses privilèges La société d'ancien régime était composée d'un nombre infini de collectivités

représentants dans la deuxième chambre , quant au roi , il doit pouvoir aussi empêcher ( bénéficier d’un véto ) et de s’opposer à ce qu’un texte de loi puisse remettre en cause l’équilibre recherché . Cela explique donc que Montesquieu soit attaché au bicaméralisme égalitaire ( 2 chambres égales ) pour élaborer la loi , cette théorie de Montesquieu repose sur l’idée que le pouvoir absolu rend fou et donc il faut le distribuer en fonctions , en organes et que la loi soit le produit de cet accord de volonté

régime présidentiel, et le régime parlementaire. Dans ces deux types de régime, on peut ajouter des aménagements complémentaires pour mieux limiter les pouvoirs. Le bicaméralisme en est un exemple, on divise le pouvoir législatif en deux assemblées qui doivent chacune voter la loi. Le Directoire en 1795 met en place le bicaméralisme qui remplace le veto royal. La forme d’organisation de l’Etat( fédéralisme ) est un autre exemple. Ces régimes réalisent tous deux une collaboration des pouvoirs, mais

crise de la société • Hiérarchie sociale et privilèges Au XVIIème siècle l’organisation de la société ancienne est héritée du Moyen-âge, il s’agit d’un système tripartite, trois grands groupes sociaux, trois ordres. La société est hiérarchisée et inégalitaire. Bon fonctionnement jusqu’au XVIIème siècle puis on entre dans la modernité économie. Les Hommes aspirent à plus de mobilité sociale. Mais la société d’ordres ne peut plus leur offrir cette mobilité sociale. Cela engendre donc des frustrations