Bipartisme Souple Et Rigide

nature pol. B ) La C° ne peut etre révisée que selon une procédure spécial. Distinction classique entre pouvoir constituant originaire et dérivé. Le pvr de révisé est prévu par la C° elle même. => autre distinction entre C° rigide et souple. L’idée de C° rigide est apparue avec la C° américaine ( première qui fut écrite) et les pères fondateurs on donc voulu faire transparaitre la notion de durabilité. La C° est la pour perdurer. Pour la faire perdurer il faut éviter que le texte ne soit

DIFFERENTES. Le droit constitutionnel a très vite eu des relations avec la science politique. Les approches de DUVERGER : Tout n’est pas détaillé dans la Constitution et il le faut. EXEMPLE : Loi électorale, un scrutin majoritaire à un tour génère le bipartisme. La science politique s’est, dans un premier temps (XXème siècle), tournée autour d’une analyse sociologique des partis politiques. Initialement, ils ont les mêmes objets. Autrement dit, ils examinent le pouvoir, c’est une science de l’Etat

entre constitution souple et constitution rigide . Cette distinction est très fréquemment faite dans le droit constitutionnel . Constitution souple : ==>C'est une constitution qui peut être très facilement adapté , modifié , parce qu'une constitution souple peut être modifié selon les modes d'élaboration de la loi ordinaire . Une constitution souple est une constitution qui peut être modifié par une simple loi . (Il n'y a qu'une seule souple constitution souple dans le monde : GB)

chambres ne font pas objet de dissolution. L'évolution dut à la crise de la III ème et l'affirmation de la République va être intégrer dans les textes. B. les révisions des lois constitutionnelles des lois de 1875. Se sont des lois qui sont souples et donc elles n'ont té que très rarement révisées dont une très peu importante (1926). les deux seules révision qui ont présenter une importance politique sont les deux premières qui sont lié à la volonté d'affirmation de la République. 1. Révision

d’accord non formalisé entre les organes du pouvoir mais qui sont tout de même important. C – La constitution souple et rigide. Il porte sur les modalités de révision de la constitution. 1) La constitution souple La constitution souple peut être révisé dans les mêmes conditions qu’une loi ordinaire. (Exemple 2 : L’Angleterre) 2) La constitution rigide. C’est lorsque la constitution prévoit une procédure spéciale et renforcée pour sa révision. (Exemple 1 :

niveau du stationnement. -Quand on appréhende la constitution au niveau formel : forme écrite et caractère rigide. La distinction constitution rigide et souple est relative à la possibilité de réviser la constitution. Quand nous sommes dans la révision, il y a des procédures complexes (majorité des 4/5), la constitution est alors rigide car difficile à réviser. A l’inverse, une constitution souple peut être révisée facilement. C) Le caractère prééminent de la constitution : 1) Le fondement de

importants qu'un Premier Ministre, lui nommé par le Chef de l'État. Le PM doit développer une politique contrôlée par le Parlement. Qui dit séparation des pouvoirs, dit séparation plus ou moins souple. On oppose régime parlementaire et régime présidentiel. Ainsi, en Europe, on a préféré la séparation souple des pouvoirs, c'est-à-dire le régime parlementaire. Les USA pratiquent le régime présidentiel (séparation plus radicale des pouvoirs, mais en réalité les différents organes entretiennent des rapports

soin d'organiser ce pouvoir". Saint Thomas D'Acquin :"Le gouvernement tyrannique n’est pas juste, donc son renversement n’est pas une sédition, sauf si ce renversement engendre plus de désordre que le régime en place" C’est une conception d’apparence souple mais en vérité conservatrice. B – L’origine contractuelle du pouvoir L'origine relève d'un accord de volonté (contrat, pacte). Théodore de Bèze affirmait que le contrat avait été passé à l’origine entre le futur roi et ses sujets à en devenir

les influences respectives des différents modes de scrutin. Ces trois lois sont : - le scrutin majoritaire à un tour conduit au bipartisme - le scrutin majoritaire à deux tours tend à la bipolarisation des forces politiques - la représentation proportionnelle amène au multipartisme indépendant. A] le scrutin majoritaire à un seul tour et le bipartisme On l’a vu, le scrutin majoritaire à un tour, système anglo-saxon, est assez brutal dans ses effets. Est élu le candidat qui arrive

qu’ils sont élaborés en 1791 semblent avoir que des relations nocives entre eux. C’est pourquoi ce régime va s’effondrer. Grand juriste comme Hauriou revient sur cette expérience de 1791 et dit que ce que prônait Montesquieu c’était une séparation souple des pouvoirs avec participation des pouvoirs aux mêmes fonctions contrairement à ce qu’on comprit les constituants. A part la malheureuse expérience de la cette Constitution, en France on a toujours privilégié une vision collaborative de la séparation