Brevet professionnel

duree - pour combien de temps. il y a peu de propriete intellectuelle perpetuelle.. ils ont tous une duree et ils sont mnt plus alonges . brevet = 20 ans apres la date de demande de brevet exceptions ou limites = parfois le legislateur dit qu'il y a une exception, meme si le proprietaire a un droit exclusif. La propriete intellectuelle: les brevets, les obtentions vegetales, les secrets industriels, le droit d'auteur, les dessins industriels, les topographies de circuits integres (ex: telephone)

EL TANTAWY Samira BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL SECRÉTARIAT ÉPREUVES D’ÉCONOMIE DROIT TRAITEMENT DU SUJET D’ETUDE N°3 THEME : L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences SESSION 2013 TRAITEMENT DU SUJET D’ETUDE N° 3 TERMINALE BACCALAUREAT PRO COMPTABILITE & SECRETARIAT L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Les différentes étapes et la méthodologie utilisée :

PRÉSENTATION SYNOPTIQUE DES PROPOSITIONS Faciliter l’approche technique des modes de rémunération 1 Identifier les parties prenantes 5 Déployer un référentiel commun en matière de gestion sociale et de prévention Développer des communautés professionnelles au sein de l’entreprise Développer des systèmes de motivation et de rétribution des performances collectives 3 Piloter la relation avec les parties prenantes Créer un partenariat social stratégique PARTIES PRENANTES CAPITAL HUMAIN

Nestlé qui estime ce marché assez porteur. Au départ, Nespresso distribua ses capsules dans le monde professionnel (bars, hôtels et bureaux) mais ce fut un échec. Entre 1986 et 1988, les ventes ne décollent pas et Nestlé remet en cause le projet. En 1988, un nouveau PDG arrive à la tête de la firme : Jean Paul Gaillard. La stratégie de Nespresso change dans la mesure ou le marché professionnel est abandonné au profit du marché domestique. Le système devint un succès commercial. Nespresso s'implante

Diplômes algériens1,2 Brevet d’études fondamentales (BEF) ou avant 1985 Brevet d’études moyennes (BEM) Relevé de notes de la 2é année secondaire réussie3 Diplôme d’État de technicien de la santé (avant 1991) ; aide soignant (après 1991) Certificat de maîtrise professionnelle (CMP) ou (CAP) du premier ou deuxième degré Brevet de technicien – BT (Ministère de la Formation professionnelle) Certificat de maîtrise des techniques comptables – CMTC (Ministère de la Formation professionnelle seulement) Agent

foncière + ch de copropriété + frais de gestion avec max de 20€) Si recette < 15000 choix entre le micro et le reel BNC Régime micro si recette < 32600 Imposition: recettes abat de 34% Régime réel (décla. contrôlée) Recettes encaissées - dépenses professionnelles On choisit le régime qui génére le moins de BNC Plus values des particuliers Cession de biens immobiliers par les particuliers : - exonération de la residence principale - pour les autres biens immeubles : Plus value = Prix de cession (prix

initiale dans les années 1970 positionnant Nespresso sur le marché des professionnels, l’entreprise rencontra peu de succès. Cependant, un repositionnement stratégique courageux dans les années 1980 redirigeant l’entreprise sur le marché des particuliers et le segment haut de gamme permis à Nespresso de rencontrer un immense succès. Après des années de meneur incontesté dans ce segment, Nespresso fait face en 2010 avec la fin de ses brevets, qui protégeaient son procédé innovateur, à la menace des concurrents

Etape 1 : Le certificat négatif  Intérêt : Dénomination La propriété intellectuelle se compose en deux parties : 1. Propriété industrielle : Brevet, dessin, modèle ou marque L’intérêt de la propriété industrielle : * Assurer un monopole d’exploitation permettant d’obtenir un avantage concurrentiel certain. * Se défendre de la contrefaçon. * Valoriser ses créations. * Rentabiliser les dépenses de R&amp;D moyennant le transfert de ses droits d’exploitation. * Gagner en

agissements de quelque nature que ce soit. Les informations figurant dans cet ouvrage ne sauraient se substituer à la nécessité de rechercher des avis experts dûment fondés. Dans tous les cas, il est indispensable de s’adjoindre le conseil avisé d’un professionnel qualifié avant toute action concernant un problème abordé dans cette brochure. NOTA BENE: Cet ouvrage se veut aussi généraliste que possible. Toutefois, chaque domaine d’activité (Biotech, Medtech, IT, Mécatronique...) a ses spécificités et ses

– HBS Paris – Paris 13ème 2012Baccalauréat production Imprimée – Lycée Alfred Costes – Bobigny 2010Brevet d'études professionnel (Communication et de Industries graphiques) Lycée Alfred Costes – Bobigny 2008Brevet d'attestation de sécurité routier niveau 2. Brevet d'informatique niveau 2. Brevet des Collèges Collège République - Bobigny Expériences Professionnelles: Restauration :Équipier polyvalent / Formateur – Quick – Paris (Mars / Octobre 2011) Mac Donald – La Courneuve (Octobre