Calcul Du Salaire Net Imposable

très différents : Julien, ouvrier au SMIC, touche, primes comprises, 1 050 euros net par mois (soit 12 600 € dans l’année pour un salaire brut de 18 000 €), tandis que Michel, cadre dirigeant, perçoit un salaire net de 27 000 euros par mois (324 000 € dans l’année pour un salaire brut de 463 000 €) et 10 000 € de revenus de la propriété dont 2 000 € sont exonérés de l’impôt sur le revenu (ils n’entrent pas dans le calcul de l’impôt). Q1 – Calculez le rapport entre le revenu brut de Michel et celui

.................................7 PARTIE- I COTE JURIDIQUE……………………………………………....9 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………11 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….18 CONCLUSION……………………………………………………..19 ANNEXE……………………………………...................................20 [pic] Tout pays

CHAP 6 : LES PRINCIPES GENERAUX DE L’IMPOT SUR LE REVENU (IR) p 22 à p 24 CHAP 7 : TRAITEMENTS ET SALAIRES p 25 à p 26 CHAP 8 : REVENUS DES CAPITAUX MOBILIERS p 27 à p 28 CHAP 9 : CALCUL DE L’IR p 29 à p 32 CHAP 10 : LA TAXE PROFESIONELLE p 33 à p 36 REVISIONS DU PROGRAMME DE 1ère ANNEE EXERCICE N°1 : L’entreprise Lasource, spécialisée dans le négoce du textile, vous demande de calculer le montant de TVA due au titre du mois de novembre. La société Lasource a réalisée au cours de ce

.................................6 PARTIE- I COTE JURIDIQUE……………………………………………....8 PARTIE –II COTE COMPTABILITE ET TECHNIQUE……………………10 LA TEXE SUR LA VALEUR AJOUTE…………………………..13 DECLARATION DE LA CNSS …………………………………..16 PAIE L’IGR /SALAIRE……………………………………………17 COTISATION MINIMALE ……………………………………….19 CONCLUSION……………………………………………………..20 ANNEXE……………………………………...................................21 [pic] A mes chers parents qui m’aident toujours pour surmonter les entraves ; A mes

taux de TVA est de 20% ce qui engendre 17298,17 Dhs de TVA exigible. Et un crédit de TVA de 2158,75 Dhs. Elle a effectuées des achats d’un montant Total de : 19456,92 DH.(voir annexe 7) Dans le 1er page de la bordereau de TVA (Ventilation du C.A imposable) On déclare le chiffre d’affaire HT et son TVA  : Prestation de service : C.A (HT) = 86490 DH TVA 20% : 17298 DH Total de la TVA exigible : = 17298 DH Dans le 2er page de la

taux de TVA est de 20% ce qui engendre 17298,17 Dhs de TVA exigible. Et un crédit de TVA de 2158,75 Dhs. Elle a effectuées des achats d’un montant Total de : 19456,92 DH.(voir annexe 7) Dans le 1er page de la bordereau de TVA (Ventilation du C.A imposable) On déclare le chiffre d’affaire HT et son TVA  : Prestation de service : C.A (HT) = 86490 DH TVA 20% : 17298 DH Total de la TVA exigible : = 17298 DH Dans le 2er page de la

à l'Etat (mines, mères,...) et de l'activité des entreprises publiques. b. les dépenses publiques : Sur la base de ces recettes l'Etat couvre les dépenses suivantes : Les dépenses de fonctionnements : il s'agit de paiement des traitements et des salaires des fonctionnements, l'achat des fournitures. Les dépenses d'investissements ce sont des charges dégagé par la construction des infrastructures à un caractère économique et sociale, (routes, ...). Les dépenses de la dette sont destiné essentiel au

chiffre d’affaires hors taxes annuel compris entre 50 millions et 15 milliards ou entre 25 millions et 15 milliards - investissement net inférieur à un milliard 3 Les grandes entreprises Elles répondent aux critères et seuils suivants : effectif supérieur à 250 employés chiffre d’affaires hors taxes annuel supérieur à 15 milliards investissement net supérieur à un milliard 1.2.3 CLASSIFICATION FONDEE SUR LE STATUT SOCIAL DE L’ENTREPRISE Il s’agit essentiellement : 4 Les entreprises

27/10/1982 Date d’entrée 20/12/2014 Statut Ouvrier Etat civil Marié Personnes à charge Valide Handicapé U-591 Code Description Jours Heures/Nombre Montant Pourcentage Brut Imposable Net Semai D00 ne 01 : 29/12-29/12/14 Manoeuvr Prestations e opérateur 1 5,68 12,0993 68,72 T10 Frais domicile-travail par jour 1,00 2,4000 2,40 M02 Chèques repas cotisation pers. 1,00 -1,1300 -1,13 MCW Chèques repas 1,00 3,0000

[pic] Introduction Partie Théorique : I. Généralités 1. Définition 2. Détermination du Revenu Net Professionnel 3. Exonérations II. Les régimes d’imposition 1. Présentation 2. Les formalités administratives pour opter à un régime (RNS, RF) 3. Les conditions d’option en cas de plusieurs activités Partie Pratique : Etude de cas1 : Régime forfaitaire Etude de cas2 : Régime du RNR Conclusion [pic] [pic]