Calcul Du Salaire Net Imposable

Introduction 2 Description d’un thème comptable : La paie 3.4.5 Conclusion 7 Annexes 8.9 1) Salaires nets à payer. 2) Bulletin de paie. 3) Journaux de paie. 4) Déclarations de la cnss. 5) Déclarations de la cimr. 6) L’impôt sur le revenu. Introduction Dans le cadre des études menant

société MASC, société bénéficiant du régime fiscal des sociétés de personnes, seront ainsi imposés entre les mains de Monsieur Alain BOULEY et de Monsieur Jérémy BOULEY. Établir le tableau des plus et moins - values professionnelles. Éléments Calcul Court terme Long terme Compresseur La valeur nette comptable (VNC) de ce bien se monte à : 14 000 – 9680 = 4 320 € La plus-value sur ce bien se monte à : 7820 – 4320 = 3 500 € Cette plus-value résultant de la cession d’un bien détenu depuis

revenu imposable Monsieur En tant que PCA , mr dumont = catégorie traitement et salaires Quel régime ? 2 poss : droit commun ou frais réels Pas frais réels car on ne les as pas Droit commun : dirigeant = indemnités ou allocations forfaitaires pour frais sont imposables en régime de droit commun et exonéré pour les simples salariés Autres éléments imposables ? Prime ? cf regle de principe= impose les revenus dans l’année (2012) et la prime va être perçu en 2013 Rémunération imposable : 129056

: les différents cas lors d'un maintien de salaire avec ou sans subrogation aux IJSS Technique de paye : maintien de salaire et subrogation Votre salarié est en arrêt maladie ou accident, maternité ou paternité. Quelles sont les obligations de l’employeur ? 1/ Le maintien de salaire : L’obligation de maintien de salaire correspond à l’obligation pour l’employeur de continuer à verser lui-même au salarié absent pour maladie ou accident son salaire sous déduction des indemnités journalières de

de TVA est de 20% ce qui engendre 17298,17 Dhs de TVA exigible. Et un crédit de TVA de 2158,75 Dhs. Elle a effectuées des achats d’un montant Total de : 19456,92 DH. (voir annexe 7) Dans le 1er page de la bordereau de TVA (Ventilation du C.A imposable) On déclare le chiffre d’affaire HT et son TVA  : Prestation de service : C.A (HT) = 86490 DH TVA 20% : 17298 DH Total de la TVA exigible : = 17298 DH Dans le 2er page de la

téléphoniques et s’occupe de la caisse. Le comptable : Il a pour principale mission de vérifier avant le directeur tous les travaux effectués par les aides comptables y compris le classement des documents, l’enregistrement au grand livre et le calcul de la TVA et des impôts. Les aides comptables : Ils sont chargés d’accomplir les différents travaux comptables confiés par les clients permettant ainsi de faciliter la tache au comptable. 3- ACTIVITES DE LA FIDUCIAIRE : Les activités

693,78 / 1,196) * 1 % B . Deuxième partie  : Contrôle de la déclaration de TVA de l’année 2011 Compléter la feuille de contrôle de la déclaration. Numéros de ligneJustificationLigne 5 « Opérations imposables réalisées en France métropolitaine taux normal 19,6% » Montant : 99 147 € Créances clients HT au 31/12/2010 : (14 402,99 / 1,196) = 12 042,63 + Effets à recevoir HT au 31/12/2010 : (18 524

DECLARATION 2042 7 CATEGORIES TS/BNC/RF/BIC/PV/BA/RCM 1/ TRAITEMENT ET SALAIRES FRAIS REELS OU DEDUCTION DE 10 % (PLAFOND EN 2008 DE 13893) EXO : salaire apprenti max 15853 € / salaire jusqu'à 25ans max 3 smic 2) BNC/BIC/ ABBATEMENT DE 10% 3) RCM Actions, obligations, SICAV, dépôt/ EXO : livret A, LEP/ LDD/ LIVRET JEUNE SI INTERET DU PEL SUPERIEUR A 12ANS => imposable SI INTERETS DU PEA SUPERIEUR A 5ANS => imposable DIVIDENDES SOIT IR SOIT PFL => 18% + 12.1% -40 % / - 3050 (couple) ou

situant en France Exigible Remboursable pour véhicule et certains produits contingentés } M. Lopez ambassadeur du Mexique en France Salaire officiel = 100 000 Revenu foncier en Suisse = 20 000 Revenu foncier à Metz = 40 000 CALCUL Exemple : 100 000 à exonéré 20 000 à non imposable (revenu de source étrangère) 30 000 à imposable Revenu global imposable = 30 000 NB/ La convention fiscale France/Mexique ne porte pas atteinte aux privilèges fiscaux. } Fonctionnaires concernés Certains

Historique (dates) ROMAIN 1. Définition JUSTINE 1. Personnes assujetties PP PM (EURL) 1. Catégories de revenus (7) Revenus fonciers Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) Bénéfices non commerciaux (BNC) HUGO Bénéfices agricoles (BA) Traitements & salaires Revenus de valeurs mobilières ARMEL Rémunérations des dirigeants des sociétés Plus values & Moins values AGATHE 1. Barèmes & Tranches d’imposition (comparer 2 années + projet loi 2016) Suite à la suppression de la 1re tranche d’imposition qui