Calcule De L Is Marocain

notion de résidence fait abstraction de la nationalité. On le détermine par la somme des valeurs ajoutées réalisées par les entreprises et par l’état. PIB = PIB marchand + VA non marchande Dans notre exemple ci-dessus : PIB = 90 + 10 = 100 Dans le calcul effectif du PIB, on prend en considération la TVA et les subventions. C’est à travers l’évolution du PIB d’une année à l’autre, que l’on détermine le taux de croissance économique. Taux de croissance = PIB t – PIB t-1 x 100

D’autres sociétés de personnes peuvent opter pour l’imposition à l’IS. On calcul l’IS comme suit: IS = Base * taux  ===>  base* 35% Résultat fiscal = R.Comptable – Produit non imposable + Charge non déductible. Exercice Le résultat comptable de la Société X est       1 240 000 dh. Produit non imposable (P.N.I) :  160 000 dh Charge non déductible. (C.N.D) :  320 000 dh. On a: 1- Résultat = 1 240 000 -160 000 + 320 000 = 1 400 000 dh. 2- I.S = 1 400 000 x 35% = 490 000 dh. 3- R Net Comptable =

MEMOIRE Mesures d’adaptation de la Mesures d’adaptation de la fiscalité marocaine à la pratique fiscalité marocaine à la pratique du commerce électronique du commerce électronique Préparé par : Sophia GUESSOUS Sous la supervision de : Abdelkader MASNAOUI Expert comptable DPLE octobre 2001 INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA TITRE MESURES D’ADAPTATION DE LA FISCALITE MAROCAINE A LA PRATIQUE DU COMMERCE ELECTRONIQUE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE

: La fonction d’épargne 1.1- Formulation Algébrique : Si la consommation correspond au montant du revenu disponible que les ménages décident de dépenser, l’épargne sera représentée par la fraction du revenu non consommée : S=Y - C L’épargne S se calcule en remplaçant C par sa valeur : S = Y - (Co + bY) S = (1 - b) Y - Co a - La propension moyenne à épargner, PME : PME = Y - C = 1 - PMC Y La propension moyenne à épargner est le complémentaire à 1 de la propension moyenne à consommer. b- La propension

300.000 DH et en cas d’appel public à l’épargne 3 millions de DH (+ 100 actionnaires, intermédiaire ou BVC). Peut être privée ou publique (+50%; 20 à 50% majoritaire/ aux autres actionnaires pris individuellement ou en vertu des statuts et lois). (IS) • Société Anonyme simplifiée (SAS): tous les actionnaires sont des personnes morales. La SAS peut être filiale commune ou une holding; 6 13/11/2013 • Société à Responsabilité Limitée (SARL): • Un associé unique peut la constituer «SARL-AU»;

prélèvement annuel supporté par le contribuable (personne physique ou morale) frappant son revenu ou certains éléments de sa fortune. On distingue deux grandes catégories d’impôt direct : • les impôts frappant les revenus (ou bénéfices) : IR et IS. • Les autres impôts et taxes qui comprennent  notamment les impôts au profit du budget des collectivités locales : Taxes urbaine, , Patente,.. La distinction est faite par rapport aux impôts indirectes, qui sont payés par le redevable

Juridiques, Economiques et Sociales-Université Hassan II-Casablanca….. Page 1 Fiscalité des entreprises ……………… …….………Mohamed SOUAIDI PLAN DE COURS  Objectifs du cours:    Maîtriser les mécanismes de base du système fiscal marocain ; Faire le calcul des impôts relatif à la vie de l’entreprise Elaborer et déposer les déclarations fiscales.  Contenu du cours : A. Généralités + TVA…………2 séances Généralités sur la Fiscalité………….. 0,5 séance 1- La T. V. A…………………………………..1 séance Etude

lEtat sont finances quasi exclusivement par lImpt. La pression fiscale est mesure par le rapport suivant Impt cotisations obligatoires (assurance maladie) PIB Impts et Taxes fiscalit. Cotisations obligatoires parafiscalit. I Base x Taux. ( IS Base x 35). La fiscalit a double rle 1- Permettre lEtat de se procurer des ressources financires. 2- Elle constitue un instrument privilgi de politique conomique qui permet dorienter lactivit conomique selon les objectifs du pouvoir public. Exonration

aucune étude empirique sérieuse sur les effets de la politique budgétaire sur les variables macro-économiques fondamentales. Mohammed Boussetta (voir Boussetta, 1992), dans sa thèse de doctorat d'Etat et ses divers articles publiés dans les Annales Marocaines d'Economie, n'a pas analysé empiriquement comment la politique budgétaire au Maroc affecte la dépense privée et la croissance économique. Il s'est contenté d'exposer les résultats de quelques modèles empiriques estimés essentiellement pour les

................. 67 3. Le routage dynamique : ......................................................................... 68 4. Le choix de l’OSPF : ................................................................................ 68 5. EIGRP et IS-IS .......................................................................................... 69 6. Besoin de virtualisation : ...................................................................... 69 III. Implémentation et mise en œuvre : .......