Cambacérès

Civil A. Les premiers projets du code civil : un nécessaire travail de synthèse De 1793 à 96, Cambacérès va proposer trois régimes, trois manières d’envisager l’absence. Ces trois projets ne seront pas appliqués dans le code civil. Le premier projet est celui de 1793 qui est remarquable du point de vu de son esprit. Il entend se fonder uniquement sur le droit naturel. C4est à dire que Cambacérès va balayer toutes les solutions antérieures qu’elles soient doctrinales ou jurisprudentielles. L’idée

constituant aborde la question du Code Civil, et il faudra attendre la Convention pour voir les députés s'intéresser très officiellement à la rédaction du Code Civil. 2 projets qui n'aboutiront pas. Le comité de législation de l'Assemblée présidé par Cambacérès va proposer 2 projets : en 1793 et en 1794 : - Le premier projet est très marqué par l'idéologie révolutionnaire dans le domaine de la famille et celui des successions. Il est divisé en 719 articles. Il va être très longuement discuté. D’Août 1793

août 1795) Les thermidoriens ne savaient pas très bien ce qu'ils allaient faire de leur pw. Ces thermidoriens st pr certains d'anciens Montagnards, ms ds leur gde majorité des anciens mb de la Plaine. Parmi ces mb de la plaine, il y a Siéyès, Cambacérès, un juriste, qui va être chargé par les révolutionnaires au début de la révolution de rédiger un Code civil (4 essais ms aucun accepté !). Il va aussi jouer un rôle pendant la période post-Robespierre. Ts ces hommes veulent la stabilisation de

procede a une réorganisation judiciaire 1790 prévoit la promulgation d'un code civil. La constitution de 1791 prévoit elle meme qu'u code civil sera fait pour la France. 3 projets de code civil: 1793, puis en 1794, et enfin en 1796. Le rédacteur Cambacérès. 3 projets qui sont 3 échecs pour 2 raisons : - les circonstances politiques agités, dans les assemblées révolutionnaire l'atmosphère n'admettais pas l'élaboration d'un code civil - l'anthropologie de la révolution, c'est à dire la représentation

de Sieyès, mais intègre les idées politiques de Napoléon Bonaparte, notamment concernant le pouvoir exécutif. Sieyès, lui-même, sera chargé de désigner les trois consuls de la République : Bonaparte comme Premier Consul, puis Jean-Jacques-Régis de Cambacérès et  Charles-François Lebrun, comme 2e et 3e consuls de la République. Sieyès, quant à lui, sera relégué au poste de président du Sénat. « Lorsque je me mis à la tête des affaires, la France se trouvait dans le même état que Rome, lorsqu’on déclarait

abolit les corporations.  Paragraphe 2 : L’essai de codification  Une des grandes ambitions de la Révolution française était de réussir l’unification du droit donc la codification était nécessaire. Il y a eu plusieurs essais de codification. CAMBACERES a fait  La Révolution française a laissée d’importantes lois civiles mais n’a pas réussi à codifier le droit.  Section 3 : Le code civil  C’est un grand juriste du 20ème siècle : CARBONNIER, qui dit que le Code civil est le moment central ou

l’an VIII, il renforce à son profit le pouvoir exécutif, se réservant l’initiative des lois et la possibilité d’avoir recours au plébiscite. Sous ce nouveau régime inaugurant une forme de gouvernement direct, il devient Premier consul (assisté de Cambacérès et Lebrun, dont le rôle n’est que consultatif) et émiette le pouvoir législatif en assemblées dénuées de prérogatives. Déjà assuré de tous les pouvoirs, le plébiscite de 1802 confirme sa popularité et la Constitution de l’an X le désigne consul

vont être proposés notamment par un juriste, CAMBACERES. Sous l’ancien régime il était conseillé à la Cour des comptes puis député sous la constituante. Il va être chargé de rédiger des projets de CC. - 1er projet de CAMBACERE : En 1793, 700 articles, refusé car ont estimé qu’un C devait contenir peu d’article, ce projet n’était pas révolutionnaire - 2e Projet de CAMBACERE : En 1794, 300 articles, pour autant non accepter - 3e projet de CAMBACERE : En 1796, il n’est pas discuté et n’intéresse

« sénatus consus » . C : La suprématie gouvernementale Le 13 décembre 1789, une nouvelle Constitution est établit. L’exécutif est confié à trois consuls dont le nom figure dans la Constitution : . 1er consul Napoléon Bonaparte . 2ème Cambacérès (révolutionnaire) .3ème Lebrun (Ancien Régime) Ils sont nommés pour 10ans et affinement éligible. Ils choisissent les ministres et peuvent les révoqués Mais le 1er consul possède des pouvoirs propres. Il a l’initiative législative, par exemple

affirmation révèle la crainte de ce que l’on appelle le gouvernement des juges (juge législateur), et permet de dire que la jurisprudence n’est pas une source de droit. III- codification napoléonienne L’idée de codification a été émis dès 1790 par Cambacérès, mais manquant une volonté forte de porter le projet celle-ci n’a pas été mise en place. Il a donc fallut entendre le règle de Napoléon pour que la codification soit effectuée. A- Son élaboration Napoléon rassemble quatre juristes afin de