Chambre des députés

Chapitre premier : 1870-1879 (La République essaie de se faire admettre) INTRODUCTION : 19/07/1870 Napoléon a déclaré la g. à la Prusse mais il sera rapidement battu, obligé donc de capituler le 02/09/1870. Les députés Républicains de Paris vont en profiter. En effet, ils créent 2 jours plus tard le Gouvernement Provisoire de la Défense Nationale, Patrie primordiale pour eux, ils veulent comme idéal la poursuite de la g. contre les Prussiens. 4 mois plus tôt, N.III avait organisé un plébiscite

5 mai les députés ont été élus, fins avril et au tout début du mois de mai. Tous ces députés débarquent de leur province. On aura des réunions de députés, par province. Le 4 mai le roi, réuni les députés, à Versaille pour une grande procession, Ce qui frappe, c'est la différence qui existe entre l'aristocratie et le reste des députés. Le 5 et 6 mai, a lieu la réunion des états généraux. Dans la salle qu'on appelle la salle hôtel des menus plaisirs. On va procéder à l'appel des députés qui sont 1296

Seconde Restauration, après la chute de Napoléon en 1815. La Chambre des Députés élue pendant les Cent Jours qu’avait duré le Vol de l’Aigle, a été dissoute et l’on a procédé à de nouvelles élections les 14 et 22 août. Elles ont envoyé à la Chambre, dans la proportion des neuf dixièmes, des royalistes convaincus et ardents, « Chambre Introuvable » selon Louis XVIII lui-même. Le 7 octobre, le roi ouvrit la session de la nouvelle Chambre. Les Chevaliers de la foi, une société secrète défendant la monarchie

gouvernement provisoire dirigé par le corps législatif constitué de l’Assemblé Nationale et le Sénat. Les députés et les sénateurs s’interrogeaient sur la manière de procéder car les idées républicaines étaient de plus en plus présentes au sein de la population. C’est ainsi que les députés républicains proclament donc la République a l’Hôtel de Ville de Paris le 4 septembre 1870. Ces députés sont des républicains modérés, qui étaient plus ou moins dirigés par Gambetta (président du conseil des ministres)

années. A/ Des Organes Exécutifs communs… Le président de la République sous ces deux institutions différentes, possède toujours la même position durant ces deux républiques. Sous la troisième république le président est élu par l’assemblée (Chambre et Sénat). Alors que sous la quatrième république ce dernier est élu par le parlement. Tout deux sont élus pour 7 ans t possède des pouvoirs nominaux et des pouvoirs réels, le dernier voit ses pouvoirs nominaux diminuer. Les pouvoirs nominaux consistent

menace militaire de la garde du corps législatif (aux ordres du Président de l’ass des 500 (=frère de Napoléon BO : Lucien)). Face a cette menace, bcp de députés vont s’enfuir. Les deux derniers directeurs qui ne font pas parti du complot sont gardé a vue au Palais du Luxembourg. Le 18 brumaire : Bonaparte et Syès réunissent un certains nombres de députés favorables au coup d’Etat et les persuadent de confier la rep et son gouvernement a une commission consulaire exécutive [composée : deux directeurs démissionnaire :

entier, comme essentiellement liée à la constitution de Son royaume ; que les députés, librement élus par chacun des trois ordres, formant trois chambres, délibérant par ordre, et pouvant, avec l’approbation du souverain, convenir de délibérer en commun, puissent seuls être considérés comme formant le corps des représentants de la nation. En conséquence, le Roi a déclaré nulles les délibérations prises par les députés de l’ordre du Tiers Etat, le 17 de ce mois, ainsi que celles qui auraient pu s’ensuivre

irresponsable politiquement, c’est donc le gouvernement qui assume en contre signant les décisions, la responsabilité de ces décision devant les chambres. Le président à donc effectuer un transfère de pouvoir envers le gouvernement. L’organe législatif quand à lui comprend deux chambres, la chambre des députés et le sénat. Les attributions de la chambre des députés sont très étendues et ne rencontre d’autre limite que celle résultant des attributions respectives du Sénat. Elles participent à l’élection

traite négrière mise au point en 1792. 1er janvier 1804 (10 Nivôse An XII) Proclamation de l'indépendance de Saint-Domingue qui prend le nom d'Haïti. 2 mars 1807 Le Parlement britannique abolit la traite atlantique. En 1788, William Wilberforce, député anglais, avait créé la Société pour l'abolition de la traite avec le soutien de son ami, le Premier ministre William Pitt. Février 1815 Au Congrès de Vienne, à l'initiative de la Grande-Bretagne, huit puissances européennes signent une déclaration

conduit à la République I) Une tentative de restauration manquée (73-74) -Sous la présidence de Mac Mahon – légitimiste -tendance à l'ordre moral - encouragement des valeurs religieuses. Lendemain de son élection, le 25 mai 1873, discours à la Chambre « Avec l’aide de Dieu, le dévouement de notre armée… et l’appui de tous les honnêtes gens, nous continuerons l’œuvre… du rétablissement de l’ordre moral de notre pays ». Légitimistes => loi du 24 juillet 1873 construction Sacré-Cœur de Jésus, Montmartre